Institutions et gouvernements compares.docx

Institutions et Gouvernements Compar s Le cours portera essentiellement sur le fait d mocratique et son mergence en lui appliquant l analyse compar e une des branches de la science politique M thodologie fondamentale pour l examen Introduction Il faut remettre cette m thode en perspective historique et m thodologique La science politique est une science la fois relativement ancienne et jeune La d marche est ancienne C est un point de vue antique Mais la discipline en tant que science et discipline universitaire est tr s jeune XX si cle C est la cadette des sciences sociales Son objet d tude historique est la notion de pouvoir et sa transmission violente ou non violente Dans la p riode contemporaine le droit a longtemps eu le monopole sur cette r flexion Parce que tout ceci est li l mergence de l Etat A l origine c est un processus historique et culturel pr cis l Etat Il est n dans une zone g ographique l Europe de l Ouest au sortir du Moyen Age Le droit est venu ent riner ce processus historico culturel en d finissant la norme la r gle La science politique a une d marche plus critique remise en cause de cet aspect th orique Jusqu au XVIII et depuis l Antiquit la science politique en tant que tel n est pas utilis e sous ce terme En France elle a toujours t li e fortement au droit Ce sont les philosophes qui vont s int resser au pouvoir la philosophie politique Aristote Platon Machiavel A l origine Aristote va tre le pr curseur de la r flexion sur le pouvoir politique et d s l origine la lier avec la m thode compar e Il va comparer plus de Constitutions diff rentes des cit s Etats grecques dont celles d Ath nes et Sparte Etre dans un syst me d mocratique a un sens en soi Nous le d finirons plus tard La d marche compar e est indispensable pour faire jaillir les points saillants de la d mocratie par exemple Tous les penseurs jusqu Montesquieu vont r pondre une question quel est le r gime parfait pour que les hommes vivent harmonieusement en soci t C est pourquoi Aristote compare ces Constitutions Il arrive une conclusion le r gime politique parfait est Ath nes Mais est-ce l Ath nes d mocratique Non Elle est apparue sous sa forme directe puis a disparu pendant des si cles Au niveau g ographique et spatial la d mocratie est-elle le syst me politique dominant aujourd hui Non Au niveau du nombre d tre humains elle est minoritaire D o la n cessit de l approche compar e pour viter les erreurs Ces auteurs sont dans une d marche de philosophie politique pour r pondre cette question Au XIX si cle il y a une volution par rapport cette r flexion qui s explique notamment par la hausse de la d mographique la r volution industrielle l apparition de nouvelles classes qui rendent caduque la question pos e pr c demment L objectif n est plus de savoir quel est le r gime parfait La r flexion est plus centr e sur les questions conomico socio historiques qui permettent ou non l apparition de la d mocratie Comment fonctionne t- elle On est plus dans la philosophie politique mais dans la sociologie politique On ne parle pas de politologues cette poque On les raccroche la sociologie D marche plus holiste savoir globale Tocqueville lien entre soci t civile et d mocratie Durkheim s int resse l Etat en tant que porteur d une forme de violence symbolique double la fois lib rateur mais aussi oppresseur Etat comme symbole par sa structure et son organisation de telle ou telle soci t Puis on commence parler de science politique et de politologues Accession une certaine ind pendance M fiance de l encyclop die un savoir universel qui a longtemps t la base gentil homme connaissance compl te Volont de pragmatisme face une forme de th orisme ou d abstraction volont de r action contre les th ories qui n gligent la r alit Volont de d velopper une analyse de terrain dont on va tirer des enseignements g n raux Impact de la r volution behavioriste qui va faire entrer dans le champ de la science politique l tude de l opinion publique et des m dias D finition de la science politique D finition du Littr D finition la plus simple r ductrice efficace mais incompl te La politique est la science du gouvernement des Etats L emploi du terme de science du terme de gouvernement d Etat Centr e sur la r flexion du pouvoir incarn dans l Etat des institutions Il n est pas fait mention de l opinion publique de la soci t des partis politiques des syndicats Etude des rouages du gouvernement don administration D finition de Easton Science politique comme l analyse de l ensemble des interactions par lesquelles s effectue l allocation des valeurs Le terme d Etat a disparu Approche plus globale Mais on voit que cet aspect reste pr sent car faire de la politique s est distribuer allouer les valeurs parce que ces richesses sont l objet d une comp tition et de lutte Le r le de la politique est d encadrer cette lutte et r quilibrer par cette redistribution Crick Activit par laquelle les int r ts divergents l int rieur d un m me syst me sont concili s gr ce un partage de pouvoir proportionnel leur importance pour le bien tre g n ral En France on parle de la politique ou de la science politique Les anglo-saxons utilisent des termes diff rents pour parler de la politique Pour la premi re d finition on parle de la polity k Toute soci t humaine est gouvern e d une fa on ou une autre Une autorit s exerce toujours sur les hommes en soci t Mais cette d finition est tr s restrictive car elle n glige la vie politique L Etat et le gouvernement ne sont pas toute la vie politique Mais elle n induit pas inconsciemment le fait que la science politique n est pas obligatoirement la science de la d mocratie Elle est donc neutre et objective et peut s appliquer l ensemble des institutions quelles qu elles soient La seconde d finition Policy Prendre les d cisions redistribuer Elle prend en compte le r le de cet Etat et des institutions Elle ne r duit pas la politique l Etat Elle introduit la notion d id aux et de valeur id e qu il n y a pas dans la premi re d finition Mais elle est plus ethnocentrique car elle induit une forme de soci t qui nous est propre culturellement notion de redistribution ne se retrouve as partout La Cor e du Nord put entrer dans la premi re d finition mais pas dans la seconde Troisi me d finition Politics Analyse des conflits et des luttes Le conflit est le moteur de l volution M me les politologues marxistes et lib raux peuvent tomber d accord sur cette d finition Notion d int r t Le but est d essayer d arbitrer ces conflits et ces luttes d int r t Mais elle laisse le champ libre et ne se prononce pas sur la fa on d y parvenir D finition relativement optimiste m me si elle est tr s r aliste de toute fa on la situation redeviendra stable le plus fort l emportera Le but est la recherche du consensus Pour conclure la question qui au bout du compte merge pour le pouvoir est comment faire pour la d cision soit conforme la volont de l Etat Les institutions et l Etat ont-ils la capacit imposer leur d cision Nye D veloppe une r flexion sur la notion d imposer sa volont D finit trois m thodes La force la contrainte Utilisation en pr tendant que c est pour le bien de l entit contre laquelle on agit Exemple des USA en Irak La s duction la manipulation Faire agir l acteur que l on souhaite voir agir par la s duction L acteur va agir pour nous plaire m me si cela ne sert pas notre int r t Persuasion Conviction Nous ne nous aimons mais cela n est pas le probl me Je vais te convaincre que ton int r t objectif est de faire ce que je te propose et cela sert aussi mon propre int r t La science politique est-elle un savoir en tant que tel Oui et Non Non car son savoir est transversal il est historique conomique g opolitique philosophique Ce n est donc pas une discipline en tant que telle C est un carrefour du savoir Approche multidisciplinaire C est la fois une force et une faiblesse Elle est davantage un outil et surtout une d marche intellectuelle Savoir horizontal variable entre chaque tudiant D o l int r t de li cette discipline avec une autre de type vertical D marche intellectuelle en science politique qui repose sur une d marche critique Science politique et le droit de compl tent Le droit par nature n a pas par nature n a pas pour vocation remettre en cause mais a pour vocation ent riner un ordre alors que l approche politique a pour vocation expliquer et comprendre que chaque loi est le r sultat d un rapport de force C est galement le but de la d marche compar e La m thode l analyse comparative Analyse de l Etat des relations de l Etat en interne avec les autres corps de la soci t L autre branche de la science politique est la relation des Etats en eux Origine de la politique compar e M me chose que pour la science politique En tant que m thodologie est l origine de l approche politique Elle est plus ancienne que la science politique M moire Une m thodologie Un objet d tude sur lequel on va plaquer cette m thode Ici le fait d mocratique Du croisement entre les deux on tire une probl matique laquelle on tente de r pondre en b tissant un plan L exp rience la recherche vont permettre de faire voluer le plan et de r diger le document final Qu est ce que comparer C est une d marche intellectuelle plus qu un savoir Il ne faut pas confondre la m thode avec l objet d tude Hermet et Badie Politique compar e puf D marche compar e se d finit par son aspect concret pragmatique pratique Ce n est pas une d marche th orique Elle peut tendre ers l expertise l analyse d articles de journaux Analyse concr te car c est la plus ancienne et la plus naturelle des d marches humaines et ture son origine des sciences dure ou sciences naturelles L homme a compar pour voluer Transposition de cette d marche naturelle aux soci t s humaines entre elles D marche comparative Quatre l ments Mani re d tre posture intellectuelle qui demande un maximum d ouverture d esprit Permet de conna tre et se conna tre Permet de cesser d assimiler l autre au st r otype On est confront la r alit l autre et cela nous renvoie nous m me en tant qu individu ou que soci t Se conna tre car l alt rit de l autre permet de mieux d finit notre identit La comparaison repose sur l analyse et la comparaison des convergences et des divergences des diff rences et des points communs Comprendre et interpr ter apr s le constat de la premi re tape Religions constitutions Convergences Tend consid rer les individus et les soci t s comme tant avant tout humaines ind pendamment de leur localisation temporelle et g ographique Recherche de l universalisme qui anime le droit international Divergences D terminisme culturel Oppos de l universalisme Comprendre et interpr ter ces convergences et divergences Relativiser et d construire RELATIVISER Mettre distance Cela ne veut pas dire ne plus avoir de jugement C est simplement changer de point de vue D construire c est remettre en cause tester critiquer au sens large du terme Il faut mettre en lumi re les l ments communs mais refuser de basculer uniquement vers une lecture universelle Cette m thode repose sur l objectivit Il faut mettre en lumi re les diff rences mais ne pas tomber dans un tout culturalisme d terminisme Ne pas dire que tout n est pas comparable car tout n est que sp cificit Ibn Khaldun Quel est le r gime parfait au Moyen Orient D finit un mod le th orique parfait apr s avoir compar Son mod le parfait est M dine sa Cit Tout comme Aristote qui d finira la meilleure cit comme Ath nes sa cit D marche ethnocentriste l cueil majeur de cette d marche Pour Aristote il faut se m fier de la d mocratie r gime potentiellement dangereux Ibn Khaldun en arrive la m me conclusion Montesquieu tournant majeur Il s carte de cette question de philosophie politique d finir le r gime politique parfait C st le premier chercheur de terrain Part d un postulat th orique mais voyage part sur le terrain Part en Angleterre consid r comme le bastion le plus labor de la libert Monarchie absolue de droit divin en France Il l a consid re comme archa que R gime qui nuit la libert individuelle Comment modifier les choses en France Monarchie parlementaire en Angleterre Th orise ce principe comme tant le principe universel qui voudrait se pr tendre comme r gime de libert principe de s paration des pouvoirs Tocqueville Ann es La situation de la France l inqui te comme Montesquieu Montesquieu tait l apog e de la monarchie de droit divin Avec Tocqueville ce n est plus le cas La culture d mocratique fran aise se d veloppe culturellement et historiquement au XIX si cle Il y a ne succession de crises et de changements de r gimes Tocqueville se rend ainsi aux USA Va aussi sur le terrain pour trouver des r ponses et voir pourquoi la d mocratie se d veloppe aux USA mais pas en France Les sp cificit s USA sont elles culturalistes o peuvent elles tre transpos es en France sous une forme d universalisme Marx et Weber Il d veloppe l approche culturelle Il cherche affirmer la pluralit la diff rence la divergence la sp cificit Weber est le dernier dont on va parler comme on parle de Tocqueville Montesquieu Apr s Weber on voit appara tre des courants avec des auteurs majeurs en leur sein mais on aura plus des rep res historiques majeurs Le comparatisme classique d Aristote Weber va entrer en crise durant la fin des ann es Quand un courant ou une approche entre en crise c est cause de l obsolescence de sa m thodologie ou l objet d tude s est transform Ici c est l objet d tude qui va se m tamorphoser quantitativement et qualitativement La d colonisation va avoir deux cons quences majeures Irruption de nouveaux Etats en grands nombre Nature de ces nouveaux acteurs va tre profond ment diff rente de celle des pays occidentaux La m thode compar e nous apprend quoi au final Rien part que la France est diff rente des pays d Afrique des ann es Crise du comparatisme Deux r ponses R ponse anglo-saxonne R ponse pas id ologique mais assez simpliste donc ne r sout pas le probl me Comment fait-on pour comparer On ne compare plus Il n y a aucun int r t comparer des objets d tude trop dissemblables Explosion du cadre occidental avant homog ne qui remplissait l ensemble de l approche compar e Monde syst me multipolaire tatiquement et culturellement ON continue utiliser cette m thode mais on ne l applique plus entre les tats occidentaux et non occidentaux On rejette l analyse des soci t s extra occidentales dans le domaine que l on va appeler le domaine des aires d tudes La sp cifi des soci t s africaines seraient telles que leur tude ne pourrait tre men e que par les sp cialistes en linguistique ethnologie anthropologie qui se d marquent d une approche politique D autre part la connaissance de ces soci t s passerait par une analyse monographique de terrain Pour tudier le tiers monde il faut aller sur place comprendre les ethnies les religions On ne peut pas comparer ces Etats avec d autres Cette attitude de fermes partisans encore aujourd hui Elle a permis d obtenir d excellentes recherches empiriques Mais elle a ses limites l absence de comparaisons On traite le probl me diff remment mais on ne le solutionne pas ON refuse l universalisme de fa on cat gorique Cela se veut comme une forme de respect Les comparer ne serait pas leur faire honneur ou leur rendre service Mais du coup on les marginalise On commence ainsi zoner le monde Cela fait d excellents ouvrages compilation des Etats Cela peut involontairement amener accentuer le caract re ethnocentr de l analyse Espace de plus en plus d structur Il n y a plus de vision globale La science politique risque ainsi de se cantonner dans une approche descriptive Mais on ne passe plus l tape suivant celle de l analyse et encore plus celle de la prise de position Le fait de ne plus comparer va justifier l acceptation de certaines pratiques du fait de la culture exemple de l excision R ponse europ enne Le d veloppementalisme sauveur de l approche compar e Il faut continuer comparer Ne plus comparer cela reviendrait marginaliser certaines soci t s On va r ussir comparer mais il faut comprendre comment Il n est plus pertinent de comparer la France de avec la Syrie ou le Gabon de car on ne mettra en lumi re que des diff rences Mais il peut tre int ressant de comparer le Gabon des ann es par rapport aux d fis et la situation de la France sous l Ancien R gime en ou en On continue comparer par ce biais l Mai comparaison avec les soci t s occidentales il y a combien de temps Comment justifier le choix de la p riode Difficile mais cela fonctionne On retrouve ainsi des points communs entre des pays occidentaux et certaines soci t s africaines M mes d fis entre les soci t s europ ennes et les soci t s africaines d aujourd hui Mais soutenir cette approche revient bousculer que tout les r gimes politiques sont sous tendus par le m me chemin de d veloppement Il y aurait un chemin et une voie de d veloppement Comparer reviendrait mesurer les d calages Cette id e par d un bon sentiment Mais cela revient mesurer l importance du retard d un pays africains par rapport un pays occidental Il y a un glissement pervers qui s op re Robert Dahl On n est pas dans une approche d terministe mais universaliste Cela ferme la porte l id e qu il y aurait des chemins alternatifs de d veloppement Donc diffusion de la philosophie lib rale qui repose sur le lib ralisme politique qui sur la base de la construction de l Etat a vu la mise en place de d mocraties repr sentatives lib rales alli e un syst me conomique fond sur la libert du march la libre entreprise et la propri t priv e Le pilier politique doit compenser les in galit s conomiques Il manque une variable math matique Il faut r ussir trouver un indicateur Dahl va partir sur la variable conomique et construit un indicateur conomique le PNB Il fixe une grille qui permet d attribuer un niveau de PNB chaque Etat dont l indice se base sur la moyenne En termes de clart cela fonctionne On ent rine l aussi les d calages et le fait qu il y ait une voie de d veloppement Ce n tait pas l objectif mais cela va tre r cup rer par les institutions financi res internationales pour mettre en place des plans FMI Banque Mondiale On d veloppe aussi un autre indice plus global l Indice de D veloppement Humain qui diminue la variable conomique dans le classement m me si la logique de fond reste la m me Le d veloppementalisme a une charge id ologique tr s forte la base Mais il va avoir un effet pervers norme et garantir un rapport de d pendance dominant domin On l accuse de l gitimer les politiques de coop ration vis- -vis du tiers monde Cette approche contribue l gitimer des pouvoirs autoritaires et dictatoriaux dans les pays extra occidentaux En occident il y a eu des p riodes o il y a eu des despotes des dictateurs mais avec le recul historique on se rend compte que ces individus ont permis de franchir un cap Alors l Occident continue de traiter avec tel ou tel dirigeant car ce seront peut tre des despotes clair s On continue ainsi maintenir une aide et un lien et le maintient en place Sans cette aide peut tre que la population renverserait ces hommes plus rapidement et feraient basculer ces pays vers la d mocratie On a onc une acc l ration de la crise de cette m thode et non pas son sauvetage Crise de l universaliste de l explication et du rapport l Histoire Crise de l universalisme est la plus importante Recours des sciences comme l Histoire l anthropologie l analyse culturaliste vont montrer des r sultats plus pratiques que l universalisme L ambition des d veloppementalistes tait la plus noble la plus ambitieuse mais aussi la plus dogmatique et la plus dangereuse en fin de compte La crise de l universalisme va mettre en lumi re les limites de l universalit telle qu envisag e jusqu maintenant dans la science politique occidentale La science politique occidentale avait fond un vocabulaire sur cette id e d universalisme mais on va en voir les limites Cela va mettre les peseurs occidentaux face eux m me et montrer leur d marche ethnocentrisme A travers leur d marche ils montraient leur propre histoire Et cette histoire n est pas l histoire du monde Culturellement g ographiquement cette tude tait cibl e L Histoire de l Humanit n est plus celle de l Occident Quelle est l Histoire du monde Moment majeur Christophe Co Mais c est un v nement majeur surtout en Occident et pour l Histoire de l Occident Comment crire et d finir une Histoire commune N y a-t-il que des histoires particuli res Les orientations nouvelles du comparatisme ont trouv des solutions dans la sociologie notamment celle de Weber et retour de l analyse culturelle forg e dans la seconde moiti du XIX par les anthropologues anglo-saxons Il y a eu un d bat pour donner une d finition la notion de culture On peut l aussi tomber facilement dans un ethnocentrisme Trois perspectives devaient tre d pass es D finition normative de la culture Ensemble des valeurs commun ment partag es par tous les membres d une soci t A carter Dans les soci t s modernes il peut y avoir des habitants d une soci t qui cohabitent sans partager les m mes valeurs D finition historique de la culture H ritage transmis de g n ration en g n ration selon un mode rigoureux de reproduction sociale A carter galement Acceptable dans certains milieux sociaux dans certaines communaut s dans les soci t s traditionnelles agraires Mais lorsqu on parle de soci t s industrielles post industrielles lib rales ouvertes sur le monde cette d finition est imparfaite Elle n int gre pas la notion de changement et d innovation au cours de la vie Cela voudrait dire que les hommes sont fig s D finition behavioriste Culture est un mod le de comportement per u sinon comme commun tous les membres de la soci t du moins comme dominant On est dans la perception de la r alit qui ne correspond pas forc ment la r alit mais si tout le monde y adh re cette perception devient la r alit Exemple de la perception du monde apr s le septembre guerre mondiale contre le terrorisme Cette vision semble aujourd hui remise en question Ces trois d finitions sont toutes insatisfaisantes D finition r cente et r nov e de la culture Permet de l utiliser des fins comparatives ce qui n est pas le cas des trois autres D finition partiellement w b rienne Clifford Geertz qui d finit le concept de culture comme le syst me de significations que les membres d un groupe connaissent et utilisent dans leurs interactions Cette d finition repose sur le concept de groupe et non pas de communaut de soci t Ce terme permet en fonction des objets d tude de le remplacer par communaut groupe religieux et peut s adapter L objet le fait d mocratique D finition de l objet d tude savoir le fait d mocratique ou la d mocratie Pourquoi la d mocratie L objectif est d tudier la d mocratie du point de vue historique travers la d mocratie ath nienne la r publique romaine puis tude des trois matrices universelles th oriques mais qui ont t g n r es historiquement par trois pays les trois r volutions lib rales La r volution anglaise la matrice originelle du r gime parlementai re La r volution am ricaine Diff rences et points commune entre les deux en termes de culture d mocratique La r volution fran aise Etablir ma matrice g n rale d un syst me repr sentatif et mettre en lumi re les diff rentes d mocratiques au sein des d mocraties lib rales Seront tudi s D bat sur la r forme ventuelle du syst me d mocratique fran aise r el r gime parlementaire ou pr sidentiel Exemple de la Russie La nature de la lecture de la Constitution faite actuellement en France sp cificit de la France quant sa Constitution Le parti politique et le syst me partisan Le fait d mocratique D finition L approche normative classique et tymologique Tentative de d finition positive c est dire comment d finit positivement la d mocratie Qu est ce que la d mocratie La d mocratie s entend comme un syst me de valeurs un id al Aspect symbolique mythologique de la d mocratie C est une finalit Elle est impalpable On n est pas dans la d mocratie antique concr te c est plus une d marche une posture Origine grecque Distingue deux l ments D mos Le peuple Kracia Le pouvoir mais aussi le gouvernement D mocratie Gouvernement du peuple ou d un peuple ce qui induit d j une l g re distinction qui ouvre la porte plusieurs choses Deux valeurs qui fondent la d mocratie Libert Egalit Dans les cultures politiques au sein m me des d mocraties occidentales n ont pas la m me perception et le m me poids Aux Etats-Unis c est la libert qui pr ne avant tout L galit est moins r v latrice Ce n est pas le cas en France o le bin me libert galit est ne place La d mocratie ind pendamment de l endroit o on se situe nait de la tension et de l quilibre entre l galit et la libert La d mocratie est aussi un r gime politique avec des institutions et des r gles C est un type de r gime politique qui repose sur des institutions et des bases pr cises s paration des pouvoirs contr le de constitutionnalit existence d un syst me partisan non monopolistique syst me d lection des gouvernants dans sa forme contemporaine Giovanni Sartori Il prend acte de ces deux premiers points qui sont d une part l approche id ale et d autre part l approche empirique Faire fusionner les deux est d j assez d licat Il y a une tension entre les eux approches La d mocratie on ne peut pas lui donner une d finition satisfaisant elle est multiforme C est le nom pompeux de quelque chose qui n existe pas Sartori retient la d finition de Marx bien qu il n tait pas forc ment un farouche partisan de la d mocratie dans son aspect lib ral Utiliser le terme de d mocratie seul n a que peu de sens La d finition de la d mocratie de Marx est l une des moins mauvaises Association o le libre d veloppement de chacun est la condition du libre d veloppement de tous Le pouvoir du peuple par le peuple et pour le peuple Cette d finition positive classique ne nous apprend rien de fondamental puisque le peuple peut s entendre de diff rentes fa ons Qu est ce que le peuple Masse nombre multitude aspect quantitatif Ensemble d individus agr g s Entit sup rieure l addition unique des individus qui le compose D finir la d mocratie par rapport ce qu elle n est pas c est dire l ensemble des termes utilis s dans l Histoire ou aujourd hui comme des termes tant oppos s au r gime d mocratique Tentative de d finition a contrario de la d mocratie Qu est ce qui est le contraire de la d mocratie La non-d mocratie tait d sign e par des mots tels que despotisme tyrannie dictature totalitarisme autoritarisme Autorit vient du latin augere qui veut dire augmenter On peut en d duire que l autorit d signe un pouvoir qui se fonde sur la persuasion le prestige la soumission On fait r f rence un pouvoir un leadership qui suscite et re oit un soutien spontan L autorit n est pas incompatible avec la d mocratie au contraire Par beaucoup d aspects la d mocratie est un syst me politique fond sur le pouvoir qui n cessit l autorit Le but est de fond le pouvoir en autorit Le pouvoir d mocratique comme tout pouvoir a vocation tre respect Mais le respect qu on lui donne doit venir d une adh sion volontaire et non d une contrainte L autoritarisme n est donc pas l oppos de la d mocratie Autorit et d mocratie sont m me tr s li s voire indissociables On ne peut pas traiter de l un sans l autre Le totalitarisme est-il l oppos de la d mocratie TOTALITARISME Vient de totalit isme exprime l exc s Id e de quelque chose d tendu qui embrasse tout l ensemble du corps social Notion d intensit Dans une d mocratie un Etat qui aurait tendance s infiltrer dans l ensemble de sph res de la soci t comme totalitaire Une d mocratie peut devenir totalitaire Un pouvoir qui mane de chacun le cas de la d mocratie est autoris dans l absolu tout faire C tait ce qui justifiait ce qui se passait dans les d mocraties populaires avec l id e de parti unique Pas besoin d opposition puisqu on agit tous ensemble Le totalitarisme n est dans l absolu pas l oppos de la d mocratie ABSOLUTISME Du latin absolutus Faisait r f rence au rex absolutus le pouvoir absolu A eu pendant longtemps un sens p joratifs Pouvoir supr me complet Un pouvoir absolu n tait pas consid r comme forc ment mauvais au temps des longtemps Ce n est qu l poque de Machiavel que le pouvoir absolu a t associ une forme de tyrannie Ce ne sont que des concepts th oriques apparus un moment et dans un lieu pr cis Ce terme a t utilis et fabriqu au sens moderne au XVIII si cle avec les monarchies absolues de droit divin Il implique un pouvoir qui n a pas de contr le de contre pouvoir un pouvoir d barrass de toute entrave Un pouvoir discr tionnaire qui n implique aucune opposition Concentration des pouvoirs et disparition des corps interm diaires du pluralisme qui permet de cr er facilement les conditions de l absolutisme Tout Etat qui concentre tous les pouvoirs peut exercer un pouvoir absolu Une d mocratie populaire centralis e peut exercer un pouvoir absolu POUVOIR ABSOLU Pouvoir politique dont l autorit ne se trouve limit ni par des institutions repr sentatives ni par des r gles constitutionnelles Il s apparente alors la tyrannie ou au despotisme De ce point de vue l on peut dire que la Russie n est pas un r gime absolutiste Poutine est limit par les r gles constitutionnelles il est contraint par elles Il ne les a pas ni es de fa on absolue DICTATURE Elle est tr s situ e historiquement Fait r f rence la R publique Romaine Un dictateur l origine n est pas connot p jorativement C est une magistrature supr me exerc e dans la R publique romaine Il est l galement investit par le S nat titre provisoire et pour faire face une situation critique soit interne soit externe situation pendant laquelle les r gles ordinaires du gouvernement se trouvaient suspendues Le dictateur romain faisait office de sauveur providentiel Il tait honor par les citoyens article de la Constitution de la V r publique La dictature comme on l entend aujourd hui vient de l Empereur Auguste on ne rentre plus dans l article La seule variable qui change est que ce n est plus provisoire il n y a plus de limite de dur e Dictature Pouvoir arbitraire autoritaire sans limitation de dur e sans autre frein que la volont de celui ou ceux qui l exerce Junte militaire qui a pris le pouvoir pour une dur e ind termin e et qui concentre le pouvoir Origine d Am rique latine La Cor e du Nord est plus un r gime totalitaire TYRANNIE Originaire de la Gr ce Antique Le tyran est celui qui s est empar du pouvoir par la force au d triment des r gles tablies auparavant Mais comme le dictateur il pouvait b n ficier de l assentiment du peuple Leader charismatique et populiste C est avec Platon et Aristote que la tyrannie a t class e dans une cat gorie p jorative dans la typologie des r gimes Pour Platon la tyrannie tait une corruption de la monarchie C tait galement un des principaux dangers de la d mocratie La d mocratie comporte le risque de la d rive populiste Remettre le pouvoir au peuple est dangereux Ce dernier est consid r comme inapte se g rer et choisir TOTALITARISME Aspect inh rent une soci t industrialis e Une soci t agricole ou agraire aurait du mal tre qualifi e de totalitaire Friedrich num re cinq conditions pour d finir un r gime totalitaire conditions qui ne sont pas dissociables Une id ologie officielle Existence d un parti de masse unique Syst me uni-partisan Parti unique contr l par une oligarchie nombre restreint d individu issu de la m me classe sociale qui contr le le pouvoir Monopole gouvernementale des armes Monopole gouvernemental des m dias de masse Absence de m dias priv s Syst me policier fond sur la terreur Le monopole de la violence l gitime des armes reste galement majoritairement la propri t de l Etat dans les d mocraties Question des m dias Exemple de Berlusconi en Italie dirigeants des m dias priv s et des m dias publics lors de son lection Alerte signe de r gression mais pas fin de la d mocratie dans ce pays Totalitarisme ne d signe ni une forme de gouvernement ni ne mani re de gouvernement Terme qui n en dit pas assez Reste trop flou pour s opposer la d mocratie NISBET Mot fourre tout dans lequel on fait entrer tous les l ments du pass et du pr sent que l on trouve ha ssables Filiation entre tyrannie et dictature Dictature est venue remplacer le mot tyrannie Ce terme est aujourd hui obsol te Aucun de ces mots n est satisfaisant pour s opposer la d mocratie de fa on claire simple et efficace Le seul terme valable qui peut s opposer d mocratie c est le terme d autocratie le pouvoir d un seul A l avantage d englober plusieurs des mots voqu s Un r gime politique qui ne serait que le pouvoir que d un seul sans dur e de temps ne peut tre un r gime d mocratique puisque la d mocratie induit forc ment la gestion pacifique et collective du pouvoir On accepte ce r gime car ceux qui ont la majorit sont suffisamment cr dibles et respectables pour eux m me de continuer jouer le jeu et accepter de passer ventuellement la prochaine fois dans l opposition La machinerie institutionnelle n est pas suffisante Il faut prendre en compte la culture propre chaque pays La d finition de la d mocratie est la jonction entre le c t machinerie pratique institutionnelle qui doit fonctionner car c est le c t palpable lois b timents mais ne peut pas uniquement se satisfaire de a car on peut tre dans une fausse d mocratie une d mocratie d sincarn e L approche en termes de valeurs est un peu la chaire qui se pose sur cette base qui serait le squelette Autocratie A l avantage de centrer l attention sur le dos du probl me savoir le mode de d signation des d tenteurs du pouvoir et sur la source de leur l gitimit Faute de mieux c est ce terme qui convient d employer l oppos de la d mocratie Si on l envisage comme le contraire de l autocratie la d mocratie se caract rise par l absence de pouvoir personnel Syst me ax sur un principe personne ne peut d tenir le pouvoir de mani re irr vocable ni titre personnel Parce qu elle n est pas autocratique la d mocratie d signe un mod le o le pouvoir de l homme sur l homme ne peut tre conf rer par autrui De plus elle sous tend que par opposition autocratie que cette d signation doit se faire par adh sion consensus Il n y a pas d mocratie s il n y a pas consensus Dans la d mocratie repr sentative le pouvoir se fait par la s lection volontaire des gouvernants Mais une d mocratie repr sentative ce consensus se r sume dans la notion de majorit absolue ou relative donc syst me bi partisan ou syst me multi partisan La d mocratie est un produit de l Histoire Elle a une histoire qui lui ait propre Mais ce n est donc pas un mod le universel transposable facilement Ruyer Alors que les empires et les constitutions qui durent ont le plus souvent t difi s sans id e pr con ue sans plan d ensemble les constrictions trop voulues ne s l vent que juste assez de temps que pour retomber lourdement sur les constructeurs et les spectateurs Si on veut instaurer un syst me th oris conceptualis en amont l chec est probable car on occulte qu on exporte par le fait d mocratique La d mocratie en tant que valeur et id al ne suffit pas La mise en pratique est difficile L armature n est pas d mocratique en g n ral On exporte une culture d mocratique sp cifique mais pas la d mocratie Il y a accord sur les grands principes mais il y a de ombreuses cultures d mocratiques diff rentes On pr tend exporter une mod le th orique universel mais on exporte concr tement qu un mod le sp cifique parce que la d mocratie est avant tout un produit de l Histoire Le syst me d mocratique n est possible que si les conditions historiques sociales conomiques permettent son d veloppement C est en s appuyant sur des mod les non d mocratiques que la d mocratie est apparue La d mocratie est m me le produit d une certaine histoire On a d j l les grandes lignes de l id e pour lesquelles l exportation de ce mod le est difficile C est l Histoire de l Occident de l Europe et plus sp cifiquement pour la p riode moderne l Histoire de l Europe de l Ouest Les trois grandes r volutions lib rales et la matrice originelle c est la Grande Bretagne et la r incarnation moderne du fait d mocratique n aurait pu avoir lieu sans la construction de l Etat qui l origine est une cr ation europ enne et l mergence de la philosophie lib rale au sein de la soci t fond e sur la mise en avant de l individu et de ses droits La d mocratie fran aise est un produit de l Histoire car la r volution de est une vraie rupture d lib r e avec l Ancien R gime En Angleterre il y a la Glorieuse R volution en mais la transition est plus douce C est plus une volution qu une r volution Construction historique lente Elle pourra pass e de la monarchie absolue la monarchie parlementaire Ce ne sera pas le cas de la France Pour les USA c est encore diff rent La naissance de la d mocratie ne se fait pas en interne comme en France et en GB ni par une forme de rapport de force entre bourgeoisie et aristocratie contre le Roi mais c est une guerre de lib ration Les colonies am ricaines ont d velopp une culture propre C est une guerre de lib ration contre la m tropole La d mocratie ath nienne La d mocratie est-elle vraiment n e Ath nes Oui au VI avant JC Sur quoi se fonde la d mocratie ath nienne le d mos le peuple Qui appartient au d mos tous les citoyens qui peuvent se dire ath niens selon la d finition de Solon en avant JC Il met fin l esclavage pour dette Clisth ne la fin du VII avant JC C est l une des nombreuses cit s Etat de la Gr ce antique mais ce n est pas la seule A Ath nes seuls les ath niens appartient au peuple L ath nien est un homme libre Il n est pas esclave Etre esclave est tre sou le joug d une autre Cit L ath nien habite et travaille sur le territoire de la Cit d Ath nes Ils sont tous le droit une voie l Eccl sia Qui n est pas citoyen d Ath nes Les esclaves Le d mos est la r union physique de citoyens ath niens Le peuple n est pas la multitude mais une entit physique symbolique qui d passe l addition individuelle des membres qui les composent Les enfants les femmes les m t ques VI avant JC trangers qui ne sont pas n s Ath nes mais ne sont pas esclaves Travaillent et vivent Ath nes En avant JC une loi va d clarer ceux qui sont fils d un ath nien et d une ath nienne pour limiter le nombre de citoyen afin de limiter la distribution gratuite de bl Etre citoyen est donc un privil ge Le d mos se situe au sein d une Cit Une cit polis est une ville plus le territoire qui l entoure Elle a la caract ristique de se gouverner elle-m me Au VI avant JC Ath nes est domin e par une aristocratie de guerriers propri taires du sol Eux sont ant rieurs la d mocratie Cette aristocratie n e aux IX VIII si cle avant JC se d finit par l alternance du pouvoir Les magistrats sont renouvelables A d part se partage du pouvoir se fait entre aristocratie guerri re et propri taires et quand la d mocratie est install cette distribution du pouvoir se fait au sein du d mos Les r formes de Solo et Clisth ne fondent les institutions d mocratiques En avant JC la r forme de Solon concerne le soulagement du fardeau l abolition de l esclavage pour dette R forme de Clisth ne r forme sociale et lectorale car concerne la r partition des ath niens Solon rem die l in galit conomique et Clisth ne fait une r organisation politique Avant les ath niens taient regroup s en quatre tribus C fusionne ces quatre tribus et les redivise en dix Dans ces tribus se glisse des gens qui n appartenaient aucune des tribus ant rieures Rupture des codes sociaux propres l ancienne soci t Chaque tribu tait compos e de trois sections Le territoire tait divis en trois secteurs la ville la c t et l int rieur des terres Tous les hommes libres sont des citoyens ath niens ind pendamment de leur origine tribale de leur appartenance Les obligations du citoyen service militaire paiement de l imp t et obligation religieuse Les droits du citoyen Vote participation et intervention au sein de l Eccl sia droit de devenir magistrat droit de propri t et droit d h ritage Le fonctionnement de la d mocratie ath nienne L ensemble de la population de base Au sein de cette population on distingue les citoyens des non citoyens qui ne participent pas la vie politique Les citoyens sont une minorit de la population Ce sont les seuls vivre la d mocratie ath nienne Tous ces citoyens ont acc s l Eccl sia lieu physique assembl e de tous les citoyens Eccl sia vote les lois d signe les magistrats juge en cas de haute trahison et d cide de l ostracisme qui est la plus terrible sanction Eccl sia si ge sur la colline du Pnyx Elle se r unit quarante fois par an Elle est souveraine Tout citoyen peut prendre la parole et toute d cision discut e est soumise au vite La d cision prise ma majorit des suffrages exprim s Le tribunal de l H li e Ex cutif et judiciaire Les membres de ce tribunal son tir s au sort au sein des membres de l Eccl sia La Boul Pr pare les lois Elle est form e de hommes par tribu Elle si ge au Bouleut rion situ sur l Agora Elle pr pare les d bats de l Eccl sia Elle contr le les magistrats Les magistrats sont au sommet et forment l ex cutif du syst me d mocratique ath nien Ils sont d sign s chaque ann e par tirage au sort ou lection parmi l Eccl sia pour assurer une fonction diplomatique militaire religieuse Parmi les magistrats on trouve le strat ge fonction principale de mener l arm e en campagne A Ath nes on trouve dix strat ges lus pour un an La libert est le fait que la Cit ne soit pas soumise une autre Les contraintes internes en termes de libert ne s expriment pas tel qu on l entend aujourd hui Trois phases de la d mocratie ath nienne - avant JC Il y aura des crises mais c est tout de m me rapide La d mocratie clisth nienne va de Conflit entre les oligarques rotation du pouvoir interne entre aristocratie et les d mocrates veulent ouvir l ensemble des citoyens Ils sont conduits par Clisth ne Met en place les classes sociales Les citoyens Pour avoir la pleine jouissance des droits civiques il faut avoir le droit de cit Il faut remplir deux conditions Etre n de mariage l gitime de deux parents ath nien et tre majeur c est dire avoir ans On peut devenir citoyen en tant naturalis S ils avaient particip la vie de la Cit on faisait devenir citoyen des gens trangers qui travaillaient dans la cit Il y a des classes Il y a une noblesse qui poss de des terres un patrimoine familial et qui forme la classe dominante Les m t ques sont des hommes libres mais trangers de naissance habitant Ath nes C est une des premi res Cit qui reconnait le droit des trangers ce ne sont pas des parias Oligarchie spartiate Le r gime ath nien ne concerne qu une minorit d habitants Mais Ath nes a une attitude beaucoup plus lib rale et la disproportion entre les citoyens et els autres et moins forte qu Sparte Qu elle est la souverainet de la Cit La Cit n est pas un territoire g ographique C est un groupe d hommes peu nombreux C est ce groupe de citoyen Cette cit poss de une plaine souverainet C est un pouvoir politique et social sans limite Son ind pendance est enti re La souverainet n appartient pas une fraction de citoyens qui la repr senterait mais l ensemble des citoyens Pour ce qui est de la d cision et gde la gestion des affaires la minorit des citoyens d Ath nes tait plus d mocratique que chez nous aujourd hui C tait une micro d mocratie directe Mais il st vrai que tous les individus n taient pas citoyens Nous ne poss dons la souverainet qu indirectement contrairement aux citoyens ath niens La d mocratie lib rale aujourd hui est une adaptation nos soci t s industrielles et d mographiquement nombreuses Donc la donne est diff rente qu Ath nes Le d mos est maitre La libert et l galit n appartiennent pas la personne mais au groupe Le citoyen est libre par rapport aux autres cit s Mais il est soumis au groupe et pas libre par rapport ce que nous entendons aujourd hui La libert est la garantie de ne pas tre r duit en esclavage La capacit d agir selon sa volont mais pas seul avec le d mos Le lien entre d mocratie et imp rialisme c est le cas d Ath nes Ath nes a conquis et subordonn les autres cit s Elle a connu une h g monie politique et conomique avant de fonder un mod le imp rialiste pacifique fond sur le commerce et l change en d veloppant sa force maritime La Cit est d un go sme total sur le plan international Elle prot ge ses membres mais est impitoyable avec les autres Une d mocratie peut donc tre guerri re Logique d exportation de son mod le Plus Ath nes s agrandit son empire plus elle se ferme et se durcit l gard des trangers Le d veloppement d mocratique va tre de moins en moins favorable aux trangers La notion de Cit ne fait pas r f rence un territoire g ographique mais une id e une entit l amalgame des hommes qui la composent Pas de notion juridique au sens moderne du terme ce qui sera compl tement diff rent Rome La fin de la d mocratie en avant JC Le roi de Mac doine va dominer Ath nes ainsi que son fils Alexandre et va crire une nouvelle page de l Histoire grecque La d mocratie va tre peu peu recouverte par cette nouvelle domination Certains m canismes vont continuer jouer mais dans le vide C est une micro d mocratie directe o on constate une relative s paration des pouvoirs avec des syst mes de contre pouvoir Il y a une alternance du pouvoir Il y a l existence du vote comme m canisme soit du choix des citoyens ou de la validation des d cisions la majorit Importance de la notion de Cit qui n est pas entendue dans le sens d aujourd hui Les grecs forgent le mot d mocratie Ils en posent certains jalons universels mais il n en reste pas moins que par pleins d l ments elle est tr s sp cifique Elle correspond un lieu et un moment e l Histoire mais on peut la qualifier de premi re exp rience d mocratique avant qu elle ne tombe dans l oubli durant plusieurs si cles On red couvre cette exp rience lorsqu merge la r incarnation moderne de la d mocratie dans sa forme lib rale Utilisation du mot r publique la place de celui de d mocratie La d mocratie reste longtemps connot e p jorativement et est utilis avec parcimonie La notion de r publique merge ais ne lui fait pas concurrence directement Ces deux notions peuvent cohabiter mais pas obligatoirement Il y a potentiellement de la d mocratie dans la r publique La d mocratie est type de r gime un mode de fonctionnement des institutions La R publique n est pas seulement cela La R publique Romaine Le mot r publique vient du latin Res Publica la Chose Publique L utilisation de ce terme repr sente pour Rome une commodit de p riodisation pour les historiens et permet d opposer les ann es de r gime consulaire aux ann es d empire Cette expression de Res Publica d signe plus le fonctionnement des institutions plus qu un r gime politique Dans la r publique romaine il n y a pas forc ment cette notion de valeur id ale C est avant tout quelque chose de pratique Du V au premier si cle avant JC l emploi de Res Publica n est pas seulement une facilit des historiens mais fait r f rence une p riode sp cifique caract ris par le rejet du r gime de monarchie et par le recours au vote l lection des magistrats lus par les assembl es du peuple Une R publique n est pas forc ment d mocratique Cic ron dans De Re publica R publique est un r gime de type oligarchique Puis on entendra la R publique comme un r gime qui donne des droits accrus aux assembl es du peuple Mais R publique et d mocratie peuvent se marier Il y a un aspect pratique au niveau institutionnel Etre citoyen Rome Citoyen Ath nes et Rome Diff rences Ath nes Polit s Citoyen qui d rive du mot qui d signe la Cit Polis Participation en tant que membre d une entit qu est la Cit C est le concept de Cit qui fait le citoyen Rome Civis Compagnon Civitas Cit Etre un citoyen Rome n a rien voir avec Ath nes C est quelque chose de juridique C est avoir un statut C est le statu commun tous les citoyens de Rome On est en pr sence d un groupe dont l unit repose sur un ensemble de droits et devoirs juridiques L entit politique qui constitue la raison de tous les citoyens c est le populus Comment devient-on citoyen romain Au d part il faut tre n Rome ou descendant d un individu n Rome On a droit des droits juridiques le droit de se marier le droit de propri t le droit de vite ou de suffrage et l ligibilit Tout citoyen appartient deux entit s administratives entit militaire o on est inscrit en fonction de sa fortune et une unit territoriale la tribu Les avantages de la citoyennet romaine On b n ficie d un syst me juridique Le statut de citoyen est clair Ils vont borner mesurer On est citoyen si on est sur le territoire de Rome A l origine le droit de Cit est li au territoire de Rome Mais il va y avoir une volution var Roma va s urbaniser et tendre son empire Mais le statu de citoyen va rester Le citoyen romain est libre Etre libre s est ne pas tre esclave Il va pouvoir s appuyer juridiquement sur des droits objectifs Libre de ses actes responsable de ses actions individuellement il n est pas soumis au groupe comme Ath nes On jouit pleinement de ses doits civiques en ville C est un ph nom ne urbain Ce droit de cit est centr sur Rome Mais Rome devient un Empire donc la notion va voluer avant JC Rome est un minuscule territoire Les romanes avaient des esclaves tous trangers Esclave pouvait tre affranchit Il pouvait obtenir le statut de citoyen De plus en plus de population dans l Empire sont citoyens mais ne connaissent pas Rome Il va y avoir un ph nom ne de d sagr gation Cette citoyennet va perdre de son sens A pr sent on est citoyen car on est sur un territoire qui jouit du droit de Cit Ont a donc une vision tr s souple de l int gration Rigidit de la d mocratie ath nienne fermet l gard des trangers Rome s est trop ouvert Les deux cit s se sont effondr es Bilan compar de l exp rience des anciens La diff rence majeure est la diff rence de perception par rapport la notion de d mocratie et donc la diff rence de rapport la libert Laboulaye Il est visible que toutes les conditions de la libert ont chang Le mot m me de libert n a pas le m me sens chez les anciens et chez les modernes Il sera toujours utile d tudier l Antiquit il sera toujours pu ril et dangereux de l imiter Il y a donc entre la d mocratie et la r publique antique et moderne et la libert dans l antiquit et maintenant il y a une homonomie mais pas une homologie Le terme de d mocratie a t forg il y a ans La diff rence majeure est que c est une d mocratie directe Ath nes Le terme de participatif n est pas assimilable direct Nous n avons actuellement aucun exemple du type de d mocratie directe telle que d finie Ath nes Toutes nos d mocraties sont indirectes Nous sommes gouvern s par des d l gu s On peut consid rer que nous sommes d poss der de notre pouvoir politique D sir d un retour une participation plus effective du peuple La repr sentation parlementaire n est pas anti d mocratique m me si la l gitimit par le peuple est meilleure On utilise le r f rendum est-il l gitime Chapitre La d mocratie repr sentative lib rale La matrice qui permet la d mocratie repr sentative d exister et qui lui permet d tre repr sentative Le parti politique et le syst me partisan le syst me lectoral constitue le sp cificit du syst me d mocratique repr sentatif Cette matrice est le parti politique qui va forme un syst me partisan auquel on adjoint un syst me lectoral qui va tre r gle du jeu et qui va avoir pour fonction de s lectionner les repr sentants pour les envoyer l tage institutionnel Les partis ont un corps interm diaire entre le gouvernement et la soci t Leur r le est galement de fournir la possibilit aux principaux groupes d avoir acc s au gouvernement et de participer au processus politique Si on compare l volution des syst mes am ricains et europ ens on peut noter quelques similarit s ou convergences Tout d abord les partis d but rent partout par des caucus CAUCUS Regroupement informel des corps l gislatifs La chambre des lords tait constitu e de repr sentants mais n taient pas lus C est cause du r glement de l imp t qu on a une mont e en puissance de l autonomie de la Chambre Avec la fin de la soci t de l Ancien R gime on a la mont e en puissance d une nouvelle classe qui concurrence l aristocratie fonci re Cette classe va tirer sa richesse non pas de la terre de la rente mais de la g n ration d un surplus le profit li un investissement Cette classe est donc diff rente de l aristocratie Cette classe prend un pouvoir conomique de plus en plus important Ses membres vont tre de plus en plus nombreux On voit lui demander de payer l imp t Mais elle va avoir des pr tentions influer socialement La bourgeoisie va vouloir peser galement politiquement La classe paye l imp t mais n a qu un pouvoir politique minoritaire et souhaite influer de plus en plus sur la prise de d cision elle conteste galement le budget de l Etat sa gestion et son orientation Tout cela va se jouer au Parlement en Angleterre Sur le continent les monarchies vont faire tomber les parlements mais ce n est pas le cas en Angleterre o l aristocratie fonci re te la bourgeoisie marchande vont s allier Le l gislatif va tendre s autonomiser et peser un pois de plus en plus important par rapport l ex cutif Dan ce parement il y a des leaders politiques qui vont trouver utiles de se r unir avec les supporters et les alli s et mettre au point une strat gie politique Les leaders politiques vont organiser et structurer ces caucus dans des corps interm diaires qui vont devenir des partis politiques Duverger va faire une approche compar e des principaux syst mes partisans europ ens Historique Jusqu au XVIII les ph nom nes partisans ne sont pas structurels mais conjoncturels Ils sont donc un ph nom ne r cent Avant cette date l existence des partis politiques ne se trouvent que dans quelques r publiques ou monarchies qui vont accepter l expression de ces tendances populaires L histoire du mot est int ressante ce propos Au Moyen Age on utilise le mot parti pour d signer un groupe arm particulier distinct de l ensemble des troupes Ils sont sp cifiques de part leur origine r gionale leurs armes Le parti s oppose au tout Le parti induit la pluralit au sein d un tout L origine du mot parti est militaire Militant miles homme de troupe soldat L origine du mot parti vient du champ de bataille le mot sera utilis comme synonyme par a suite de tendance Dans un sens plus p joratif on utilise le terme de faction On parlera par exemple de parti protestant ou catholique pendant les guerres de religions Le militant est le soldat que le parti se donne pour r aliser ses objectifs Cette notion volue tr s t t et voque tout de suite la notion d enjeux entre groupes enjeux centraux dans la soci t Connotation conflictuelle qui exprime la fois le fait que le parti a un double r le Stein Rokkan Lieu d expression des conflits centraux d une soci t Lieu de leur r gulation Au XVI si cle les guerres de religion en France va opposer les protestants Huguenot aux Guise Au XVII en Angleterre on voit s opposer des Cavaliers aristocrates fid les la Couronne aux T tes rondes les bourgeois L opposition est religieuse entre les anglicans et les autres institutionnelle et les sociales noblesse conte bourgeoisie Au XVIII les exp riences partisanes deviennent plus nombreuses en Su de notamment Conflit social de fond entre les nobles et les paysans partis de chapeaux et des bonnets A RATTRAPER Crit re de temporalit Crit re spatial Organisation compl te de l chelon national l chelon local avec des relations r guli res entre ces niveaux Parti vocation couvrir l ensemble du territoire avec une bureaucratie Le parti est ainsi diff rent du groupe parlementaire Crit re d objectif Le pouvoir sa conqu te au niveau local et national Ils expriment des conflits portant sur l exercice du pouvoir au niveau national et local Ce crit re permet de distinguer le parti politique d une association ou d un lobby ou encore d un syndicat Crit re de moyen Par quels moyens le parti obtient le pouvoir Ce crit re peut tre discutable Il y a un parti pris d mocratique On parlera donc de recherche du soutien populaire qui peut tre diverse par exemple par le processus lectoral en incitant le citoyen voter pour tel parti mais on peut envisager un soutien non lectoral Ce crit re indique que le parti est un m diateur une interface entre le syst me politique et le corps social Il distingue le parti d un simple club politique d un simple laboratoire d id es Ce crit re le distingue aussi d organisation comme la franc- ma onnerie ou encore d une arm e d une milice d un groupe paramilitaire ou terroriste Un parti politique ne recherche normalement pas venir au pouvoir par la force arm e ou par l organisation de la violence L arme d un parti est son id ologie une vision de la soci t des valeurs Les deux derniers crit res sont centraux et distinguent le parti d autres structures Mais les deux premiers sont n cessaires m me s ils ne sont pas suffisants Les deux premiers pourraient tre utilis s pour s parer un ensemble de groupe comme les religions De ce point de vue l est ce que le parti socialiste est un parti politique OUI M me chose pour l UMP Mais le Front National de part cette d finition n est pas un parti car il n y a pas eu de transmission du pouvoir Pour le moment c est le parti politique de Jean Marie Le Pen A r ussi amalgamer les diff rents courants d extr me droite ce qui n avait jamais t fait auparavant Si le nouveau pr sident du front national ne parvient pas viter les scissions on comprendra alors que ce parti est celui de Le Pen et que ce parti ne survivra pas son fondateur D finition de Max Weber plus large et moins restrictive Un parti politique est un regroupement des sociations reposants sur un engagement libre ayant pour but de procurer leur chef le pouvoir au sein d un groupement et leurs militants actifs des chances id ales ou mat rielles de poursuivre des buts objectifs d obtenir des avantages personnels ou de r aliser les deux ensembles Insiste sur le caract re associatif et personnel du parti Doit articuler les deux ensembles Mais ce sont les chefs qui profiteront de la conqu te du pouvoir gr ce aux militants Les plus actifs pourront trouver un retour personnel en terme d id al ou du point de vue mat riel Parle d int r t personnel et du collectif Cette d finition insiste aussi sur le fait que l adh sion un parti politique est libre Lorsque l adh sion est contrainte on peut se demander si c est toujours un parti Le parti fonctionne si l adh sion est obligatoire comme une structure de l gitimation du pouvoir en place et plus comme un r gulateur de la comp tition politique Dans cette d finition elle est plus large que les deux autres car ici le parti est ph m re ou permanent L autre diff rence majeure est que dans la d finition de Weber on peut employer tous les moyens pour acc der au pouvoir Ath nes Territoire culture histoire g ographie On y trouve une population Il y a ceux qui sont citoyens et les autres femmes enfants m t ques esclaves Les citoyens ont acc s l Eccl sia Les citoyens se r unissent physiquement l bas Par tirage au sort ils peuvent aller dans la Boul ou au tribunal de l H li e qui g re le l gislatif et l ex cutif Les magistrats strat ges responsables religieux sont lus ou tir s au sort C est une d mocratie directe L Agora est un lieu de rencontre informel La Boul pr pare les lois On tire de ce sch ma th orique un mod le universel Mais il y a un aspect culturaliste Dans le sch ma moderne on a une population de citoyens En sont exclus aujourd hui des personnes pour des crit res d ge ou de casier judiciaire Au niveau institutionnel on retrouve l ex cutif le judiciaire et le l gislatif trois l ments s par s Avant il n y avait qu un seul pouvoir La diff rence avec la d mocratie directe est qu on a toujours un corps de citoyens mais ils ne vont pas participer physiquement et directement au l gislatif et autres structures institutionnelles Ce sont un corps d lecteurs La cr ation de la matrice qui va permettre d organiser la comp tition politique pacifique et le choix des gouvernants est le vote qui repose sur le syst me lectoral et sur un syst me partisan Cette matrice permet la d mocratie lib rale repr sentative Pour cela il faut des forces vives dans la soci t et diff rents courants Historiquement on a un pouvoir ex cutif fort et une Chambre au niveau du l gislatif Ses membres sont les aristocrates L ex cutif est moniste le roi Emergence de la classe bourgeoise va commenc e tre repr sent e dans la Chambre et n gocier avec le roi pour l imp t Le roi en Angleterre comme en France a un cabinet compos de ministres Parmi ces ministres ces conseillers l un d entre eux est le premier le bras droit du roi Se mettent en place les bases du syst me parlementaire qui se traduit par l autonomisation du l gislatif par rapport l ex cutif Puis distinction entre le roi chef de l Etat et le ministre chef du gouvernement Etapes interm diaire o le roi peut changer son ministre quand il le souhaite C est avec le d veloppement des partis d origine parlementaire Duverger On adjoint un syst me lectoral Les partis cherchent le soutien populaire On instaure le vote pour s lectionner les repr sentants au sein du l gislatif Le leader du parti politique qui aura la majorit la Chambre aura une l gitimit populaire par le vote et donc du poids par rapport l ex cutif La l gitimit d mocratique du leader qui a la majorit au parlement va devenir le chef du cabinet et le premier des ministres sur lequel le roi aura durant une p riode transitoire une capacit de pression Le roi et le parlement pourront renverser le premier ministre Puis le roi perdra ce pouvoir et on a la mise en place du syst me parlementaire avec deux chambres qui verra lire non pas un homme mais un parti dont le leader deviendra premier ministre En France on a une double l gitimit d mocratique avec l lection du pr sident Aux USA on a un r gime pr sidentiel On vote pour les chambres et pour le pr sident L ex cutif est monoc phale Pas de distinction entre le chef de l Etat et de gouvernement L quilibre des pouvoirs fonde la l gitimit du r gime repr sentatif la nature des moyens de pression r ciproques En r gime parlementaire l quilibre se fait par une dissuasion r ciproque L ex cutif peut dissoudre l assembl e et l assembl e peut voter une motion qui renverse le gouvernement En r gime pr sidentiel l quilibre se fait par l absence de moyens d action r ciproques La nature du syst me lectoral impacte sur la nature du syst me partisan La nature du syst me partisan influe galement sur l quilibre des pouvoirs Seiler Pour lui les partis politiques sont des organisations visant mobiliser des individus dans une action collective men e contre d autres individus pareillement mobilis s afin d acc der seul ou en coalition l exercice du pouvoir Cette action collective et cette pr tention conduire les affaires publiques sont justifi es par une conception particuli re de l int r t g n ral une certaine vision de la soci t Cette d finition met nettement l accent sur l aspect id ologique qui touche l action Elle a un apport importante car elle exclue du champ d tude le parti unique ce n est pas un syst me partisan car il faut deux formations pour former un syst me politique Le parti unique est contre nature puisque la nature conflictuelle de la soci t induit forc ment ma pluralit des positions S il y en a qu une c est qu on est dans un r gime qui brime l expression normale des conflits Un r gime uni-partisan est non d mocratique Epstein D finition la plus large des partis politiques Tous les groupes quels qu ils soient qui donnent des tiquettes sous lesquelles se pr sentent des candidats au pouvoir constituent des partis Ces syst mes vont tre sp cifiques en fonction de chaque pays Mod le de Stein Rokkan Il a publi une tude comparative il y a trente ans qui a modifi en profondeur l tude des partis politiques Avant c tait Duverger le plus r put On envisageait les partis comme des structures Mais rien avait t fait sur les partis en tant que vecteurs d id es Rokkan tudie cela dans les tats occidentaux entre le XIII et le XIX Quels sont les facteurs qui structurent le syst me partisan au niveau id ologique Il ne raisonne pas en termes de divergence ais en termes de convergence Il tudie la p riode de la cr ation de l Etat Nation Tous ces Etats dont la France sont une base latine commune l impact diff rents niveaux de l empire romaine le mod le f odale R volutions communes tous les tats europ ens il les qualifie en termes de r volution Niveau national Il distingue le clivage Eglise Etat Le clivage poss dant travailleurs Le clivage centre p riph rie Le clivage entre le secteur primaire et secondaire Niveau industriel Niveau international Clivage entre socialistes et communistes Ce syst me est convergent pour tous les pays d Europe Mais il distingue des sp cificit s pour chacun de ces crit res Laquelle de ces r volutions eu un impact fort dans les diff rents pays Distingue l axe fonctionnel et l axe territorial et culturel L Allemagne le clivage centre p riph rie p se moins qu en France Le clivage Eglise Etat a t longtemps tr s structurant du syst me partisan en France notamment pendant la troisi me r publique Recouvrait galement le clivage entre monarchiste et r publicains Chacun de ces clivages g n rent la naissance de partis politiques au niveau europ en Le clivage Eglise Etat donne naissance au parti d mocrate chr tien Le clivage centre p riph rie entre une distinction ente volont centralisatrice ou non Le clivage poss dants travailleurs suscite l mergence des partis ouvriers comme le parti communiste Mais le poids de ces partis est diff rent entre les pays Le clivage Eglise Etat a induit une r volution nationale interne forte dans tous les pays concern s quelque soit le parti vainqueur Ces clivages peuvent faire bouger les lignes et avoir un impact transversal au niveau des partis La question de l Europe est devenue un clivage au niveau de certains partis politiques et peut conduire une scission interne Le clivage urbain rural est li la rapidit et aux sp cificit s d mographiques diff rence France Allemagne L industrialisation des soci t s un impact sur ce clivage Le lib ralisme est une vision globale de la soci t qui a merg avec la fin de l Ancien r gime avec certains philosophes historiens juristes et politistes qui met en avant la notion de libert individuelle C est l mergence de l individu La philosophie lib rale cette id ologie qui met en avant la notion d galit et de libert Le capitalisme n est pas une philosophie c est un syst me conomique C est l application concr te du lib ralisme la sph re conomique Pour les lib raux l conomie est la source des autres secteurs Ils consid rent que c est l change qui st la base de tout toutes les sph res de la soci t ont vocation s ouvrir l change et devenir marchande C est l application conomique du lib ralisme Mais on peut formuler la chose suivante une autre forme de syst me conomique diff rent du capitalisme pourrait fonctionner dans une soci t lib rale m me si historiquement ce n est pas encore le cas Il y a des lib raux sociaux qui valident l conomie de march mais critiquent certains aspects du capitalisme Le lib ralisme irriguent aussi la politique car il est fond sur a notion de libert individuelle qui se traduit pas la figure du consommateur l homo oeconomicus et du citoyen au niveau politique Le lib ralisme est une vision globale de la soci t qui repose sur un ensemble de droits individuels Le fondement est le droit la propri t individuelle Le capitalisme est diff rent car c est un syst me conomique pratique Cela se traduit par l mergence de la classe bourgeoise capitaliste marchande qui tire son revenu des changes conomiques Par l accumulation du capital cette classe investit pour tirer un profit diff rence entre le prix de revient et la valeur d change L objectif est de tir une somme sup rieure au capital investit le profit Cette classe tire sa richesse de ce syst me ce qui est une nouveaut Sa richesse va s accroitre Etant dans un r gime monarchique ce qui fonde l Etat c est l imp t Celle classe paye l imp t la couronne notamment en Angleterre L aristocratie fonci re adopte ce nouveau syst me des bourgeois et adopte ses principes Mais en Angleterre l aristocratie ne s allie pas la bourgeoisie Elle reste alli e la monarchie Ceci peut expliquer la diff rence entre la violence plus ou moins importante des deux r volutions anglaise et fran aise Le lieu de la lutte en Angleterre est le Parlement assembl e locale de notables locaux bourgeois et aristocrates Mais sur le continent europ en ces parlements tombent en d su tude car la couronne teint leur pouvoir naissant alors qu en Angleterre le Parlement reste fort La bourgeoisie se heurte ensuite la Couronne sur la question de l imp t puisqu elle s enrichit La bourgeoisie va accepter mais veut avoir un droit de regard sur le montant de l imp t et veut n gocier Puis elle veut avoir un droit de regard sur l utilisation faite de cet argent Par le biais de l imp t il va y avoir une discussion et un d but de d bat entre la Couronne qui d tient tout les pouvoirs et le Parlement une chambre qui se r unit simplement pour d battre au d but Angleterre Puis la bourgeoisie veut avoir un poids politique et tre repr sent e Sur la dur e il va y avoir une baisse du pouvoir absolu de la Couronne au profit du Parlement Les syst mes partisans Le parti unique D bat entre les politistes pour savoir si ces partis m ritaient d tre tudi s au m me titre que les autres syst mes partisans Est-ce que la notion de parti unique n est pas contradictoire Le parti unique forme t-il un syst me alors qu il est seul Par d finition un parti est tout sauf unique de plus ces partis sont int gr s un appareil d Etat Matrice entre syst me partisan et syst me lectoral C est la matrice qui permet la s lection des repr sentants Interm diaire entre le peuple et les institutions au sommet de l Etat Le syst me partisan est donc pas nature ext rieur l Etat Mais le parti unique lui est int gr l ex cutif ou du moins la structure institutionnelle Il ne lui est pas ext rieur Il ne remplit pas la fonction d un parti dans un syst me concurrentiel Il a pas une fonction de s lection des gouvernants Cette position classe le parti unique part Aron ne va pas parler de parti unique mais de parti monopoliste parce qu ils ont l exclusivit de la repr sentation politique Ils changent de nature Pour Aron le crit re qui permet de distinguer une d mocratie d un r gime totalitaire est le nombre de parti S il n y en a qu un ce n est pas une d mocratie Beaucoup de r gimes totalitaires acceptent en th orie les principes de la l gitimit d mocratique et organisent des lections Le vote est indispensable pour d finir une d mocratie il est insuffisant Daniel Louis Seiler est plus radicale Il a une vision tr s lib rale Pour lui la comp tition politique est inh rente la fonction partisane Un parti lutte contre un autre parti par d finition Il ne peut donc pas tre unique dans un syst me politique C est pourquoi il refuse la qualit de parti politique au parti unique et le r fute comme objet d tude Mais en l excluant cela emp che toute discussion et r flexion sur des objets qui existent malgr tout C est pourquoi une distinction a t mise en place N a consid r qu il fallait avoir une analyse plus fine On distingue deux types de parti unique Les partis uniques des r gimes totalitaires o le parti dirige d une main de fer toute la soci t pour la rendre conforme un mod le Ce son des partis id ologiques r volutionnaires Ils ont pour objectif d avoir une action modificatrice sur l ensemble de la soci t Le parti unique que l on peut trouver dans les pays dit du tiers monde ou en d veloppement dirig s par un leader politique autoritaire et dont la l gitimit est trop faible pour qu il puisse accepter le jeu de la concurrence partisane Le parti a une autre fonction ici Il est au service du pouvoir pour unir la nation et asseoir ce pouvoir Il a aussi pour but une modernisation politique culturelle conomique de l ensemble du pays Il a pour but de canaliser les conflits pour stabiliser le pouvoir et viter les renversements de gouvernement Il veut asseoir un nouveau pouvoir faible et menac Mais doit-on tol rer ce parti ou tre intransigeant en consid rant que si on les tol re trop longtemps on ent rine une dictature qui ne dirait pas son nom sous couvert de d veloppement C est pourquoi Sartory op re une autre distinction Il distingue Les v ritables r gies parti unique qui se rapprochent des partis monopolistes d Aron Un parti a le monopole complet du syst me politique R gimes parti h g monique o on a un parti dominant et des partis satellites qui sont accept s voire encourag s tout en tant contr l s Le pouvoir leur conc de quelques postes de responsabilit s voire m me les financer conditions qu is restent subordonn s au parti principal Le but tant de cr er une simulation de syst me concurrentiel Simulation qui cache un parti monopoliste ou v ritable arche vers une ouverture d mocratique Cette simulation de syst me comp titif permet une meilleure canalisation des revendications Au niveau institutionnel il y a un respect de l apparat d un syst me d mocratique repr sentatif Ce n est pas un parti de type monopolistique comme le parti nazi parce qu il y a une diversit m me factice Le bipartisme Jean Blondel la fin des ann es fait une tude compar e de d mocraties occidentales Il propose de distinguer deux cat gories de bipartisme deux sous mod les et deux multipartismes Bipartisme parfait Bipartisme imparfait syst me deux partis et demi Le bipartisme parfait C est un syst me partisan dans lequel deux grands partis de partagent r guli rement des suffrages exprim s Dans ce syst me les deux partis sont sans concurrence s rieuse Ils occupent la totalit ou la quasi-totalit de tous les si ges au Parlement Ces deux partis ont un poids lectoral quasiment identique Il peut y avoir un troisi me parti mais sans r elle force Le bipartisme tendrait produire l galit entre les partis D une lection on aurait une volution pendulaire autour d un point d quilibre Le fait d tre deux va homog n iser la r partition des soutiens Ils vont se faire de fa on harmonieuse Est-ce que le bipartisme cr e l homog nat ou est ce que c est par ce que la soci t est homog ne que le syst me partisan va s imposer Le syst me partisan n est pas un accident de l histoire Il r sulte d une tradition politique d une culture politique sui va instituer et l gitimer le bipartisme Il s impose et fonctionne correctement dans les soci t s dans lesquelles il est adapt Si les deux partis du syst me ont des forces proches cela peut tenir la sociologie et l histoire du pays consid r Usa Australie Royaume Uni bipartisme pur On trouve un point commun par rapport la tradition lib rale Il y a un consensus politique par rapport la philosophie lib rale globale Cela carte pas mal de conflit et limite les conflits Historiquement il y a toujours eu deux p les qui se sont affront s L autre explication est que se serait une cons quence m canique du syst me Le syst me partisan induit ind pendamment de la culture le fait que si on pr sente deux candidats la r partition des voies va tre relativement homog ne L explication de l galit des partis dans les syst mes bipartisans purs reste ouverte Ils sont le peuple La question qui est pos e ici c tes que dans la d mocratie repr sentative quelles est la variable qui permet de destiner que le syst me est d mocratiquement l gitime et ce que c est un bon syst me Est-ce que c est parce qu au parlement on a une photographie fid le de la diversit des id es politiques de la soci t Est ce que la matrice syst me partisan syst me lectoral va avoir la capacit d envoyer du bas vers le haut une repr sentation de la soci t dans toutes ces id es m me si on a des gouvernements instables Est ce qu un bon syst me d mocratique repr sentatif est un syst me ou cette matrice arrive d gager une majorit qui peut appliquer son programme m me si cette repr sentation est st r otyp e et qu elle ne repr sente que de mani re imparfaite la diversit de la soci t et qu il y a des courants politiques qui ne sont pas repr sent s au Parlement Le syst me bipartisan qui en g n ral va avec un mode de scrutin lectoral qui est le scrutin majoritaire un tour et favorise le vote utile et augmente le fait majoritaire est une bonne d mocratie En Angleterre et aux USA le but est de d gager une majorit Il y a une logique d efficacit et de stabilit On privil gie la d mocratie repr sentative institutionnelle Dans d autres cultures politiques comme en Italie ou en France la d mocratie repr sentative est surtout le fait de repr senter fid lement le peuple Beaucoup de citoyen pourraient trouver regrettable que certains partis e soient pas repr senter au Parement car ils ne repr sentent qu une minorit Dans d autres cultures la question ne se pose pas le but tant de d gager une majorit Le bipartisme pur est rare car il faut une soci t homog ne et un consensus politique Le bipartisme imparfait ou syst me deux partis et demi Les deux principaux partis font r guli rement entre et des voix Un autre parti constitue une force lectorale d appoint qui peut tre n cessaire pour la victoire Il y a une variable nouvelle la notion de coalition gouvernementale ou d alliance Il y a une meilleure repr sentation mais le risque est une instabilit gouvernementale car une alliance par nature ne dure pas vie Si elle se brise en cours de mandat il ya instabilit exemple de l Italie avec la chute du gouvernement Prodi Les deux principaux partis ont des carts de force plus importants que dans le bipartisme pur environ Le troisi me parti n est pas toujours repr sent On ne trouve pas de situation durable o les trois partis on le m me poids Ce sont des situations conjoncturelles transitoires Le parti qui monte remplace les deux autres progressivement qui eux m me baissent Le parti majoritaire devient demi parti et inversement Le multipartisme Blondel constate que le multipartisme existe dans les pays o le pouvoir est fragment Un syst me devient multi partisan lorsque plus de trois partis jouent un r le dans le syst me politique Il en distingue deux formes Le multipartisme parti dominant ou imparfait Les deux principaux partis totalisent les deux tiers des suffrages Le parti le plus fort des deux obtient lui seul au moins des voix au moins le double du second Les eux partis font en moyenne entre et On observait surtout ce syst me dans les pays scandinaves C tait aussi le ca de la France au d but de la V r publique cause du poids du gaullisme des voix Le multipartisme pur L atomisation des forces politiques est encore plus forte Les deux principaux partis vont la moiti des voix et aucun parti ne domine la sc ne politique lui seul La France de la IV R publique appartenait ce groupe Il est aujourd hui en restructuration Ceci induit la n cessit d alliances et de coalitions gouvernementales ou parlementaires Le syst me existe surtout dans des pays o fonctionne le scrutin proportionnel La France est un cas part car elle fonctionne avec le scrutin majoritaire deux tours Certains de ces syst mes peuvent tre tr s stables si elles sont adoss es une culture politique de consensus C est le cas de pays o la stabilit ne vient pas du syst me mais de la culture politique fond e sur le consensus avec une soci t homog ne culture scandinave En France sa pose des probl mes ou en Italie Sartori distingue le multipartisme mod r qui comporte de trois cinq partis Il se caract rise par une faible polarisation et le centre de l chiquier politique n est pas occup Il le distingue avec le multipartisme extr me o il y a plus de cinq partis ce qui est le cas de la France bien que notre syst me ne soit pas un scrutin la proportionnel qui tend accentuer l clatement du syst me Cela d montre une culture politique fond e sur un multipartisme qui consid re la d mocratie comme une offre politique large Mais on est en phase de transition pour des raisons institutionnelles et m caniques bipolarisation de la vie politique et tentative de mise en place de coalitions politiques SUITE La th orie de la s paration des pouvoirs Elle constitue le second pilier du droit constitutionnel Elle trouve son origine dans l histoire de la GB de l Angleterre en particulier Elle a fait ensuite l objet d une th orisation qui l a impos comme la base des r gimes lib raux modernes L origine de la s paration des pouvoirs et du r gime parlementarisme trouve son origine dans le r gime britannique et est indissociable de la monarchie absolue matrice du r gime parlementaire L histoire de la GB effort constant pour limiter les pouvoirs de la couronne Pourquoi Car c est une le elle est d tach e du continent europ en L insularit l a prot g e des invasions Donc un pouvoir fort est inutile La GB a chapp au droit romain dans une certaine mesure droit qui v hicule un ex cutif fort et absolu A l inverse des autres pays europ ens la GB a connu une p riode de monarchie absolue plus t t Invasion r ussie de la GB en par Guillaume le conqu rant et met en place un syst me de gouvernement tr s centralis c est une colonie R gime f odal dur et le roi Guillaume r gne en monarque absolu qui entend exercer sa domination sur les anglais Pour cela il va leur demander des signes de soumission Selon la coutume f odale il va convoquer ses vassaux r guli rement pour le conseiller pour qu ils donnent leur avis sur la politique int rieure et ext rieure Seul lui a la d cision finale Demande ceci au niveau l gislatif et judiciaire Guillaume forme une assembl e le Magnum Concilium qui n a qu un r le purement consultatif Cette assembl e est domin e par le roi Les membres sont les aristocrates les nobles les barons Apr s la mort de Guillaume il y aura une lutte de succession Les pr tendus successeurs doivent l gitimer leur pouvoir Ils ne peuvent donc pus se comporter de mani re aussi absolue que Guillaume Ils m nagent les grands barons du Conseil Ils vont tenir de plus en plus compte de l avis du Conseil la coutume volue donc D sormais le grand Conseil est consult automatiquement Au me si cle l influence du grand Conseil va s accroitre avec le roi Jean Sans Terre Ce roi doit n gocier avec les barons et leur conc de un texte fondateur la Grande Charte par laquelle il s engage ne plus lever d imp t sans le consentement de son Conseil Ceci devient une coutume Le conseil appara t comme le d tenteur du pouvoir financier que le roi doit m nager L Etat d mocratique ou pas c est l imp t la capacit lever l imp t en change de la promesse de la s curit la tranquillit du temps pour commercer par l Etat Les membres du Conseil sont les principaux contribuables ils veulent avoir leur mot dire Le Conseil va prendre du pouvoir il fait des propositions de lois par des p titions Les p titions vont devenir des propositions toutes r dig es que le roi va sanctionner ou non Ainsi le grand conseil acqui re le droit d initiative l gislative gr ce l origine aux revendications sur les imp ts Mise en place d un embryon de parlement A la fin du me si cle le roi consid re que le Conseil a trop d influence il va chercher contrebalancer l influence des barons Il va cr er un second Conseil dont les membres dont des repr sentants des bourgs les bourgeois qui est le Conseil des communes Ce sont les membres de la nouvelle classe conomique les bourgeois les capitalistes les commer ants Ils ne tirent pas leurs revenus de la rente Ce second Conseil est associ l uvre l gislative qu a le grand Conseil propositions de lois Le grand Conseil reste la chambre principale Au me si cle il est admis que l adoption d une loi doit tre accept e par structures les chambres et le roi Le roi peut toujours refuser une loi Les chambres ont un pouvoir d initiative Le roi conserve d importantes pr rogatives en mati re l gislative s il y a un probl me urgent il peut prendre des ordonnances il poss de le droit de dispenser l application d une loi dans une circonstance pr cise Au me si cle la dynastie des Tudor qui a beaucoup abus de ces pr rogatives et qui maintient en Angleterre une sorte d absolutisme et conservent la t te de l Eglise mais ils luttent contre le pape La dynastie des Stuart pouvoir dimension absolutiste vont r primer les puritains et se rapprocher du pape Probl me avec les protestants Ils vont revendiquer leurs droits Charles Ier va signer la p tition des droits qui reconna t les droits des chambres en Mais c est une feinte politique Gestion financi re calamiteuse et vont nier les droits du parlement re R volution en la r publique de Cromwell ex cution du roi Pas de cons quences majeures de cette r volution Apr s la mort de Cromwell le g n ral Monk Les Stuart reviennent au pouvoir me R volution en Jacques II Stuart est chass du tr ne Qui va le remplacer Le parlement va faire appel Marie Stuart et son mari Guillaume d Orange protestant Le janvier il va signer la d claration du Bill of rights qui limite les pouvoirs du roi s paration des pouvoirs de fait Mise en place d un l gislatif bicam ral Le roi perd le droit de suspendre l ex cution des lois et le droit de fonctionner par ordonnance le droit de lever des taxes d entretenir une arm e sans le consentement des chambres De plus les chambres n accorderont plus que des autorisations annuelles de d pense budg taire Les chambres avant de voter les ressources fiscales elles obtiennent du roi qui pr sente chaque ann e un document le montant et l allocation des d penses annuelles qu il compte faire Ressources fiscales envisag es et comment il va les obtenir et les d penses d taill es A partir de la s paration des pouvoirs est r alis e en Angleterre Le roi peut n anmoins proposer des lois mais ils disposent galement du droit de refuser sa sanction C est partir de cette p riode que des philosophes et des penseurs vont th oriser la s paration des pouvoirs donc a posteriori John Locke au lendemain de la r volution de va revenir en Angleterre apr s son exil et va crire son second Trait sur le gouvernement pour l gitimer la r volution et l gitimer le pouvoir de Guillaume d Orange Il va devenir le premier th oricien de la s paration des pouvoirs pouvoirs l gislatif ex cutif et f d ratif politique trang re Les derniers pouvoirs sont toujours fusionn s Mais le pouvoir l gislatif est sup rieur il doit tre s par pour ne pas tre subordonn L ex cutif est autonome pour qu il n y ait pas d abus mais il ex cute les d cisions du l gislatif Montesquieu son id al est la mod ration du pouvoir Th orie de la s paration des pouvoirs l gislatif ex cutif et judiciaire La s paration des pouvoirs est th oris e a posteriori Mod le qui s est r alis e de fa on empirique c est un produit de l histoire C est donc un mod le particulier partir du me si cle en Angleterre qui s est g n ralis universalis La naissance du r gime parlementaire au me si cle matrice originelle des d mocraties repr sentatives modernes Le roi a un pouvoir de nuisance plus que de contr le N anmoins il y a un droit de veto il peut bloquer l initiative des lois C est la facult d emp cher Il avait galement n glig le pouvoir de dissoudre la chambre des communes pour renouveler les repr sentants Il con oit ce moyen comme un moyen d accentuer l oxyg nation d mocratique du pays Le roi n utilise pas ce pouvoir car la chambre des lords est la plus importante et le roi ne peut pas la dissoudre Il va se produire un v nement majeur au si cle suivant le droit de veto royal va dispara tre par d su tude et le droit de dissolution va appara tre La cause de cette volution est conjoncturelle historique cela va induire des modifications institutionnelles La cause de cette volution la reine Anne succ de Guillaume d Orange et la femme de Guillaume d Orange meurt sans descendance Le successeur l gitime est Jacques Stuart mais il est catholique Establishment Act de le roi doit tre anglican George Ier va lui succ der Il est lecteur de Hanovre c est un prince allemand mais il ne parle pas anglais il est g Son fils George II lui succ dera il comprend l anglais mais ne le parle pas De plus il ne s int resse qu aux affaires de Hanovre et aux affaires allemandes et il ne conna t pas bien l Angleterre sa culture sa politique finalement ils vont rester en Allemagne et cela aura un impact fondamental A ce moment l en Angleterre il y aura partis les Tories des catholiques hors la loi irlandais partisans de la monarchie par repr sailles ils vont donner leurs adversaires le nom de Whigs des rebelles presbyt riens protestants cossais qui sont d favorables la monarchie Ces partis vont perdurer les whigs vont former le parti lib ral et les Tories vont former le parti conservateur Normalement la dynastie des Hanovre aurait d s appuy sur les Tories mais ils sont catholiques et les Hanovre suspectent les Tories d tre secr tement attach s Jacques Stuart Contre toute attente ils vont soutenir les whigs le parti favorable au parlement pas le parti favorable au roi Il a peur d un complot de Louis XIV contre la dynastie des Hanovre D autre part il se d sint resse des probl mes anglais ne comprennent pas la langue et ils n assistent m me plus aux r unions de leur cabinet Dans ce contexte il va se d velopper une pratique que les faits vont imposer le cabinet va se r unir tous les semaines sans le roi Le terme de couronne prend ici tout son sens la couronne et le roi sont distincts Ils vont avoir l habitude de se concerter avec un des ministres du cabinet qui vient leur dire ce qu il se passe Ministre qui sert d interm diaire entre le roi et l Angleterre il aura le nom officieux de Premier ministre En la fonction de Premier ministre appara t officiellement avec Walpole D o le bic phalisme le chef d Etat et le chef du gouvernement Organisation particuli re de l quilibre des pouvoirs s paration souple des pouvoirs S paration souple des pouvoirs Walpole est whig et il dispose dans les chambres de la majorit Il est premier ministre pendant ans En il y a une fraction des whigs son parti emmen par William Pitt le vieux s allie aux tories Walpole n a plus de majorit En principe le sort des ministres d pend du roi Mais dans les institutions britanniques il existe une coutume qui permet la chambre des communes de mettre les ministres en accusation devant la chambre des lords et ils seront jug s par la chambre des lords C est une proc dure p nale Mise en uvre en et conseilles de Charles Ier ont t condamn s mort proc dure d impeachment La chambre des communes menace d une commission d enqu te sur les ans de pouvoir de Walpole Il va aller en Allemagne et va donner sa d mission au roi sous la pression de la chambre des lords moyennant quoi on le laisser sortir avec les honneurs Par la suite ces successeurs vont faire la m me chose que lui Quand ils n auront plus la majorit politique au parlement ils d missionneront A partir du pr c dent constitu par l attitude de Walpole en jurisprudence politique la responsabilit p nale des ministres se transforment en responsabilit politique devant la chambre des communes De ce fait on a une inversion dans la hi rarchie des chambres la chambre des communes devient la chambre principale Quand Walpole s en va ses coll gues restent en fonction le cabinet ne forme pas encore un organisme coll gial Chaque ministre est individuellement responsable devant le roi et devant la chambre double responsabilit M me la d mission du premier ministre n entraine pas la d mission de tout le cabinet Le roi choisit ses ministres sur proposition du premier ministre Les ministres seront solidaires du premier ministre Ainsi en Lord North qui a subi d normes revers dans sa politique avec les colonies am ricaines Il d missionne devant l hostilit de la chambre des communes et tous ses ministres d missionnent aussi Il appara t donc la solidarit collective du cabinet La contrepartie est que la politique du gouvernement est coll giale Ainsi au me si cle va appara tre galement le droit de dissolution du gouvernement sur la chambre des communes Donc il y a quilibre et s paration des pouvoirs souple car il y a un lien entre les L quilibre se fait selon une forme de dissuasion r ciproque moyens de pression r ciproques William Pitt le jeune succ de Lord North manifestations d hostilit son gard par la chambre des communes mis en minorit par une loi qu il pr sente fois mais il a le soutien de l opinion publique Il va demander au roi de dissoudre la chambre des communes Ses adversaires sont cras s la nouvelle chambre lui est favorable il dispose d une large majorit Droit de dissolution de la chambre des communes par l ex cutif et responsabilit solidaire du gouvernement devant la chambre des communes Existence remise en cause en Mise en place quasi finale au niveau institutionnel du r gime parlementaire Le corps lectoral de l poque n est pas d mocratique par rapport aujourd hui mais en fait il l est beaucoup Le leader de la chambre des communes est le premier ministre Pas en Angleterre mais d habitude il y a une Constitution et un pouvoir judiciaire en charge du contr le de constitutionnalit des lois prises au Parlement On voit que la l gitimit au d but tait au niveau du roi puis passage du lieu du pouvoir de la couronne la chambre des lords puis la chambre des communes puis au gouvernement Finalement le pouvoir n est descendu que d un tage du roi au gouvernement Le parlementarisme rationalis qui a merg depuis voit le pouvoir qui est conf r au gouvernement Une fois lu le droit de dissolution peut tre utilis mais la motion de censure en GB syst me bipartisan ne se produit pratiquement jamais l homme essentiel est le premier ministre Le gouvernement peut nouveau fonctionner par ordonnance le multipartisme dans un r gime parlementaire favorise un fonctionnement r el de l quilibre des pouvoirs Le syst me bipartisan dans un r gime parlementaire am ne une grande stabilit mais la chambre ne repr sente pas la diversit des opinions de la population En r gime pr sidentiel le chef d Etat est le chef du gouvernement s paration des pouvoirs identique Au niveau de l ex cutif il y a un gouvernement dont les membres sont nomm s par le pr sident et ces ministres ne sont responsables politiquement devant le parlement ne peuvent pas tre r voqu s par le parlement Parlement bicam ral mais s par verticalement pas de hi rarchie aux USA une chambre avec des d put s et une chambre qui repr sente les Etats le tout formant le Congr s La s paration des pouvoirs est stricte l quilibre des pouvoirs se fait par l absence des moyens de pression le pr sident ne peut pas dissoudre la chambre et la chambre ne peut pas destituer le pr sident D o la pr sence dans la culture am ricaine des lobbys qui font faire le lien entre l ex cutif et le l gislatif R gime pr sidentiel car l lection principale est l lection pr sidentielle La France r gime semi-pr sidentiel r gime parlementaire sur le fond car bic phalisme de l ex cutif gouvernement responsable devant la chambre basse qui peut le renverser par une motion de censure Le pr sident peut dissoudre l assembl e nationale On emprunte une chose au r gime pr sidentiel l lection du pr sident au suffrage universel direct En p riode de cohabitation on tait dans un r gime parlementaire classique le pr sident perdait beaucoup de son pouvoir Pr sidentialisation du r gime en plus de la pratique politique du pr sident en place Le suffrage le droit de vote Art de la constitution la souverainet nationale appartient au peuple qui exerce par ses repr sentants et par la voie du referendum proc dure de democratie direct C set le peuple qui arbitre la competition politique entre les partis On distingue donc la jouissance du droit de vote qui confere la quelit de l electeur de l exercice du droit de vote qui est subordonn a l inscription sur la liste electorale Elle a et compl te et modifi apre le referendum de Mastricht sont electeurs vdans les conditions determin par la loi tout les nationaux francais des deux sexes jouissant de leur droit civile et politiques ces disposition sont appliqu san reserve dans les elections presidentielles legislatives senatoriales et regionales Suite au referendum du juin l art point des disposition specxiale sont lmise en place qui doivent etre appliqu aux elections municipales pour permettre l acc aux citoyens de l union europeenne Les conditions generales requises pour participer aux la condition de nationalit a savoir avoir la nationalit francaise hormi la raserve induite au trait de Mastricht Jusqu en les etrangers naturalis devaient attendre ans pour obtenir le droit de vote une loi de janvier suprime cette condition condition d ge ans accompli loi de juillet qui fixe la majorit physique et politique Avant Avoir la jouissance de ses droits civils et politiques condition n gative Jouissent de leur droit les fran ais qui ne sont pas priv par la loi Incapacit a deux niveaux les ali n s mentaux d finit a l art L elle carte de la jouissance de leur droit civile et poli elle carte les personnes majeurs sous tutelle Les ali n s ayant fait objet de d cision judiciaire On la distingue de la capacit qui s attache a l indignit non pas de fait mais en raison de comportement ces trois obligations sont cumulatives l exercice du droit de vote ne peut se faire que si les lecteurs sont inscrits sur une liste lectorale art L Le d roulement du vote L art L et L ne pr cise que par chaque citoyen le vote est personnel et qu exceptionnellement le vote peut se faire par procuration le vote se d roule a bulletin secret dans le bureau de vote Le vote a bulletin secret garantie la libert individuelle du citoyen EN QUOI LE MODELE POLIT La periode revolutionnaire et le texte fondateur la constituante La revolution plus que la con struction de la democrtaie et du systeme politique democratique C set la destruction de l ordre politique et social de l ancien r gime et les premisse de la construction d un nouveau Cette Histoire sera caracteris par un nmobre de crises la transmission de pouvoir d un r gime a un autre ne se fera jamais par des moyens pacifique Soit par le haut revolte et soulevement soit par coup d etat soit par des raison exterieur defaite militaire Le texte fondateur est la DDHC elle est toujours une regle de droit positif par la reference qui est faite dans le preambule de la constitution de Elle exprime l ideal de la bourgeoisie revolutionnaire qui a pris le pouvoir apr s la r volution D une part ele repon a des circonstances conjoncturelles internationales specifiques D autres part Cependant la DDHC est universelle universaliste car elle fait des droits de l homme des droits universelle inalienable Elle choisi le principe de la souverainet nationale le roi etait mettre de son royaume dans l ancien r gime desormais c est la nation qui le devien Elle enterine le gouvernement representatif ainsi que la superiorit de la loi et aussi de la separation Des pouvoirs deffendu par Montesquieux et appliqu en G B et aux USA depuis La constitution de qui sera de courte dur e La souverainete appartien a la nation mais le suffrage et restreint aux citoyens actifs car le vote ainsi que le mandant des elus ne sont pas un mandant mais une fonction Seyes La responsabilit gouvernementale devant l assembl e n et pa enterin et le roi ne peut dissoudre l assembl e proche du model presidentiel Elle a echou car la s paration des pouvoirs le aout la revolte met fin a cette constitution La convention entre la France va demeurer sans constitution fond sur un gouvernement d assembl e qui dispose de tout les pouvoir elle va confier des mission a des comit elle sera l apog e de la periode revolutionnaire La constitution de elle ve Le regime va subir un revers brutal avec l elimination de Robes Pierre elle sera remplac par le directoire qui va anteriner le bicamerisme Le fru en sera vot juste apr s la chute de Robes Pierre et en reaction de ce qui s est pass avant dictature de la convention et on va revenir a la separation des pouvoir elle va durer ans le suffrage est sensitaire et indirect payer l impot ou avoir fait compagne militaire les femmes sont exclus Condition d age aussi pour les deux chambre Un retour a la separation des pouvoirs Des crises graves dans le renouvelement du conseil des et du conseil representatif Le renouvelement va poser probl me L ex cutif est dirig par le directoire compos par directeurs compos s d un gouvernement de ministres C set la volont d eviter le retour de la dictature mais c est une instabilit politique et les directeurs vont contester leur chec aux lections Tout va se terminer par un coup d Etat le novembre qui met fin au regime Le consulat Une constitution r dig par le consulat Siey s crit le texte qui sera corig par Bonaparte L ex cutif sera dirig par trois consuls Bonaparte va concentrer les pouvoirs en qualit de premier consul on abandonne les proc dures lective r elle Bonaparte va recourir au plebicite forme de referendum appel au peuple par des votes pour ou contre lui Ca introduit un courant le c sarisme d mocratique Domin par le premier consult Il ya des ministres nomm ou r voqu librement par le premier consult un s nat tr s conservateur le tribunat Le consulat n est que l antichambre de Bonaparte De toutes les transitions entre les r gimes le passage du consulat a l empire va se faire sans heurts Deux senatus consult le premier attribut le consulat a vie pour le premier consul et le second il donne le pouvoir d empereur a Bonaparte dictature clair L autorit de la loi c de le pas a la volont de l empereur sur la base de plebicite Le suffrage universel et la convocation du pl biscite la nation est deposs d de sa souverainet au profit de l empereur La notion de referendum en France va garder cet aspect pl biscitaire faussement d mocratique Avec la fin du premier empire une nouvelle etape debut r el du d but de maturit francaise dans le developpement de son mod le parlementaire et de d mocratie representative il se fera par la restauration de la monarchie D faite militaire de la France Louis XVIII revient au pouvoir il promulgue la charte qui marque la restauration qu il octroi a ses sujets n anmoins sur le font la charte enterine les acquis politique de la r volution une charte liberale Au niveau politique se sont des legitimistes car il s inscrit dans la dynastie de Luois XVIII L arriv e de Louis Philippe succede a Louis XVIII les sujets redeviennent des citoyens l aristocratiue l gitimiste sera remplac par la bourgeoisie liberale qui va inscrire dans la charte Louis Philippe roi des Fran ais et non pas rois de France le suffrage censitaire sera restaurer au profit des riches n est electeur qu un citoyen qui paye au moins francs d impotet qui ont au moins ans Le rois est l executif La chambre des deput s elu pour ans Dans la pratique c est durant cette periode que le regime parmentaire va naitre en France dans le cadre de la monarchie parlementaire Sera institu aussi le cabinet gouvernement un executif dualiste le cabinet va assurer la liaison entre le roi et le chmbres C est le parlementarisme orl aniste il est transitoire il fonctionne sur la double responsabilit politique du cabinet le gouvernement peut etre renvers soit par le roi soit par les chambres C est durant la restauration que la France choisi clairement le regime parlementaire Mais elle n as pas choisi entre la republique ou la monarchie parlementaire Elle s inspire du modele britannique mais elle souhaite passer a la republique ce qui se termine par un echec total C est par le retour de la monarchie restauration que la France va s acheminer vers le parlementarisme et la democratie Mais le pouvoir est faible sous Philippe en il chute et c est la seconde republique qui va durer jusqu au le suffrage universelle direct sera retabli Appliqu pour la premier fois c est un suffrage moderne tout les francais de plus de ans peuvent participer sont eligible les citoyens de plus de ans on va rechercher pour l equilibre des pouvpoirs on va opter vers une s paration strictye des pouvoirs le peuple delegue le pouvoir legislatif a une assembl elu pour trois ans et l executif a un president de la republique elu pour ans par suffrage direct les ministres qu il nomme ne sont pas responsable devant l assembl e et le president ne peut pronocer la dissolution de l assembl e et celle-ci ne peut l obliger a se retirer En cas de conflit entre les deux puisque les deux organes sont elu au suffrage direct l ex cutif l emporte avec le coup d Etat de Louis Bonaparte en Second empire plus de suffrage ni de s paration de pouvoirs ni Nouvelle constitution en elle est tr s courte un retour a l empire et au suffrage universel c sarise C sarisme imp rial l empereur d tient la r alit du pouvoir nomme et r voque les ministres les membres du s nat il est le seul a l ex cutif Le r gime dure jusqu' d faite militaire qui va provoquer l effondrement du regime C est le eme r gime La eme republique va voir se regler et s enteriner le choix de la republique par rapport a la monarchie et le caractere parlementaire du regime Monarchistes et republicains vont s opposer sur cette question les monarchistes souhaitent negocier avec l ennemie et les republicains Une nouvelle constitution vot en une autre en qui va mettre en place une procedure complexe qui tend a reduire les pouvoirs de la chambre les monarchistes vont comprendre qu il faut gagner du temps il vont elire le marechal de Mac Mahon il faut voter la loi du Septenat du novembre pour donner au president assez de temps une dur e longue pour faire passer leur reforme de monarchie constitutionnelle La crise institutionnelle de Mac Mahon veut retarder la r publique et les tentatives de restauration echoue et l assembl e confie a Mac Mahon le pouvoir pendant ans Il va y avoir une crise suite au vote des lois constitutionnelles en les republicains avaient reussi a sauve garder le caractere republicain du regime Le mai Mac Mahon adresse au president du conseil une lettre qui deaprouve sa politique il demissionne la chmbre des representants est