Histoire du droit S2.docx

Histoire du droit Semestre La fin de l'ancien r gime introduction Section Le visage de la monarchie Au cours du me si cle la monarchie prend le visage d finitif qui sera le sien jusqu' sa chute c'est l' poque de la monarchie absolue le caract re absolue de la monarchie ne s'explique pas par des pouvoirs plus important accord s au roi mais par l'emprise plus grande de l tat sur la nation en effet l tat monarchique s'efforce de rationaliser et de rendre plus efficace l'exercice du pouvoir royal et pour cela il se dote de rouage gouvernementaux modernis et il met en place les intendants qui sont les repr sentants du roi dans la province et qui permettent donc un embryon d'administration centralis e la royaut a aussi voulu liminer tout ce qui pr tend partager son autorit et ramener l'ordre tout ce qui ne la respecte pas pour autant la monarchie n'est pas un r gime despotique elle doit respecter des r gles constitutionnelles des pr ceptes religieux et une s rie de principes g n raux en outre elle trouve face elle les libert s c'est- -dire les privil ges des diff rents corps qui compose la nation enfin cette monarchie se heurte une foule d'obstacle mat riel qui viennent limiter l'efficacit de son action La th orie de la monarchie absolue de droit divin Au me si cle avec les guerres de religion opposant catholique et protestant l'autorit royale s'est trouv e bafou e et la France soumise au pillage et l'anarchie et donc par r action au me si cle les th oriciens placent tout leurs espoirs dans le r tablissement d'un pouvoir royal fort et respect seul capable de faire revenir la paix civile et la s curit Le juriste Jean Bodin a ouvert la voie en avec ses six livres de la r publique dans lesquels il pr ne la souverainet du roi Et des th oriciens issue de la bourgeoisie qui vont continuer sur cette lanc e doctrinal en exaltant la monarchie absolue Alors que le clerg et la noblesse taient plus r ticent l'id e d'une monarchie absolue A La th orie de la monarchie absolue Le souverain est absolu parce qu'il tranche en dernier ressort en effet absolu vient du latin absolutus qui signifie d lier et absolu a s'applique en cons quence une autorit qui est d li e de toute entrave donc ici le monarque est d gag de tout ce qui pourrais lui interdire de d cider en dernier ressort La cons quence pour les th oriciens de la monarchie absolue c'est que cette souverainet pleine et enti re ne peut tre partag e et les th oriciens expriment cette id e par des formulent Guy Coquille crit Le roi n'a point de compagnon en sa majest royale Charles Loyseau compare la souverainet un couronne et dit que de m me qu'on ne peut pas parler de couronne si il y manque un fleuron de m me la souverainet n'existe qu'en l'absence de division ou de partage enfin la formule de Cardin Le Bret La souverainet est par nature non plus divisible que le point en g om trie Parall lement les m mes auteurs ont pos es une autre doctrine B La th orie de la monarchie de droit divin La th orie repose sur l'id e que le roi re oit son pouvoir directement de Dieu sans aucun interm diaire en cons quence c'est Dieu seul que le roi doit rendre des comptes personne sur Terre en peut lui en demander et donc le Pape qui n'est qu'un homme n'a pas le droit de juger les actes du roi il ne peut ni le sanctionner ni le d poser et la deuxi me cons quence c'est que les sujets du roi n'ont pas non plus le pouvoir de contr ler ni de sanctionner le roi Et cette affirmation de l'origine divine direct du pouvoir royal chasse toute les th ses contractuelles qui tait fond es sur l'id e d'un pouvoir venant de Dieu mais par l'interm diaire du peuple cette th orie est totalement approuv e par le Tiers-Etats lors des tats g n raux de ils demand rent que cette th orie soit reconnu comme une loi fondamentale du royaume mais les deux autres ordres s'y sont oppos s mais cela n'a pas emp cher la th orie du droit divin de s'imposer on la trouve chez Cardin le Bret ou Loisel qui dit Le roi ne tient que de Dieu et d' p e cette doctrine de droit divin est aussi celle des parlements qui sont tr s gallicans qui demandent une large ind pendance de l' glise de France par rapport la papaut Progressivement les eccl siastiques vont se rattacher la th orie de droit divin la facult de th ologie de Paris va crire Le roi n'a d'autre sup rieur au temporel que Dieu seul et finalement c'est un v que issu de la bourgeoisie qui va donner son ach vement la th orie de droit divin c'est Bossuet il est le pr cepteur du fils de Louis XIV il a crit un ouvrage qui est La politique tir des propres paroles de l' criture sainte il y formule d finitivement la th orie du droit divin d'apr s lui Dieu gouverne tout le peuple et leurs donne tous leurs rois quiconque s'oppose au roi qui est le ministre de Dieu se comporte en ennemi de Dieu l ob issance au roi est un devoir sacr e cette th orie constitue la justification du pouvoir absolu du roi C'est parce qu'il est de droit divin que le roi peut l gitimement exercer l'autorit absolue L tat grand gagnant de cette th orie et non pas le roi Paradoxalement le pouvoir royal n'a rien cette th orie la th orie de droit divin n'ajoute rien la dimension religieuse traditionnelle du roi le sacre fait de lui le repr sentant de Dieu sur Terre et lui conf re un pouvoir miraculeux quand la doctrine absolutiste elle signifie concr tement que c'est le roi qui d cide en dernier ressort mais ce n'est pas nouveau les rois du Moyen-Age et de la renaissance d cidaient eux aussi en dernier ressort la diff rence c'est que simplement en raison de circonstance de fait certains rois n'ont pas pu exercer leur autorit de fa on aussi rigoureuse qu'ils l'auraient souhait Il lui a juste emp cher de r sister au choc des th ories contraire visant l'abattre Par ailleurs ce lourd appareil doctrinal ne repr sentais pas que des avantages pour le roi et m me des inconv nients le point le plus faible est le droit divin ces doctrines pr sentent l'inconv nient de lier trop exclusivement l'autorit du roi une investiture de la part de Dieu a marche que si la foi impr gne profond ment la soci t mais si elle ne croit plus la situation de la royaut se trouve fragilis L tat est le v ritable b n ficiaire des th ories absolutistes savoir l'entit sup rieur et permanente tout d'abord parce que le roi travaille avant tout pour l tat c'est- -dire qu'il n'en est que le premier serviteur si le roi est qualifi de souverain en r alit c'est l tat qu'appartient la souverainet Loiseau nous le dit la souverainet est ins parable de l tat le souverain ne fait qu'exercer au nom de l tat l'autorit souverain Les doctrines qui affirment le caract re absolu de la souverainet sert en v rit l tat Ensuite la royaut est absorb e par l tat le roi ne s apparite pas il n'a ni vie priv e ni patrimoine priv e son patrimoine se confond avec le royaume le roi de France n vie et meurt en public Enfin l tat existe ind pendamment du roi il est simplement confi au roi qui en a la responsabilit durant son r gne Louis XIV dit sur son lit de mort Je m'en vais l tat demeure Le roi a uvr fortifier une entit distinct de sa personne en effet l tat peut changer de serviteur et c'est ce qui c'est pass la r volution la victoire de la monarchie contre tout partage de son autorit la victoire de la monarchie dans les faits et la th orie Elle a lutter contre tout ce qui pouvais entraver sa souverainet A l' limination des tats g n raux ordres qui sont convoqu s par le roi pour l' clairer dans les d cisions a prendre Leur derni re r union a eu lieu Paris en et comme souvent cette r union intervient dans un climat de crise politique puisque la monarchie se m fiait des tats g n raux et donc ne les convoquaient que lorsque des circonstances graves les y obligeaient En l'assassinat d Henri IV a t suivit par une reprise des luttes entre faction Alors la r gente la femme d Henri IV qui est Marie de M dicis qui craint la reprise d'une guerre civile convoque donc les tats g n raux elle a en fait besoin d'un soutien son pouvoir et elle esp re qu'elle sera soutenu efficacement Or les ordres ne vont pas r ussir s'entendre et leur rivalit vont emp cher d'avancer Et ces rivalit s non seulement emp che toutes avanc es mais discr dite galement les tats g n raux c'est pourquoi ils ne furent plus convoqu s par la suite et tomb rent progressivement dans l'oubli En la chambre des lords anglaises a demander qu'un trait anglais soit ratifi par les fran ais et la r ponse a t les tats n'ayant point t convoqu s depuis plus de ans sont en quelques mani res aboli dans le royaume la raison profonde de cette disparition est en r alit l'incompatibilit avec les doctrine absolutiste Les doctrine absolutiste qui font du roi le repr sentant de la nation toute enti re D'apr s Mme hervouet c'est tr s malheureux car le roi avait besoin de consulter les besoins de ses sujets et tr s souvent apr s le rassemblement des tats g n raux le roi avait pris des ordonnances tr s importantes Cependant maintenant il ne pr f re pas avoir a coter de lui des personne comme tel B lutte contre les autonomie locales l' limination des tats provinciaux les provinces en France poss dais des tats provinciaux qui r unissaient p riodiquement dans une assembl e les ordres de leur provinces et ses tats poss daient certaines attributions politiques et administratives Surtout leur principales attribution tait de consentir et de percevoir l'imp t dans leur province Et cette attribution tait particuli rement importante et restreignais la libert d'action de la royaut La pr sence des tats provinciaux g nait l' tat monarchique qui r vait de centralisation et qui mettait en place des intendants Aussi de nombreux tats provinciaux ont t limin s La monarchie ne supprime jamais ce qui existe d'un trait de plume Si la monarchie a limin les tats provinciaux elle y a proc d tapes par tapes D'abord elle les a fait dispara tre l o c' tait possible soit elle mettait en place sa propre administration fiscale royale et quand l'op ration r ussissait les tats provinciaux se trouvaient en pratique dessaisi de leur pr rogative fiscale si bien qu'ils p riclitaient Ou bien encore dernier moyen mis en place parfois le roi s'abstenait de les r unir comme par exemple les tats du Dauphin Dans d'autre province les tats provinciaux sont rest s car les r gions y taient tr s attach s en g n ral elles taient les r gions p riph rique comme la Bretagne la Provence le Languedoc Donc le roi a essay et parfois r ussi de mettre en sommeil les tat provinciaux la mise en tutelle des villes les villes jouissent d'une tr s grande autonomie du eme au me si cle la monarchie les contr lais peu car elle tait occup par d'autre souci comme la guerre des religions et Et quand le roi est encore mineure les diff rents contre pouvoir prennent de l ampleur Et il en est r sult de grave abus c'est a dire que la plupart des villes se sont ruin s par un endettement encens Et m me certaines ce sont r volt s contre le roi c'est le cas des villes protestantes de Montauban la Rochelle et N mes sous Louis XIII ou encore sous la fronde c'est la ville de Bordeaux qui c'est r volt Des les premi res ann es du r gne de Louis XIV la royaut charge ses intendants de r tablir en son nom un contr le sur les villes et de veiller a l assainissement des finances municipales Puis parall lement Louis XIV va d sarm les villes ainsi ils ne pourront plus contester l'arm e du roi C la victoire sur les parlements r volt s l'officier est un agent public c'est celui qui a achet son office Depuis le me si cle les officiers sont propri taires de leur charges qu'ils peuvent donner l guer ou vendre moyennant le versement d'une taxe au tr sor royal Cette taxe est appel la paulette Ce syst me c'est ce que l'on appelle la v nalit des offices La cons quence est que les officiers ne sont plus choisis par le roi la v nalit des offices rend notamment les parlementaires c'est dire les membres des cours de justice ind pendant du roi a se vend et s'ach te ind pendamment du roi Et cela incite les parlementaire donner libre recours leurs pr tentions politique et a ils l'ont fait notamment lors de la fronde c'est l' quivalent de r volte Il y a donc eu une r volte contre l'utilit royale D j sous le r gne de Louis XIII la tension entre les parlement et la royaut grandissait Plusieurs raisons pousse les parlements a l indocilit Ses raisons sont les suivantes tout d'abord leur ambitions politiques la menace d'une suppression de la paulette ce qui voudrait dire la suppression des offices Et puis il y a une rivalit avec le conseil du roi Et enfin une rivalit avec les intendants dont l'action amoindri le r le et le prestige de tout les officiers Les choses vont clat s en sous la minorit de Louis XIV et le ministre Mazarin d cide de ne reconduire la paulette qu'en change de ans de gage Alors tout les officiers des cours souveraine se r volte c'est dire qu'ils se solidarise par ce que l'on a appel l arr t d'union de mai qui cr l'assembl e de la chambre ST Louis Cette assembl e est compos e des d l gu s de toutes les cours souveraines de paris C'est donc le d but de la fronde Et pendant mois cette assembl ill gale va prendre toute une s rie de disposition qui vise a changer la constitution de la France et r former l'administration C'est une assembl e auto proclam qui veut modifier la constitution et l'administration Tout d'abord le roi se voit arrach l'essentiel de son pouvoir l gislatif Et puis une autre disposition c'est la suppression des intendants Et enfin la derni re c'est que de fa on d magogique les magistrats proclament une forte diminution de l imp t d'o ils deviennent extr mement populaire La ville de paris entre en insurrection et l ve des barricade pour les soutenir si bien que la r gente Louis XIV et Mazarin sont oblig s de fuir paris La guerre civile durera ans Au cours desquels un bon nombre de parlement seront en r volte contre les rois L' preuve de force se terminera par une victoire compl te de la monarchie Louis XIV reste tr s marqu par la fronde Et il veut ter au parlement toute possibilit de jouer un r le politique Son but est d' vit toute r bellion Si bien que par une ordonnance de il supprime leur droit de remontrance qui pr c dais l'enregistrement des actes l gislatifs Le roi les autorise seulement pr senter des remontrances apr s leur enregistrement Et les parlementaire parisiens ont parfaitement compris si bien que pendant ans ils se sont abstenus de fait des remontrances au roi D la mise au pas de la haute noblesse dans la premi re moiti du me si cle elle continue de repr senter un danger pour le pouvoir royal C'est dire que les grands seigneurs persiste se comporter en f odaux ils supporte surtout mal d' tre cart du gouvernement Et dans les p riodes difficile tel que les r gences o les grands seigneurs tentent de s imposer et pr tendent exercer la r alit du pouvoir De plus leur ambition les conduit a conspirer contre le roi constamment et se r volter n'h sitant pas faire appel aux trangers qui vont essayer de favoriser ces complots pour affaiblir la France Or les grandes famille disposent de moyens consid rable des forteresse notamment immense patrimoine foncier des vastes r seaux de fid lit Tout ses moyens leur permettant de r unir des troupes de gentils hommes et de paysans Et l'ambition des grandes familles atteint son paroxysme durant la fronde En particulier le prince de cond qui est le cousin du roi qui met des pr tentions sans bornes c'est dire qu'il r clame le d part de Mazarin il r clame aussi des gouvernements des honneurs et enfin de l'argent pour lui et ses amis Si bien que la reine le fait arr ter en janvier et l c'est le d clenchement de ce que l'on a appel la fronde mais cette fois-ci la fronde des princes Ce sont donc les princes qui vont se rebeller et cette fronde des princes va tre la reprise des r voltes parlementaire parisiens Ils veulent ressusciter une France f odale o les grands seigneurs gouverneraient le royaume Et en effet cette fronde des princes va chouer en raison des rivalit s entre ses chefs Et puis aussi elle va chouer en raison des dissensions entre cette haute noblesse et les parlementaires Derni re raison qui va faire chouer la fronde c'est le royalisme des troupes qui resteront fid les au roi Ces troupes sont commander par le mar chal de turenne et elles battent l'arm e de cond devant paris en juillet la royaut victorieuse se r installe paris suivi de peu par Mazarin a qui les parisiens font un v ritable triomphe apr s plusieurs ann es de guerre civil L encore Louis XIV tire les le on des v nements de son enfance c'est dire il s'est ing ni a domestiqu la noblesse en attirant a lui les familles les plus prestigieuse du royaume C'est dire que pour cela il a donn a sa cour un faste un clat encore jamais vu dans aucune monarchie Et donc c'est l qu'il a fait construire Versailles justement parce qu'il n'avait pas envie d' tre a paris l o il y avait beaucoup de r volutionnaire Il fait donc construire Versailles et il y m ne une vie r gl e par l' tiquette au milieu des courtisans c'est uniquement en venant vivre la cour et en faisant sa cour au roi que l'on peut obtenir des pensions des faveurs des titres des charges ou bien m me des b n fices eccl siastiques Et afin de fournir des r les et des revenus a cette foule de courtisant le roi a d velopp les services de sa maison c'est dire que c'est un honneur des faire les services de sa maison Pour les grands seigneurs vivre Versailles est une n cessite Si bien que l'aristocratie court la cour du roi et du m me coup cesse de repr senter un danger politique les limites au pouvoir absolu du roi A le respect des lois fondamentales De Bodin Bossuet tout les auteurs insiste sur le fait que le droit monarchique de droit divin n'est pas arbitraire ou despotique mais l gitime Une s rie d'obligation s'impose au roi et en premier lieu le respect des lois fondamentales qui sont d'apr s une d claration royale la constitution de la monarchie ce qui veut dire que le roi ne peut donc ali ner le domaine de la couronne ni changer les r gles de succession au tr ne Alors on peut en donner un exemple c'est ainsi que le roi ne peut pas conf rer de vocation successorale a ses b tards qui sont exclue par la loi de succession et justement Louis XIV a tenter en vain de contourner cette interdiction C'est dire qu'il a habilit dans son testament de ses b tards l gitim s c'est dire les enfants de sa ma tresse qui tait madame de Montesban a lui succ der la couronne Mais ces dit de l gitimation de succession m connaissais le principe d'indisponibilit de la couronne le roi ne peut pas en disposer comme il le souhaite et c'est pourquoi d s la mort de Louis XIV la noblesse fait entendre des protestation indign si bien qu'un dit de juillet r voqua celui du vieux roi et au motif qu'il violait la constitution de la monarchie Le roi est dans l'heureuse impuissance de contourn les lois fondamentales Et quoi qu'il essaie se seront toujours les lois fondamentales qui l'emporteront B le respect de l'esprit de la monarchie le roi se voit mont sur le tr ne pour user du pouvoir selon ses caprices mais pour l int r t g n ral L'origine divine de son pouvoir lui en fait une obligation C'est dire qu'il est ministre de dieu pour le bien de la France Lors du sacre il s'engage par serment a prot g son peuple et faire respecter la justice Donc le roi doit ob ir aux lois divines et a la morale naturelle qui en d coule Et puis aussi il sait que apr s sa mort il devra rendre compte de sa conduite a dieu Si c'est imprim dans sa conscience c'est aussi parce que le roi d s son plus jeune age int gre le respect des grands principes qui lui sont r p t s aussi bien par ses pr cepteurs et puis a lui est r p t s dans tout les ouvrages destin s a son ducation Le roi a conserver de son pass f odal la r gle du gouvernement par conseil Une r gle qui permet une large information du roi Cela signifie qu'il ne peut d cid qu'apr s avoir pris conseil et puis enfin le roi se veut le p re de ses sujets L aussi tout un sentiment de p re d'o une r elle familiarit entre le peuple et le prince c'est une conception d'ancien r gime on a les signes qui nourrissent cette conception c'est la familiarit avec les princes qui le tiennent au courant des v nement essentiels et inversement le roi accueil et puis il y a la possibilit pour quiconque d'approcher le roi pour lui remettre une requ te ce que l'on appelle un placet C les privil ges frein puissant au pouvoir souverain privil ge vient du latin a vient de privata lex si on traduit lex a veut dire la loi et privata veut dire priv cela veut donc dire loi priv Le privil ge d signe donc la fois le r gime juridique particulier qui s'applique un individu ou un groupe et la fois les avantages que les int ress en retire Alors la majorit des privil ges reposaient sur la coutume mais certains r sultait de lettre patente du roi parfois moyennant finance Les privil ges concernaient un territoire donn il concernait aussi une collectivit e comme par exemple une universit une communaut de m tier un h pital c'est ce que l'on appelle les corps interm diaires et chacun de ses corps poss dent des privil ges et exercent une certaine autonomie C'est ce que l'on appelle une organisation corporative de la soci t et donc on assistera la r volution puisque d sormais on a une organisation individualiste de la nation Les deux premiers ordre de la nation ont aussi des privil ges en tant qu'ordre Tout le monde a des privil ges Ces privil ges le roi doit imp rativement les respecter ce sont comme des droits acquis en quelque sorte D les obstacles mat riels le principale obstacle mat rielle est l'immensit du royaume et de sa population par rapport aux moyens d'action de la royaut C'est dire que l'on a km par rapport aujourd'hui o l'on a km l' poque c'est immense par rapport la lenteur des communications Si l'on veut se rendre paris de Strasbourg le moins de temps que l'on puisse mettre c'est jours pour un courrier rapide Et pour un voyageur ordinaire c'est jours dans le meilleur des cas Et ces chiffres sont encore doubl si l'on transporte des marchandises La population est nombreuse savoir millions de fran ais le pays le plus dense de l' poque La France est donc un pays gigantesque si bien que le pouvoir central n'a qu'une prise r duite sur les gouvern s dans les faits les gouvern s jouissent d'une tr s grande ind pendance Il y a l'existence de textes l gislatif les lois doivent tre souvent r p t s cause d'une certaine mollesse de l'administration La police la mar chauss e ne repr sente que hommes sur l'ensemble du territoire l' tat conna t tr s imparfaitement sont territoire et sa population En c'est une nouvelle carte de g ographie qui apprend Louis XIV que la superficie de son territoire est en fait inf rieur de a ce qu'il croyait De m me jusqu'au milieux du me si cle on vit sur l'id e fausse d'une dangereuse d population de la France alors que c'est l'inverse Cependant l tat se souci d'am liorer son information C'est ainsi que l'on a des enqu tes de Colbert sous Louis XIV et puis les enqu tes des successeurs de Colbert Nous avons des lev s de carte de plus en plus pr cises Tout ceci s'effectue malgr les r sistances de la population Depuis le me si cle on tire avec un fusil sur les cartographe qui viennent faire des relev s il est donc difficile pour l tat de conna tre et ma triser son territoire En conclusion on peut dire que la royaut sous l'ancien r gime est une royaut absolue et limit La royaut a certes r v d'un tat absolu mais elle est loin de l'avoir r alis Et en particulier elle a toujours respect les diversit s r gionales sociales professionnels linguistiques Donc la monarchie fran aise a profond ment construit l' tat moderne Mais il restait inachev On peut dire que c' tait un compromis instable entre l' dification de l' tat et le maintient de la soci t traditionnelle Et c'est dans ce cadre que va survenir la r volution SECTION la crise de la monarchie absolue dans la seconde moiti du me si cle trangement la r volution fran aise faite au nom de la libert et de l' galit frappe l'un des grands pays d Europe parmi les plus gaux et les plus libres Et de m me elle clate curieusement dans un pays moderne et en pleine essor Les importantes r formes de Louis XVI ont accrues la libert des fran ais la paysannerie est libre dans son immense majorit Louis XVI en a affranchi les rares serfs qui demeuraient encore sur le domaine royale Ailleurs il reste encore quelques personnes de conditions serviles mais il faut bien voir que la qualit juridique de serf n'est pas incompatible avec la richesse et l'appartenance social de la bourgeoisie On peut en outre se lib r du servage Alors comment faire On peut en d savouant son seigneur et en quittant la seigneurie Et si tout le monde ne le fait pas c'est que cela oblige a abandonner les biens qu'ils poss dent Par ailleurs gr ce aux efforts d'alphab tisation de l' glise le peuple de France est largement alphab tis Alors pour savoir a on se r f re aux registres et l'on s'aper oit que en la moiti des hommes et pr s du des femmes sont capables de sign s leur acte de mariage Et puis enfin la France de la seconde moiti du me si cle progresse dans tout les domaines technique a savoir celui des transports les techniques de pointes comme le Creusot qui est la plus belle entreprise d Europe a l' poque Et m me le royaume de Louis XVI est la seconde puissance industrielle d'Europe La premi re c'est l Angleterre Il faut donc dire que la r volution n'a pas clat en France a cause de la tyrannie mais au contraire a cause de la faiblesse royale La question qui se pose a tout les historiens c'est de savoir si la r volution tait elle in vitable En effet une multitude de facteur conjoncturel ont contribu au d clenchement de la r volution Ces facteurs sont notamment la faiblesse de caract re de Louis XVI on peut aussi not le trait de libre change de avec l Angleterre qui a t facteur de chaumage donc m contentement On peut noter aussi la r colte catastrophique de dans une France qui est majorit paysanne qui a fait flamber le prix du grain et ensuite du pain au printemps et au d but de l' t il y a galement la pression d mographique On a vu que la France est peupl de millions d'habitants c'est un pays nombreux En France les possibilit s alimentaires se trouvent am lior s gr ce a des progr s agricole et gr ce qu r chauffement climatique Nous avons une baisse de la mortalit Il en r sulte une forte tension d mographique C'est dire que des millions d' tre demeure en vie sans que les capacit s d absorption de l' conomie et de la soci t ne soit r ellement accrues De sorte que la masse immense des jeunes gens se heurtent au fait que toutes les places dans l conomie dans la soci t soient occup s par des a n s qui eux aussi ont mieux r sist la mort Donc la plaisance de cette jeunesse pl thorique n'ayant acc s ni au patrimoine ni aux places provoque de nombreux effets pervers Par exemple la mont du c libat explosion des naissance ill gitime esprit d'indiscipline on assiste aussi une remont de la criminalit et enfin une multiplication des nombres des mendiants et des vagabonds Par de la ces v nement la r volution d coule aussi de facteurs structurels Tout d'abord premier facteur ce sont les tensions l'int rieur d'une soci t en voie de d sint gration ensuite second facteur c'est l'accroissement de ses tensions par le climat intellectuel des lumi res On dit souvent qu'il constitue la cause majeure de la r volution Enfin derni re cause structurelle c'est l'opposition encens des parlements qui ont emp che la monarchie de r agir en s'adaptant Alors prenons ces l ments une soci t d'ordre vacillante tous ferment de r volution la soci t d'ancien r gime reste officiellement une soci t d'ordre Et effectivement le pouvoir royal veille avec soin au respect des distinctions sociales traditionnelles Des distinctions qui s'expriment en particuliers par des privil ges pour les premiers ordres savoir le clerg et la noblesse alors rappelons ses privil ges Les membres du clerg th oriquement ne paient pas d imp ts la raison c'est que c'est d au service au royaume Mais en r alit il faut quand m me temp rer ce privil ge le clerg verse tout de m me le don gratuit Chaque ann e l'assembl e du clerg vote un certain montant qui ira enrichir le tr sor de l' tat Ils ont d'autres privil ges ils b n ficient du privil ge du fort ce qui leur permet d' tre jug par les juridictions eccl siastique qui sont plus cl mente et gratuite Quand aux membres de la noblesse ils ne paient pas d imp t puisque l'on estime qu'ils versent l imp t du sang Ils ont aussi des privil ges de juridiction comme se faire trancher la t te plut t que d tre pendu s'ils sont coupable Ils n'ont pas le droit de travailler sinon ils redeviennent paysans Ils sont les seuls a tre autoris s a port l' p e aux cot s Les membres du tiers tats peuvent eux aussi b n fici de privil ges qui leur vient parce qu'ils vient d'un certain corps le fait d'appartenir au tiers tat ne donne aucun privil ge en lui m me Ce qu'il faut dire tout de m me c'est que d s la fin du me si cle cette organisation en ordre ne repr sente plus la v ritable hi rarchie sociale de la France et cette hi rarchie sociale se fonde d'avantage sur des crit res de pouvoir et de fortune Par ailleurs chaque ordres est travers par des tensions des tensions qui font de ses membres des r volutionnaires en puissance A la paysannerie c'est le monde de ceux qui vivent a la campagne et ce qu'il faut bien voir c'est qu'ils composent a peu pr s de la population La France est paysanne la fin du me si cle Mais un changement est survenu c'est que du fait de la meilleure s curit int rieur d aux efforts de la royaut les paysans ne voient plus dans le seigneur un protecteur En fait ils ne voient m me plus la raison d' tre de leur seigneur ils n'en n'ont plus besoin et en cons quences ils contestent l'imp t seigneuriale et leur hostilit s' tend a l'ensemble des droit exigible par le seigneur Et donc ses droits f odaux sont ressortis comme intol rable m me le droit r el de ses f odaux a norm ment diminu B le petit peuple urbain et bien son importance num rique augmente consid rablement au me si cle du fait de la croissance des villes De la population urbaine augmente de passant de millions d'habitant Ce ph nom ne s'explique essentiellement par une importante migration en provenance des campagne qui vont se r fugi dans les villes Beaucoup de ces immigrants sont devenus des domestiques mais un bon nombres d'eux ont eux aussi b n fici de la croissance industrielle Mais enfin d'autre n'ont pas trouv et m me n'ont pas cherch d'emploi stable et ils sont venues grossir ce que l'on appelle les classes dangereuse urbaines C la bourgeoisie en particulier si elle le souhaite elle peut rentrer facilement dans la noblesse C'est ainsi que pour le me famille sont entr dans la noblesse Alors gr ce a l'anoblissement par charge ou par lettre c'est le roi qui conf re des lettres de noblesse en change de bon et loyaux service Mais dans les derni re d cennies du me si cle le rythme des accessions a la noblesse est ressenti comme trop lent par rapport au rythme des croissance des fortunes o des ambitions des bourgeois En outre la noblesse elle m me a tendance a fermer ses rangs A ne plus vouloir accepter les bourgeois parmi elles de l na t une frustration de la bourgeoisie qui se permet de pos en rival de la noblesse Et ceci d'autant plus que l' lite de la bourgeoisie coexiste au sein de la soci t des lumi res C'est dire qu'elle se retrouve dans ce que l'on appelle les salons de pens s et qui vont dans leur salon convi toute la bonne soci t cultiv pour qu'ils exposent leur philosophie leur pens s etc le loges ma onniques se multiplient au me si cles et l les bourgeois et les nobles sont trait s galit Donc l cette situation d bouchera aussi sur une revendication galitaire lanc par la bourgeoisie au nom du tiers tats B La noblesse elle n'a jamais t si brillante qu'au me si cle parce qu'elle demeure ma tresse d'un important patrimoine foncier Et galement elle joue un r le capitale dans les grandes affaires commerciale en particulier maritime et dans le d marrage spectaculaire des industries la fin des anciens r gimes Par ailleurs pratiquement tout les cadres de l' tat sont nobles Ainsi qu'une bonne partie des crivains des lumi res Et pourtant la noblesse souffre d'une profonde crise C'est dire que derri re l'unit de fa ade de la noblesse derri re cela se dissimule des r alit s tr s diverses en effet a l'int rieur de la noblesse certains crit res assurent la pr minences sociales Et ses crit res se sont la richesse ensuite la culture et enfin l'acc s a la faveur royale M me si l'anciennet de la noblesse reste important pour avoir les honneurs de la cour M me si a reste important la possession des crit res cit s permet a des nobles parfois tr s puissant b n ficient des honneurs et leur permet d'acc der aux plus hautes fonctions civiles et militaires A l'inverse toute une partie de la noblesse v g te dans de modeste manoir sans parler de la noblesse pauvre qui vit comme les paysans Et m me de la noblesse indigente Donc pour g n ralis il y a noblesse la premi re est la v ritable classe dirigeante qui rassemble aussi bien noblesse ancienne que anoblie Et puis la seconde qui est g n ralement la noblesse provinciale appauvri qui se trouve exclue de la noblesse dirigeante Et justement cette noblesse souvent ancienne mais d favoris sent son identit menac par la mont des nouveaux nobles et par la remise en cause des droits seigneuriaux Comme elle sent son identit menace et bien elle cherche a se prot g elle cherche une d finition protectrice et elle croit la trouver dans le mythe d'une origine raciale particuli re Alors c'est une th se qui a t d velopp au d but du me si cle par boulainvilliers on a dit d'ailleurs que c' tait la premi re th orie raciste de l'histoire de France Pour lui les nobles sont les descendants des conqu rants francs et le tiers tats des galo-romains vaincus On voit donc que cette th orie applique une totale d valorisation de l'anoblissement incapable de cr de nouveaux nobles Et cette th se justifie aussi la revendication par l'ancienne noblesse d'un droit exclusif a la carri re d'officier Pour devenir officier dans l'arm e il faut d sormais pr sent quartier de noblesse Enfin d'apr s cette th se tout les nobles se valent y compris le roi qui n'est que le premier parmi eux De ce fait la noblesse ancienne est elle aussi porteuse d'une id ologie galitaire c'est dire que pour elle que l'on soit riche ou pauvre tout les nobles sont pareil E le clerg haut clerg bas clerg Ce que l'on appelle le haut clerg se sont les v ques et les abb s Ils se recrutent exclusivement parmi la noblesse Quasiment tout les v ques sont nobles Tandis que dans le bas clerg a savoir le cur et le vicaire la part des nobles est de la bourgeoisie riche s'amenuise Au me si cle ce bas clerg vient principalement de la petite bourgeoisie et de la paysannerie Ce bas clerg est d'un excellent niveau intellectuel mais ils se montrent tr s contestataire envers ses v ques et m me remuant sur le plan politique Et surtout il est influenc par une id ologie appel le rich risme Le rich risme est une aspiration une hi rarchie moins tranch e au sein de l' glise notamment entre les v ques et le cur et influencer par cette id ologie de nombreuses assembl es de cur s se sont constitu s se comportant comme de v ritable syndicat Et cette action du clerg paroissiale va prendre une tournure r solument politique a la veille de la r volution en faveur des th ses du tiers tats Ce que l'on peut dire en conclusion a cette soci t c'est que la monarchie administrative et on consid re la monarchie administrative en tablissant la centralisation a fortement contribu a r duire l'importance des ordres et des corps interm diaires Et il en est r sult un clatement de la soci t en individu se percevant de plus en plus autonome Donc a c'est le premier facteur de r volution Le second facteur la contestation id ologique vaste bouillonnement d'id e la plupart ne sont pas nouvelles elle constitue la reprise d'id e ancienne Comme par exemple celle des monarchomac du me si cle qui pensaient que l'autorit du roi provenait d'un contrat entre le roi et le peuple Ce qui change c'est le fait de les vulgaris s La nouveaut c'est de faire appel a l'opinion public qui joue le r le d'un tribunal devant lequel chacun doit plaider sa cause M me la monarchie va devoir s'expliquer devant le peuple La contestation id ologique est repr sent par les lumi res toutefois celles ci sont tr s diverses Parce qu'il y a beaucoup de courant qui forme les lumi res Et au contraire parfois les auteurs et les courants de pens es se heurtent A les courants de pens es on peut distingu grands courants le premier on peut l'appel le traditionalisme aristocratique parce qu'il est attach a la tradition En effet les premiers a d noncer la monarchie absolu sont des penseurs aristocratiques des penseurs qui viennent de la haute noblesse Eux se r f rent une p riode f odales qu'ils id alisent ils consid rent que le roi a usurp son pouvoir et consid re aussi que la noblesse poss de un droit historique intervenir en droit politique Tel boulainvilliers et Montesquieu qui se rattachent a ce courant Ces auteurs sont attach s au syst me traditionnel des ordres et des corps interm diaire des tiers A c t de ce premier courant il y a le second que l'on peut appel les vulgarisateur du droit naturel L'id e des droits naturels a l'origine tait d fendu par les th ologiens L'id e tait que dieu a mis dans la conscience de chacun l'id e d'un droit en conformit avec l'ordre naturel des choses Mais au me si cle il ne s'agit plus d'un droit naturel chr tien mais d'un droit naturel la cis C'est dire que la nature en question n'est plus le cosmos c'est dire un ordre ext rieur a l'homme mais la nature humaine La r f rence c'est donc la nature humaine et en particulier la raison humaine Et donc le droit naturel moderne renvoi au pr cepte tir de la raison Et parmi les droits d couvert par la raison figure principalement une libert individuelle qui sont des droits naturels Alors les repr sentants de ce courant sont principalement en France Voltaire et Diderot Eux ne sont pas du tout d'accord avec le premier courant notamment voltaire qui y est totalement contre Il r clame un pouvoir fort qui puisse organis la protection des libert s individuelles Et puis on a un troisi me courant qui est celui de la th orie de la d mocratie Il est pr n par rousseau dans son ouvrage le contrat social d'apr s lui a l'origine il existait un tat de nature Dont les hommes seraient sortis pour vivre en soci t D'apr s rousseau l' tat de nature appara t comme un paradis et la soci t comme un enfer pour l'homme Et c'est pourquoi rousseau a fait le n cessaire pour red finir le pacte social afin de rendre a l'individu la libert qu'il avait l' tat de nature tout en vivant en soci t Ce pacte social consiste pour chacun a renoncer a tout ses droits au profit de la collectivit Et l'individu se pla ant alors sous la direction de la volont g n rale La volont g n rale est exprim par le peuple rassembl Et derni re id e comme chaque citoyen est cens vouloir le bien commun a volont g n rale sera n cessairement conforme au bien public Ces diff rents courants ont un point communs c'est dire qu'ils remettent en cause le r gime existant B la remise en cause du r gime existant le rejet de la tradition les id es des lumi res viennent lim dangereusement les fondements intellectuels de l ancien r gime parce que avant tout l'ancien r gime repose sur la tradition qui est source de l gitimit Les institutions politiques et sociales se sont labor s lentement au fil des si cles Et c'est d'ailleurs pourquoi il repr sente un caract re un peu disparate et bien jusqu'au milieu du me si cle cette diversit ne choque pas elle est consid r comme un h ritage de l'histoire et c'est m me le temps qui l gitime Or a la mystique de la tradition les philosophes vont oppos s celles de la raison critique et de la nouveaut plut t que le fondement de la tradition Ce qui est ancien ne peut tre bon Les philosophes discr dites les institutions en d non ant leur caract res gothiques Et ils affirment que la France n'a pas de constitution partir du moment o ces r gles lui viennent de la coutume Qu'est que c'est que la coutume Et bien a provient de la tradition le rejet de la hi rarchie sociale les lumi res veulent faire triompher l'id e d'une galit civile entre tout les hommes Il en r sulte un changement dans la conception que l'on se fait de la libert Et bien a change la conception de la libert c'est dire que autrefois la libert consistait en l'affirmation et la d fense de ses privil ges par chacun des ordres et des corps interm diaire Et le terme privil ge tait alors valorisant C'est dire qu'il concernait la majorit des fran ais Mais d sormais ce terme devient p joratif et il n'est plus appliqu qu' la noblesse et au clerg qui sont consid r s comme les seuls privil gi s Toute la soci t est travers e par des tensions quelque soit l'ordre ils aspirent tous des changements Pour bon nombre des Lumi res l'homme est naturellement bon et c'est la soci t qui le corromps cette id ologie conduit la contestation des institutions politique et eccl siastique et remise en cause de tout ce qui fondait la civilisation C La diffusion des id es Elles se diffusent rapidement en raison de la complaisance des autorit s envers les Lumi res et aussi en raison du r le des soci t s de pens e En effet les id es des Lumi res se propagent rapidement dans la soci t clair e car elle est peut touch e par la censure en effet dans la seconde moiti du me si cle l'esprit des lumi res a gagn les hauts responsable charg de la censure et en particulier Malherbe le directeur de la libraire de c'est lui qui dirige la censure Et parall lement l acad mie fran aise est massivement investie par le parti philosophique et enfin des ministres th oriciens des Lumi res vont tre choisi Turbaut ou Necker La propagation est aussi d au salon au spectacle dans les caf s les acad mies et aussi par les loges ma onniques Il y a aussi les vecteurs de cette pens e tout d'abord les ouvrages mais aussi les chansons ou les pamphlets et enfin les remontrances parlementaires Et toute cette diffusion des Lumi res entament la confiance du publics clair s et m me du peuple surtout parisien envers son roi les fran ais commencent penser qu'ils vivent dans un r gime tyrannique or sous Louis XVI le pouvoir est faible le roi a peu de moyen de se faire ob ir les agents publics sont ind pendants de lui l'administration est peu d velopp e et il n'existe pas de corps administratif au-dessous de l'intendant Paris la royaut par conomie a supprim les meilleurs troupes de la maison du roi dont les mousquetaires Le pouvoir est la merci d'une meute L'opposition parlementaire La volont des parlements de jouer un r le politique est un des facteurs majeurs de la r volution on peut m me dire que la monarchie est malade de ses parlements qui l'emp che de proc der au r forme n cessaire au bien du royaume A Le cancer de la monarchie Les parlements sont des cours de justice mais la particularit c'est qu'elles interviennent dans le domaine l gislatif en effet pour qu'une loi devienne ex cutoire chaque parlement doit l'enregistrer mais avant si l'acte ne lui para t pas conforme au principe monarchique le parlement peut pr senter au roi des observations et a sous forme de remontrance soit le roi s'incline devant les remontrances modification ou retrait soit il maintient son acte et le renvoi au parlement accompagn d'un ordre de jussion l le parlement encore une possibilit il peut pr senter d'it rative remontrance et dans ce cas l le roi s'il d sire tre ob it il doit convoquer un lit de justice il se rend en personne au parlement la d l gation de pouvoir des magistrats est suspendue et le roi ordonne directement au greffier d'inscrire l'acte sur les registres du parlement le rendant ainsi ex cutoire En pratique a ne met pas forcement fin la politique d'obstruction des parlements c'est- -dire que parfois pour protester les parlementaires vont suspendre l'exercice de la justice voir m me pr senter leurs d missions collectives Dans ce cas la justice n'est plus rendu et la basoche est enti rement au ch mage toujours le monarque fini par pardonner aux magistrats qui rentre la t te haute et continu leurs politiques d'obstruction Pour ter au parlement leurs pouvoirs de nuisance Louis XIV leurs avait interdit de pr senter des remontrance avant l'enregistrement des lois Donc par r torsion les parlements avaient fait une gr ve des remontrances mais tout va se r veiller la mort de Louis XIV le r gent qui est Philippe d'Orl ans demande au parlement de Paris de reconna tre ses fonctions dont son oncle Louis XIV avait voulu le priv au b n fice de ses fils ill gitimes En change de cette reconnaissance le parlement re oit rapidement sa r compense il retrouve le droit de remontrance pr alable l'enregistrement Bien videmment ils vont utiliser nouveau cette arme c'est ainsi que les conflits recommencent en ces conflits interviennent d'abord en mati re religieuse c'est- -dire que contre l'avis du roi dans les proc s les parlements donnent toujours raison au jans niste qui est interdit par le roi et ensuite le combat se d place sur le terrain fiscale la suite de la cr ation par le ministre des finances d'un imp t per u sur tout les revenus en Les parlements se d cha nent contre cette d cision d'une part parce qu'ils sont tous noble et d'autre par parce que a heurte leur orgueil Ils affirment qu'ils leurs appartient de remplacer les tats g n raux tomb en d su tude et de consentir l'imp t et ils refusent syst matiquement l'enregistrement des dits fiscaux et multiplient les remontrances B Les th ories parlementaires une p dagogie de la r volution Leurs propos vont inciter la r volution d'une part par leurs critiques les remontrances parlementaires ne cessent de montrer la tyrannie du pouvoir royal les deux reprochent principaux sont de violer les droits de la nation et d' craser le peuple d'imp t M me si en comparaison la France est dans la moyenne au niveau des imp ts Ces remontrances par des institutions respect es contribuent r pandre la haine tablit Voltaire disait Tout ce que je vois jette les semences d'une r volution qui arrivera immanquablement Par ailleurs les parlements font r appara tre la th orie des classes qui date de la Fronde Elle ne repose sur aucune base historique ou juridique s rieuse C'est un mythe forg par les parlementaires pour servir leurs pr tentions pour appuyer leurs revendications Les parlements seraient tous issus de l'ancienne curia regis des premiers cap tiens Et elle m me serait la descendante des assembl es franques En cons quence de cette th se tout les parlements du royaume ne seraient que les diverses sections d'une institution unique c'est de l que vient la th orie des classes Va en venir la conclusion qui est que lorsque l'un des parlements est attaqu c'est l'ensemble du corps qui est attaqu et tout les autres parlements doivent donc le soutenir ce qui s'est pass lors de l'affaire de Bretagne c'est un conflit fiscal qui a conduit le parlement de Rennes d missionner collectivement pour faire pression sur la royaut Le roi a alors reconstitu le parlement avec de nouveau juge mais a a aussit t provoqu un mouvement de solidarit de la part des autres parlements qui ont invoqu la th ories classes et ont envoy une foules de remontrance et menac de d missionner C La r action royale La royaut fait preuve de patience et m me de timidit en particulier cause de Choiseul le principal ministre de Louis XV et qui est tr s favorable au parlement Mais l'impertinence de plus en plus grande du parlement finit par provoquer une vive r action de Louis XV La s ance de la flagellation mars Louis XV est assez ferme mais il est d'une tr s grande timidit et n'aime pas appara tre en public Ce matin Louis XV se rend de fa on impromptu au parlement de Paris et en raison de la s v rit des propos du roi cette s ance gard le nom de la c l bration du jour qui tait la flagellation du Christ Mais aussi en raison de la s v rit du roi lors de cette s ance Le roi commence par rappeler l'ordre des magistrats il souligne que la th orie des classes n'est qu'une imposture car les parlements ne sont pas les l ments d'un m me corps mais des organisme distincts et puis ensuite les magistrats ne sont pas les successeurs des membres de la curia regis mais de simples officiers nomm s par le roi et qui ont re u d l gation pour rendre la justice en son nom Apr s ce rappel l'ordre Louis XV rappel les grands principes du droit public de la monarchie Il dit En ma personne seul r side la puissance souveraine de moi seul les cours tiennent leurs existences et leur autorit moi seul appartient le pouvoir l gislatif sans d pendance et sans partage Il souhaite ainsi supprimer les r tentions parlementaires qui veulent indirectement partager le pouvoir l gislatif L'enregistrement s'assimile pour eux une forme de vote et les parlementaires voulaient copier le parlement anglais qui lui votait les lois Cet avertissement n'a pas tait suivi l'agitation parlementaire s'est poursuivi si bien que Louis XV fut oblig de faire enregistrer en lit de justice un dit interdisant toute r f rence la th orie des classes d'une part et interdisant par ailleurs au parlement de cesser leurs fonctions sous peine de forfaitures et de confiscations de leurs offices La r forme Maupeou A cette ultime mise en garde le parlement r pond par une suspension de la justice Mais l le sc nario classique de n gociation n'aboutit pas car le chancelier Maupeou a pr parer un plan destin d barrasser la monarchie de l'opposition parlementaire Le chancelier place les parlementaires face leurs responsabilit s ils sont somm de reprendre leurs services devant leur refus un arr t du conseil du janvier exilent les magistrats du parlement de Paris et leurs charges sont confisqu es et devant l'agitation persistante des parlementaires provinciaux Maupeou agit de la m me mani re et cette mesure va lui permettre d'am liorer profond ment le syst me judiciaire La r organisation judiciaire concerne surtout l' chelon sup rieur de la justice elle consiste pour l'essentiel un d mant lement de l'immense ressort du parlement de Paris il s' tendait sur le tiers de la France c'est bien le f vrier qu'un dit le divise en circonscription dans d'entre elles est institu un conseil sup rieur qui juge en dernier ressort comme un parlement quand la me juridiction elle conserve son nom de parlement de Paris mais son ressort est ramen une dimension raisonnable et elle garde en outre sa fonction d'enregistrement des lois avec le droit de remontrance pr alable l'enregistrement Par ailleurs un statut moderne est instaur pour la haute magistrature l' dit de f vrier abolit la v nalit des offices pour le nouveau parlement de Paris et les conseils sup rieurs Les nouveaux magistrats sont d sign s librement par le pouvoir royal mais deviennent inamovibles Ils ne sont pas pour autant propri taire de leur charge qu'ils ne peuvent ni vendre ni transmettre En outre ils ne per oivent que les traitements vers par l tat Et ce nouveau statut de la haute magistrature est progressivement tendu dans le courant de l'ann e l'ensemble du royaume Maupeou a de nombreux ennemis l'ancienne magistrature une bonne partie de la noblesse on a aussi le duc de Choiseul qui est tr s favorable au parlement et qui a t disgraci avant la r forme et aussi les jans nistes et cette opposition se caract rise par des critiques qui circulent sur le roi Mais Maupeou a le soutient ind fectible du roi et celui de bien des philosophes des Lumi res Cette r forme rationalise l'exercice de l'a justice et la rend plus accessible au justiciable et elle pla t en particulier Voltaire car il d teste les parlementaires car il ne leurs pardonne pas d'avoir fait br ler son dictionnaire philosophique et il tourne donc en ridicule leurs flots de remontrance et il applaudit la r forme Maupeou Et de fa on assez tonnante les v ques prennent parti pour les chanceliers ils sont ravis d' tre d barrass des anciens magistrats et ils leurs reprochent leurs pers cution des j suites La r forme pour elle de puissant d fenseur d'autant plus qu'elle s'effectue avec succ s savoir que les nouvelles cours fonctionnent bien et la partie semble gagn e par la monarchie elle semble seulement gagn e parce que la mort de Louis XV vient brusquement tout remettre en cause L'abandon de la r forme Maupeou par Louis XVI Le jeune roi est sensible et d'une timidit maladive et il se sent incapable de porter seul le fardeau du pouvoir Il se laisse donc diriger par un mentor le vieux compte de Maurepas or il d sire le rappel des anciens parlements et il sait persuader le roi que le maintien de la r forme Maupeou lui ferais perdre l'amour de ses sujets et les partisans de l'ancienne magistrature appuie la demande de Maurepas finalement le ao t Louis XVI disgracie Maupeou rappel les anciens magistrats et r tablit les cours souveraines dans leurs tats d'avant la r forme qui est donc an antie Maupeou a dit J'avais fait gagn au roi un proc s qui dure depuis ans il veut le reperdre il est bien le ma tre Les r formes monarchiques dans l'impasse A Des tentatives de modernisation La lib ration du commerce des grains de Turgot C'est un th oricien de l' conomie et il a une exp rience de l'administration et il s'est rendu c l bre en appliquant dans sa g n ralit circonscription les principes de libert conomique qui sont ch res au physiocrates Ces derniers estiment que toute richesse vient de l'exploitation de la terre qu'il faut cultiver de fa on plus rationnelle et scientifique il est aussi l'ami des philosophes et il jouit de leurs soutient il devient contr leur g n rale en c'est l' quivalent du ministre des finances Il va essayer d' tendre les id es des physiocrates l'ensemble du royaume il va obtenir de Louis XVI la lib ration du commerce des grains Leurs commerces faisaient l'objet d'une strict r glementation par la police des grains C'est pour viter la p nurie et la hausse des prix Mais l'entrave avait pour inconv nient d'entraver l'activit conomique mais Turgot estime qu'il faut s'en remettre la v rit des prix quitte aider le peuple par la cr ation d'atelier de charit afin de lui fournir des salaires et Turgot pense que la d r glementation se traduira par la hausse de la production mais malheureusement sur le court terme la politique de Turgot d bouche sur un vaste mouvement populaire ce qu'on a appel la guerre des Farine en effet la r colte de a t mauvaise si bien qu'au printemps avant la nouvelle r colte intervient une flamb du prix des c r ales et du pain et l'opinion populaire est hant par la crainte de la disette et rend responsable la libert du commerce elle ne voit qu'une explication la hausse des prix l'action de sp culateur et d'accapareur Le peuple envahie donc les fermes entrep ts et boulangeries et une s rie d' meute assortie de pillage surtout en le-de France en avril et mai toutefois apr s une ferme r pression le calme se r tablit et l'exp rience de d r glementation se poursuit de fa on satisfaisante Turgot poursuit ses r forme par une s rie d' dit de f vrier l'un de ces dit tant le principe de libert commerciale au vin et autres boissons et un autre dit aboli la corv e des routes parce que c' tait in galitaire car elle ne pesait que sur les ruraux et la remplace par une contribution payable par tout les propri taires fonciers et un troisi me dit qui supprime les corporations de m tier et institue la libert pour chacun d'entreprendre un commerce ou un artisanat Mais les deux derniers dits suscitent une vive opposition du parlement de Paris le parlement affirme que le fait d assujettir les nobles l'imp t la place de la corv e revient les rendre corv ables comme les roturiers Aussi les dits on d tre enregistr en lit de justice et lors de ce lit de justice l'avocat g n ral prononce un discours s'opposant l'enregistrement de chaque texte et il souligne notamment que la suppression des corporations va l'encontre des principes de la monarchie Louis XVI est branl par cette r glementation il renvoie Turgot et abandonne les r formes cela signifie que tout est perdu et la aussi Turgot va crire au roi une lettre pr monitoire dans laquelle il dit que ce qu'il y a de plus n cessaire pour tout gouvernement c'est la force de caract re et il ajoute N'oubliez jamais sire que c'est la faiblesse qui a mis la t te de Charles er sur le billot En partant Turgot a laiss un m moire sur les municipalit s c'est un travail pr paratoire au r forme de l'administration locale l'id e c'est de mettre en place un syst me d'assembl e repr sentative superpos e le recrutement de ces assembl es ne se ferait plus sur la base d'une distinction entre les ordres mais selon un crit re de revenu Louis XVI est conscient qu'il faut apporter une certaine respiration C'est pour a que les ministres de Louis XVI vont lui pr senter des projets d'assembl es L'id e de Turgot va tre reprise par Necker il est partisan d'une d centralisation mod r e et il pr sente au roi en f vrier un m moire sur la cr ation des assembl es provinciales il propose d instituer dans chaque province ayant perdu ses tats provinciaux des assembl es provinciales charg de t che comme la r partition et la lev e des imp ts l'entretien et la construction des chemins Le texte emporte l'adh sion de Louis XVI qui autorise Necker d'appliquer sa r forme Dans l'ensemble ces assembl es fonctionnent de fa on satisfaisante mais la suite d'une opposition avec le parlement Necker demande au roi la g n ralisation des assembl es provinciales ainsi qu'une position de premier ministre faute de quoi il donnera sa d mission Alors le roi accepte sa d mission au grand d sespoir de l'opinion publique qui ne s'est pas rendu compte que Necker a ruin les finances B la nouvelle victime de la crise financi re en juin le roi l nomm a la t te de l'administration financi re Avec une particularit puisque Necker est tranger et protestant si bien qu'il ne porte pas le titre de contr leur g n ral mais de directeur g n ral des finances Cela revient au m me Necker avait certainement un projet judicieux en ce qui concerne les projet provinciale le d ficit d a Necker Il conna t mal les institutions fran aises et sa politique est surtout guid e par son hostilit envers les financiers dans lesquels ce banquiers est habitu a voir des rivaux Les financiers ce sont des personnes extr mement riche Et traditionnellement c' tait ses financiers qui alimentais le tr sor royale en lui pr tant de grandes sommes d'argent Necker fait tout son possible pour les liminer et pour prouver que la royaut peut emprunter l'argent dont elle a besoin sans passer par eux Et apr s Necker trouve facilement des sommes en lan ant des emprunts qu'il place gr ce a ses relations dans les milieux de la grande banque europ enne Malheureusement ses emprunts sont r alis s dans des conditions extr mement d savantageuse pour les finances royales Et surtout Necker emprunte beaucoup trop Soucieux de popularit a tout prix ce ministre ce refuse a augmenter les imp ts Et m me lorsque la France entre en guerre contre l Angleterre lors de la guerre d'ind pendance am ricaine il se refuse a accro tre la pression fiscale hors une guerre a co te extr mement cher Et il va m me plus loin c'est dire qu'il supprime un imp t celui des vingti me sur les revenus industrielles et commerciaux Et il fait prendre au roi un dit qui lui interdit d accro tre la taille sans l'accord du parlement Et bien videment la taille qui auparavant tait toujours augment demeure fixe Necker est tr s largement responsable de cette situation paradoxale un tat ruin dans un pays prosp re Il a pr cipit la France dans un cercle vicieux Le nouvel emprunt sert a payer les int r ts du pr c dent Il renvoi Necker qui est suivi calonne Celui ci prend progressivement compte de l'endettement de l' tat et se r sout augmenter fortement la pression fiscale Et pour tenter de mieux faire accepter cette mesure il l'int gre un vaste place de r forme son projet pr voit ainsi un syst me g n rale d'assembl e provinciale la suppression de la corv e et la cr ation d'un nouvel imp t C'est un imp t en nature sur tout les revenus fonciers sans exceptions opposition des financiers aux r forme calonne sais que son projet se heurtera l'opposition du parlement Et il obtient du roi la convocation d'une assembl e de notable laquelle il demandera d'approuver ses r formes a l'assembl e de notable c'est une assembl e r unis par le roi afin d'obtenir son avis sur de grandes question touchant le royaume Mais elles diff rent des tats g n raux par le mode de d signation des d put s C'est dire que ses membres ne sont pas lus mais choisis par le roi Mais catastrophique car d'une part cela r v le la faiblesse de pouvoir et d'autre part ils ne vont pas apporter l'aide esp rer En convoquant l'assembl e des notables la royaut redonne vie une institution archa que tomb en d su tude depuis ans Cela montre que le gouvernement de Louis XVI n'ose plus parler seul devant l' tat Tout ses notables se r unissent en et apr s biens des discussions ils finissent par donner leur adh sion aux r formes sauf a l'essentiel la cr ation d'un nouvel impot Ils affirment que la fiscalit n'est pas de leur comp tence mais de celui des tats g n raux dont ils demandent la r union En avril Louis XVI disgr ce calonne et en mai il renvoi les notables Et se laisse imposer un nouveau notable qui est l archev que de Toulouse Nom nie de Brienne Et l Nom nie de Brienne prend aussi conscience de la n cessit d accro tre l'imp t Nom nie de Brienne veut un imp t de r partition et re u par tous les propri taires Et puis il y ajoute une g n ralisation du papier timbr donc pour les registres les lettres de change les affiches Encore une fois le parlement de paris refuse d'enregistrer ses textes et lui aussi affirme que seul les tats g n raux sont comp tant pour accorder ses imp ts Finalement l'enregistrement a lieu mais il a lieu en lit de justice Comme le parlement de paris d nonce l'ill galit de l'enregistrement Nom nie de Brienne va n gocier avec lui C'est dire qu'il accepter de renoncer au nouvel imp t et s'engage a convoquer les tats g n raux Mais en contre partie le parlement doit enregistrer une prolongation du me sur tout les revenus ainsi qu'un norme emprunt Mais l'enregistrement de l'emprunt donne lieu une nouvelle crise le roi fait emprisonner les parlementaires insolents Et le parlement r plique en d clarant les lettres de cachet ill gale Cette opposition du parlement de paris n'est pas isol et les quo-provinciales refusent galement l'enregistrement Il va tenter une nouvelle r forme inspir de Maupeou dans un contexte beaucoup plus difficile le soul vement face la r forme de a la r forme Lamoignon Organis par dits que Louis XVI va faire enregistrer en lit de justice Il comporte volets l'un sur l'humanisation de la proc dure p nale d'une part il comporte l'abolition d finitive de la torture et puis galement l'instauration d'un d lai de mois entre une sentence capitale et son ex cution afin de permettre la gr ce royale d'intervenir et puis l'autre volet est l pour simplifier et rationaliser le syst me judiciaire C'est dire que des tribunaux d'appels sont cr s afin de restreindre les attributions des parlements et rapprocher la justice des justiciables A savoir que ses tribunaux jugent en dernier ressort la grande majorit des causes Et puis galement dans se second volet est cr une cour pl ni re qui est charg de l'enregistrement des lois g n rales C'est dire l'enregistrement des lois applicable a tout le royaume tandis que le parlement ne conserve que l'enregistrement des r gles particuli res b la r volte de les parlementaires sont atteints dans leur int r ts et leur puissance dans cette r forme Et ils l vent donc les standards de la r volte Et ces parlementaires sont suivis par un certain nombre de gens de loi qui travaillent autour des tribunaux palais de justice Ils sont pouss s par une v ritable solidarit ou bien par la crainte de repr sailles en cas de victoire de ces parlements Et en outre les parlementaires qui sont g n ralement de grand propri taire terriens ameute leur fermiers et leur m teillers de fausse rumeur contre le gouvernement Les parlementaires appellent l'ensemble de la population a se soulever contre la pr tendu violation des provinces Et en outre dans plusieurs r gions le parlement est soutenu par l'ensemble de la noblesse et c'est ainsi que na t en de nombreux meutes Certains des responsables militaires certains des officiers charg du maintient de l'ordre se sentent solidaire de la r volte et ne r agissent qu'avec mollesse Et puis en vain un dernier appui est re u par la r volte ce mouvement a les sympathie du haut clerg qui demande le r tablissement des parlement dans leur forme ant rieur Et en outre ils refusent le suppl ment de don gratuit demander par Brienne L encore le principale de la r volte proph tise Lamoignon dit les parlements la noblesse et le clerg ont os s r sister au roi avant ann es il n'y aura plus n'y parlement n'y noblesse ni clerg Pourtant et malgr cette opposition la r volte Lamoignon est en train de r ussir les manifestations et les meutes sont bruyante mais superficiels L'arm e reste fid le Donc l'ordre est peu peu r tabli et enfin la majorit des nouveaux tribunaux d'appel s'installe et fonctionne correctement Donc il suffirai au gouvernement de tenir bon quelques mois pour remporter la victoire Mais d s le d but juin le ministre Brienne faiblit et cherche n gocier Ce qui ne fait que renforcer l'opposition D but juillet Brienne annonce une tr s prochaine r union des tats g n raux et il invite aussi tout les fran ais a faire conna tre leurs v ux quand leur mode d' lection et de fonctionnement Intense invitation des esprits Et comme cette agitation fait suite la r volte de mai juin elle suscite l'inqui tude des possesseurs de capitaux Dont une crise du cr dit de l' tat c'est dire que le gouvernement ne trouve plus a emprunter Brienne tente donc de restaurer le cr dit public En fixant la r union des tats g n raux au premier mai et en laissant sa place Necker dont le prestige est immense aupr s du public Puis le roi demande sa d mission a Lamoignon dont la r forme est an anti Le roi capitule donc encore une fois devant le parlement Face la perspective de convoquer des tats g n raux le roi solutions Premi re solution c'est faire tra ner les choses assez longtemps pour permettre la monarchie de se ressaisir puis oublier les tats g n raux oublier de les convoquer et r aliser seul les r formes indispensables La seconde solution c'est celle soulign par Malberb par Louis XVI c'est de prendre l'initiative du changement institutionnel en donnant lui m me une constitution d mocratique la France et de la faire ensuite approuver par le peuple en convoquant une assembl e nationale Pour Louis XVI a aurait tait certainement la meilleure solution cependant il faudrait un certain caract re pour le faire Troisi me solution on a la pire solution qui est d'abandonner la r forme Lamoignon r unir rapidement les tats g n raux et s'en remettre a eux pour tout r former dans le royaume En bref cette solution c'est de subir au lieu de conduire Et c'est cette troisi me alternative qui est suicidaire pour la monarchie que Louis XVI va choisir Premi re partie la tourmente r volutionnaire - CHAPITRE une monarchie repens e mai -ao t on parle de r volution en effet il y a une r volution de pouvoir SECTION la r volution du pouvoir on peut noter que les r volutionnaires ont impos leurs ambitions au roi au prix d'une strict r volution accomplit en savoir la r volution juridique de juin puis on la r volution populaire et cette r volution populaire elle se d roule en juillet puis une r volution sociale en ao t Et chaque fois le roi a capitul il a capitul ne voulant pas utiliser la force mais tout en commettant la maladresse d'en agiter la menace r volution juridique de juin de m tamorphose des tats g n raux A les modalit s de la r union des tats g n raux en mars et avril se tiennent dans tout le royaume de France des r unions par ordre s par afin d'aboutir a l' lection des d put s aux tats g n raux et la r daction du cahier des dol ances la d signation de d put les lections ont lieu au suffrage quasi universel direct pour les premiers ordres A savoir le clerg et la noblesse Et a ou degr pour le tiers Ce qui est int ressant c'est qu'il y a un parti tr s actif qui est le parti nationale que l'on appelle aussi patriote en r f rence aux r volutionnaires am ricains Ce parti patriote est le porte parole des ambitions politique de l' lite du tiers tat Et le parti patriote se concentre sur questions centrales d'une part le doublement de la repr sentation du tiers tats avec son corollaire qui est le vote par t te et non par ordre Et d'autre part la r union r guli re des tats g n raux afin qu'ils repr sentent la nation Et traditionnellement chacun des ordres a une voix c'est ce que l'on appelle le nombre de voix par ordres Pour aller jusqu'au bout de cette logique il faut ici prendre en compte non pas une voix par ordre mais une voix par t te Ce parti contribue aussi la d signation d'un grand nombre de cur qui a ses id es et enfin les d put s lus par la noblesse comprennent aussi un fort contingent de patriote Par ailleurs un grand nombre de d put du tiers tats ont d j exerc e des activit s dans diverses actions au moins poss de une formation juridique Et enfin plus des du groupe du tiers tats directement particip la mobilisation politique de donc nous voyons que les initiatives qu'ils courront par la suite ne viendront pas d'une improvisation Ils ont de l'exp rience et ils sont d cid imposer des r formes En revanche les paysans ne repr sentent que des d put s Alors que les travailleurs de la terre repr sente de la population Un grand nombre de d put sont d j des juristes il y aura d put s dont sont d j des juristes la repr sentation des ordres Le parlement de paris est le premier se prononcer officiellement en septembre et se prononce pour des tats g n raux suivant la forme observ e en et aussit t apr s cette annonce les parlementaires qui jusque l taient acclam par la population sont d'affreux aristocrates Le roi h site bien entendu et d cide de suivre la demande du parti national et d'accorder le doublement du tiers tat a veut dire que cette ordre sera aussi nombreux que la noblesse et le clerg r unit Il l'accorde mais ne va pas jusqu'au bout Par scrupule aux privil ges Louis XVI ne remet pas en cause la structure par ordre ou plus exactement il ne pr cise pas les modalit s des votes Il semble indiquer que l'on en reste la forme traditionnel soit voix par ordre le tiers tat a fois moins de vote B le passage vers une assembl es nationale juin la notion de mandat repr sentatif Un d put a jou un r le essentiel dans la transformation des tats g n raux en assembl e nationale constituante Ce personnage c'est l'abb Siey s C'est un d put qui a voulu tre d put du tiers tat Et il venait de faire para tre une brochure intitul qu'est ce que le tiers tat Pour lui le tiers tat n'est rien C'est dire qu'il n'a aucun r le politique et donc c'est en cela qu'il dit que le tiers tat n'est rien Alors que sur le plan num rique le tiers tat est tout c'est dire qu'il repr sente la grande majorit de la population de la population et donc pour parvenir faire exister le tiers tats Siey s demande que celui ci ait une influence au moins gale aux deux autres ordres Donc par ailleurs Siey s souhaite rompre avec le mandat imp ratif qui le pr valait sous l'ancien r gime notamment pour les d put s aux tats g n raux Sous Siey s il veut instaur maintenant un mandat repr sentatif c'est une id e qu'il a reprise la monarchie anglaise a veut dire que une fois le d put lu ses lecteurs lui font confiance et le d put est libre d'agir et il ne se repr sentera devant eux qu'au terme de son mandat la r unification des pouvoirs D s le mai le jour de l'ouverture les d put s du tiers sont tr s d us puisque ni le roi ni le garde des sceaux Barentin ni le contr leur g n ral Necker ne tranche la question cruciale du vote par ordre ou par t te Les d put s du tiers d cident donc de provoquer les v nements et pour montrer leur volont de ne former qu'une seule assembl e d lib rante et de ne plus respecter la structure d'ordre ils r clament la v rification en commun des pouvoirs des d put s Sur cette question administratives les d put s du tiers ne se rendent pas dans la salle qui leur a t assign et ils continuent d'occuper la grande salle des menus plaisir Et continuent de si ger ici en invitant les autres ordres Pendant plus d'un mois les ordres d lib rent s par ment Mais le juin cur du Poitou saute le pas c'est dire qu'ils viennent se joindre aux d put s du tiers tat qui les acclament chaleureusement Et puis le juin sur la proposition de Siey s les d put s du tiers tat auxquels se sont joint d put s du clerg maintenant se proclament assembl es nationales Le Roi sort alors de son mutisme et annonce qu'il va s'exprimer devant tous le juin Mais il est devanc c'est dire que le clerg vote majoritairement sa r union au tiers tat et le juin autre date importante ces d put s rassembl es jurent par le serment du jeu des paumes de ne pas se s parer jusqu' ce que la constitution du royaume soit tablit Et le juin le Roi exige mais en vain la dissuasion du tiers tat assembl e qui r pond que le tiers tats ne saurait recevoir d'ordre Apr s le ralliement de d put s de la noblesse au tiers tat le roi c de c'est dire qu'il ordonne lui m me la fusion des ordres Il est en fait d bord des d put s etc et c'est ainsi que l'assembl e nationale tire partit de la capitulation royale et se proclame le juillet assembl e nationale constituante Tandis que les d put s qui sont oppos s a cette d cision d cident de ne plus assist aux s ances donc se rassemble uniquement les d put s favorable a cette id e En France la souverainet du roi est d sormais transf r la nation mais la nation repr sent par l'assembl e C'est le premier acte de la sc ne qui se joue en la r volution populaire l le peuple rejoint la r volution qui est lanc par le tiers tat qui est lanc d'abord paris puis en Provence A la prise de la bastille Grand v nement le juillet la prise de la Bastille En r alit Louis XVI n'a c der qu'en apparence Mais il va essayer maladroitement d'opposer le coup d' tat militaire au coup d' tat juridique C'est dire qu'il fait concentrer paris des troupes militaires Les lecteurs parisiens sont apeur et se r unissent le juillet l'h tel de ville pour organiser une milice bourgeoise Autrement dit une force arm e municipale Le m me jour Versailles Louis XVI renvoi Necker et il forme un minist re un nouveau gouvernement plut t r actionnaire En quelque sorte il essai de reprendre son autorit Et la nouvelle clate paris le lendemain semant la panique Cette panique est d a plusieurs peurs qui se conjugue est d'abord la peur des bourgeois qui est la banqueroute de l' tat Il y a aussi la peur du peuple qui craint la disette et la r pression militaire et puis on a enfin la peur des r giments appel par le Roi qui craignent l'insurrection populaire soutenu par la garde fran aise qui s'est mutin Les manifestants soup onnent la pr sence d'espion la cour Et donc ces manifestants sont gagn s par ce bruit de pr sence d'espion la cour et cherchent donc prendre des armes Ils s'emparent de fusil et puis se tournent Bastille Ce qu'ils cherchent principalement c'est la poudre ici pour pouvoir s'armer La Bastille est un symbole puisque c'est une ancienne forteresse transform en prison et qui deviendra le symbole de l'absolutisme puisqu'elle recevait les personnes incarc r par lettre de cachet c'est dire lettre impos e de cachet par le Roi Le gouverneur de la bastille est massacr puis ils vont l h tel de ville massacrer le maire nomm par le Roi puisqu'il est consid r comme suspect D s le lendemain du juillet le roi renvoi les troupes et pour viter l' preuve de force il essaye de capituler Il rend visite la nouvelle municipalit r volutionnaire qui a t installer par les meutiers Et sa milice bourgeoise devenue la garde nationale avec sa t te le fameux La Fayette Louis XVI fait semblant d'approuver ce qui s'est pass mais il per oit clairement l'humiliation re u et aussi la d consid ration qu' atteint le pouvoir royal Et c'est pour a que l'on peut retenir que peu apr s il envoi Madrid un missaire secret charg de port a son cousin le Roi Charles VI une d claration crite savoir que dans cet crit il r pute l'avance nul toutes ses d clarations et signatures officiels a compter du juillet d claration vraiment int ressante puisque avant m me d' tre priv de libert physiquement le roi consid re tre priv de libert moralement tout se fait sous la contrainte Et la prise de la bastille signe aussi le d part de l' migration c'est la fuite hors de France des partisans les plus r solus de la monarchie traditionnelle L' meute populaire part de paris et rejoint les campagne ce que l'on appelles les Grandes Peurs B les grandes peurs dans les campagnes la suite des troubles qui ont agit la capitale Les provinces sont agit s par un double bouleversement l'un qui atteint les villes savoir le mouvement municipale et l'autre qui touche les campagnes savoir la grande peur Tout d'abord dans les villes de provinces les anciennes municipalit s disparaissent C'est dire que l'ancienne administration royale se d compose plus particulier les intendants qui taient symbole de centralisation s'efface discr tement par peur de subir le sort de l'ancien maire de Paris Les troupes militaires n'ob issent plus les imp ts ne sont plus pay s a va tre rapidement l anarchie Mais ce qui se passe c'est qu' la place de l'ancienne administration se forment des municipalit s d sign s par les lecteurs De m mes mani re des garde nationales locales se constituent Paris Brusquement dans ces villes la structure administrative centralis de l'ancien r gime laisse la place une f d ration de pouvoirs locaux man s du probl me de l' lection et on dit que la France se municipalise Ensuite le second ph nom ne c'est que les v nements de Paris donne lieu dans les campagnes un foisonnement de rumeur C'est dire que comme la disette entretien partout un climat de suspicion comme on pille ici et l les grains et les farines il y a des pillages parfois et bien les bandes de vagabond deviennent dans l'imaginaire collectif des bandes arm es de brigands Et l'alarme est colport de village en village o l'on s'attend leur arriv imminente Les paysans sont effray s ils se rassemblent et s arme et dans certaines r gions la peur collective d g n re en jacquerie Une place mal d limit e Le judiciaire un pouvoir mineur Il est consid r comme mineur et d cal par rapport aux deux autres On peut m me dire que c'est davantage une fonction qu'un pouvoir le constituant n'ont pas voulu qu'il prenne trop de place par rapport aux deux autres Un tribunal de cassation a t cr mais il ne dispose pas des attributions actuelles de notre cour de cassation sa comp tence se limite aux examens des vices de formes dans la proc dure et l'examen du respect de la loi ce tribunal n'a pas le droit d'interpr ter lui-m me une loi et il doit demander au pouvoir l gislatif par r f r d'interpr ter les lois obscures Les constituants ont gard le souvenir des difficult s cr s par le parlement au pouvoir monarchique Ils ne tenaient voir se dresser contre le nouveau r gime un judiciaire ind pendant les juges sont lus mais aussi dot de pouvoir d'obstruction consid rable Section L' chec de l'assembl e l gislative La constitution du septembre est la premi re constitution crite de la France c'est une constitution r dig e par l' lite intellectuel du pays ils ont eu plus de deux ans pour la faire mais en moins de deux ans elle fera la preuve de son inadaptation la conjoncture politique A cet chec il y a des raisons constitutionnelles le jeu de s paration des pouvoirs n'a pas t respect il existe effectivement pouvoirs mais le judiciaire est nettement inf rieur au deux autres en outre le l gislatif a la primaut car l ex cutif est priv d'une partie de sa force par ailleurs il n'existe pas suffisamment de moyen de communication de pression d'un pouvoir sur l'autre les seuls m canismes de rapport en les deux consiste dans le droit de veto du roi par rapport au loi vot e par l'assembl e Ce droit de veto met le roi dans la position de l'obstructeur chaque fois que le roi met son veto aux d cisions de l'assembl e il est celui qui bloque le syst me qui s'oppose aux repr sentants lu de la nation il s'oppose donc la nation Le roi se b ti ainsi une r putation n gative en se servant d'un outil constitutionnel A chaque fois que le roi va l'employer il d clenchera un toll non seulement l'assembl e l gislative mais m me dans le peuple parisien qui finira par donner Louis XVI le surnom de Monsieur Veto Ensuite il y a des raisons politiques c'est qu'on a voulu copier le r gime britannique et en particulier la constitution de le Bill of Right's qui a s par les pouvoirs entre le roi et le parlement La diff rence c'est qu'en l'Angleterre a chang de roi et m me de dynastie Le r gime nouveau a commenc avec un nouveau monarque qui a accept facilement de voir ses pouvoirs r duit Mais en France en l'erreur a t de vouloir commencer un nouveau r gime constitutionnel avec l'ancien monarque absolu et Louis XVI n'a jamais oubli son droit divin alors qu'il n'avait plus que l'ex cutif il est extr mement difficile pour Louis XVI de changer son image du pouvoir L'autre explication c'est que par rapport au pouvoir constitutionnel se cr dans la r alit quotidienne un autre pouvoir c'est l'opinion public Le peuple parisien manifeste ses exigences par des manifestations et des meutes La naissance du courant r publicain Les constituants voulaient mettre en place une monarchie constitutionnelle L'id e d'instaurer une r publique en France a t rendu possible par deux v nements A La fuite Varennes juin La condamnation de la constitution civile du clerg par le pape d termine le roi jeter le masque et fuir hors de Paris en effet le avril les meutiers parisiens emp che la famille royal de quitter les Tuileries pour se rendre Saint-Cloud comme chaque ann e passer les f tes de p ques Louis XVI est profond ment religieux et il esp rait y recevoir la communion d'un pr tre non jureur ce qui lui tait impossible Paris cet incident emporte la d cision du roi il d cide de s'enfuir dans la r gion de Metz o le commandement militaire est exerc par un g n ral qui lui est fid le le Marquis de Bouill l avec l'aide de souverain tranger le roi pense qu'il pourra r tablir son autorit et mettre en place une monarchie constitutionnelle mais beaucoup plus proche du r gime traditionnel Dans la nuit du au juin la famille royal parvient s'enfuir des Tuileries o le roi laisse en partant une lettre qui prouve sans quivoque qu'il n'a jamais accept ce qui lui a t impos depuis deux ans Malheureusement il est arr t Varennes A Paris c'est la stupeur l'assembl e d cr te la suspension du roi son retour Paris et la lev de hommes pour surveiller la fronti re Louis XVI a d finitivement perdu sa popularit et son prestige le principe monarchique lui-m me est irr m diablement atteint Ce qui le sauve temporairement c'est que l'assembl e l gislative craint d' tre d bord e au-dedans par le mouvement populaire d mocratique ou par les intrigues du duc d'Orl ans qui souhaite devenir roi la place de Louis XVI Et au-dehors par l'intervention militaire des souverains tranger L'assembl e va tre aid savoir que le Marquis de Bouill r fugi en Allemagne envoie une lettre l'assembl e pour revendiquer l'enti re responsabilit de l'op ration pour expliquer que c' tait un enl vement L'assembl e feint d'ajouter foi cet enl vement et elle adopte le juillet la fiction de l enl vement du roi par les aristocrates afin de pouvoir l'innocenter et le r tablir dans ses fonctions Et pour couper court d ventuelle poursuite contre le roi accus de trahison ou de complicit l'assembl ajoute au projet de constitution une disposition qui d clare le roi inviolable B La massacre du champ de Mars La d cision de l'assembl e de maintenir le roi d pla t au club des cordeliers C'est un club plut t tourn vers les mouvements populaire et r volutionnaire si bien que le juillet les meneurs du club qui sont Danton Marat Desmoulins vont entra ner une manifestation au champ de Mars pour d poser sur l'autel de la patrie une p tition populaire demandant la d ch ance de Louis XVI un bataillon de garde nationaux est envoy par la municipalit de Paris pour disperser les manifestants ils se sentent menac par la foule et ouvre le feu tuant une cinquantaine de personne Cette fusillade consacre la rupture entre les bourgeois qui domine l'assembl e qui veulent une r volution mod r e et les patriotes d mocrates qui veulent maintenant se d barrasser de la monarchie et instaurer une r publique L'assembl e retouche son projet de constitution afin de restreindre le droit de vote aux citoyens les plus riches Le septembre Louis XVI jure fid lit la constitution et enfin le septembre les constituants se s parent pour laisser la place l'assembl e l gislative Les clivages politiques au sein de l'assembl e et l ext rieur A Au sein de l'assembl e d put s droite on a d put s ils sont inscrits au club des feuillant ces d put s sont des royalistes constitutionnels A gauche on a d put s et ils sont inscrits au club des jacobins leur principal interpr te est Brissot ils n'ont pas de programme pr cis ce sont des admirateurs de Rousseau ils sont attach s la libert et l' galit mais ils se m fient la fois de l'agitation populaire et de la duplicit royale On les appellera plus tard les Girondins A l'extr me gauche si ge quelques d mocrates partisans du suffrage universelle et ennemis du pouvoir royal ils pensent la r publique et ils prennent leurs directives du club des cordeliers et de Robespierre Enfin au centre il y a d put s qu'on appelle les ind pendants ou les impartiaux leurs attitudes est ind cises mais indispensables pour d gager une majorit Le petit peuple s'en prend au bourgeois dans les campagne les paysans ne veulent plus payer les droits f odaux ni les acheter des contestations paysannes apparaissent en province A Paris l'agitation populaire est stimul par les clubs et elle s'exprime dans les sections qui sont l'origine les circonscriptions lectorales or m me apr s l' lection des d put s l'assembl e l gislative les sections de Paris ont gard s l'habitude de tenir chaque soir une r union o les gens du quartier viennent s'exprimer enfin dans les quartiers populaires du centre et de l'est de Paris au printemps apparaissent les sans-culottes Ils sont tr s hostiles au mod rantisme des d put s feuillant Ces sans-culotte se recrute dans le petit peuple artisans boutiquiers compagnons Ils se reconnaissent dans les modes vestimentaires et verbales La guerre pr cipite la chute de la monarchie A La guerre La France est divis e et d'autre par l'arm e est d sorganis e elle n'est donc pas pr te la guerre La gauche veut la guerre elle aussi parce qu'elle pense que cette guerre forcera le roi se d masquer Les souverains tranger eux sont divis s en particulier en ao t l'empereur L opold II fr re de Marie-Antoinette et le roi Prusse se sont rencontr Pillnitz et par une d claration commune ils ont demand tout les rois d'Europe de s'unir pour r tablir l'autorit de Louis XVI Cependant la d claration ne pr voit d'intervention qu'apr s que tout les souverains se seront mis d'accord Or L opold sait tr s bien que le roi d'Angleterre est hostile une intervention L'Autriche ne d sire pas s'engager en faveur de Louis XVI et cela pour deux raisons la premi re c'est que d'une part les difficult s de Louis XVI et l'affaiblissement de la France satisfont l'Autriche qui rivalise depuis longtemps avec la France B La chute de la monarchie Sous la pression des sections et des clubs l'assembl e vote d crets destin s forcer le roi r v ler ses opinions le premier c'est la d portation des pr tres r fractaires le second le mai c'est le licenciement de la garde du roi jug e contre r volutionnaire et enfin le juin d cret qui concerne la concentration de gardes nationaux des provinces f d r s entre eux afin de couvrir Paris Tout d'abord il accepte de licencier sa garde d sormais il est prisonnier au Tuileries et sans protection Mais il impose son veto au deux autres d crets Tout cela est conforme la lettre de la constitution juridiquement on ne peut rien reprocher au roi Mais politiquement le roi vient de signer sa perte Les sans-culottes et le club des cordeliers mobilisent les quartiers populaires afin de faire plier le roi et sous leur influence le juin un immense cort ge arm p n tre dans les Tuileries Mais le roi ne c de pas et dans la soir e P tion le nouveau maire de Paris fait vacuer le palais Le retentissement de cette journ e est immense c'est- -dire que les municipalit s et les d partements de province font affluer des protestations quand la fa on dont le roi a t trait L'aile dur de l'assembl e est d u par l' chec du juin et elle essaye galement de contourner le veto royal pour cela elle fait proclamer la patrie en danger le juillet a veut dire que l'assembl e tablit ainsi une sorte d' tat de si ge qui conf re aux municipalit s la libert de prendre toute mesures de surveillance et de contrainte et galement le soin de proc der l'enr lement volontaire des soldats puis le er ao t est connu Paris le manifeste du commandant de l'arm e Prussienne le duc de Brunswick qui menace Paris de s v re repr sailles en cas d'attentat contre la famille royale Enfin le ao t P tion vient demander l'assembl e la d ch ance du roi et il l'a demande au nom de des sections parisiennes Mais l'assembl e tergiverse elle h site elle ne prend aucune d cision et c'est donc nouveau la commune de Paris qui va prendre l'initiative et entra ner le peuple des faubourgs La prise des Tuileries le ao t chute de la monarchie mais l'assembl e h rite et c'est donc a nouveau la commune de paris qui va prendre l'initiative et entra ner le peuple des faubourgs le ao t chute de la monarchie L insurrection parisienne est attis par la provocation ennemie et renforc e par l'arriv e des f d r s Dans la nuit du au ao t les d l gu s des sections parisiennes s'installent l h tel de ville et remplace la commune l gale par une commune insurrectionnel et ces communes sont compos d'amis de Danton qui va diriger l'assaut contre les Tuileries Il reste gardes suisses et jeunes hommes de la noblesse fran aises qui vont venir d fendre le roi et il va se r fugier l'assembl e nationale Mais ces gens qui essayent de sauver le roi vont se faire massacrer Louis XVI finit par se r fugier l'assembl e et sous la pression des meutes victorieuses rend une s rie de d cret qui met fin la monarchie constitutionnelle en Le roi est ainsi suspendu et livr la commune de Paris le suffrage universel est institu et l' lection d'une convention nationale est d cid e et le terme de la convention est repris au langage am ricain ici signifiant une nouvelle assembl e constituante Pour assurer la transition un conseil ex cutif provisoire est compos de ministre dont Danton nomin la justice et le ao t il r ussit un coup de ma tre il fait voter par l'assembl e l'abolition de fait et sans rachat de tous les droits f odaux conditions que les paysans les rach tent Le attache la paysannerie solidement la cause de r volution Elle tablie une relation entre la chute de la monarchie et l'abolition de la f odalit Et dresse un s rieux obstacle la restauration monarchique Malgr son chec la constitution de met en uvre un certain nombre de principe que le droit constitutionnel qui seront repris d s les me et me si cle Il y a d'abord le principe de la nation de sa repr sentativit Mais aussi l'id e de la s paration des pouvoirs avec une graduation entre eux savoir l'inf riorit du judiciaire par rapport aux deux autres Et puis galement la pr minence du l gislatif sur l ex cutif CHAPITRE la premi re r publique Cette premi re r publique va na tre dans un contexte assez m l e Elle na t dans un contexte de sang et de victoire Apr s le ao t l'assembl e est d sert e par les d put s de droite et du centre et est d bord e par les meutes Le conseil de l'ex cutif est domin par Danton Et c'est deux organes assembl e et conseil laissent la commune de Paris exercer une v ritable dictature terroriste contre les ennemis de la r volution savoir que plusieurs milliers de suspect qui d signe principalement les pr tres r fractaires et des aristocrates Ils sont pourchass s Paris ils sont arr t s et incarc r s On va remplir donc les prisons par les ennemis de la r volution Et la fin du mois lors qu arrive des nouvelles alarmistes sur la guerre la commune de Paris organise m thodiquement le massacre des prisonniers de Paris Du au septembre prisonniers sont ainsi gorg c'est ce que l'on a appel les massacres de septembre qui sont aussi perp tr en provinces Et ils sont perp tr afin de terroriser aussi bien les ennemies de dedans que ceux de dehors pour montrer la force de la commune de Paris L'assembl e l gislative septembre c'est le jour m me o l'arm e fran aise command par les g n raux Dumouriez et Kellermann arr tent les prussiens Valmy et le retentissement de cette v nement est consid rable puisqu'une arm e compos de volontaire jeune et inexp riment pour la plupart a tenu t te l'arm e qui passait alors la meilleure du monde Au moment de na tre la r publique fran aise re oit l'appui de la victoire SECTION le r gime de la convention - l'assembl e de la convention A l lection des conventionnels on a eu d'abord l'assembl e constituante t une fois qu'elle a donn sa constitution elle laisse place l'assembl e l gislative qui va dispara tre et donner place a l assembl e de la convention Pour la premi re fois est instaur le suffrage universel Mais avec encore degr Tout homme de plus de ans peu lire les lecteurs qui leur tours lisent les repr sentants L'atmosph re de ses lections est oppressante C'est dire que les journ es du ao t et des massacre de septembre p sent sur les assembl es des lecteurs et aussi c'est une atmosph re peu propice la libert politique Ceci d'autant plus que la commune insurrectionnel de paris supprime tout les journaux de droite et donne leur presse aux journaux patriotes Les lections apparaissent comme une chose dangereuse dont il vaut mieux ne pas se m ler Sur millions d' lecteurs seulement votent Et bien videment se sera les plus r solus qui vont vot s La composition politique de la convention s'en ressent savoir que les feuillant ont disparu dans la tourmente La suite seront issus de la mouvance jacobine B la composition de l'assembl e tendances politiques se diff rencies rapidement au sein des d put s de la convention Il faut dire que les tendances politiques ne sont pas des partis organis s mais des groupes qui unissent leur membres autour d'un ensemble de th me On distingue ainsi d'une part les girondins c'est l'ancienne gauche de l'assembl e l gislative Maintenant rejet a droite Et on a les montagnard ils si gent sur les bancs les plus lev s de l'assembl e Et puis entre les deux on a nouveau une masse ind cise qui forme la plaine que l'on appelle aussi le marais Alors en ce qui concerne la s paration il faut dire qu'ils ne se s parent pas en raison d'opposition social ni doctrinal puisque en ce qui concerne la cat gorie sociale ils appartiennent au milieu bourgeois Ils veulent tous la r volution Mais ce sont des rivalit s de personnes qui ont d termin es leur attitudes oppos s Les girondins comptent environ d put s et ils repr sentent la bourgeoisie provincial clair Tr s souvent on va les accuser de faire de la France un pays f d ral Autre opposition par rapport aux autres ils sont tr s attach s la loi Enfin ils ne partagent pas les aspirations populaires On dira que ce sera des jacobins bien lev Ce sont des orateurs brillants mais pas des hommes d'actions Et puis en face d'eux on a les montagnards ils sont un peu plus d'une centaines Ce sont des personnalit s extr mement tranch es Les montagnard veulent pousser jusqu'au bout la r volution et a qu'elle qu'en soit la cons quence Et pour cela ils n'h sitent pas recourir des mesures de salut public et suspendre l'application des lois ordinaires Et ils estiment que la ville de paris doit prendre la t te de la r volution Ils sont biens conscient que c'est paris qui impose la r volution et ils veulent que se soit eux qui continu cela Les montagnard sont enfin plus proche du petit peuple et ils veulent prendre des mesures conomiques autoritaire dans un esprit galitaire Les checs successifs des girondins la convention Octobre -Juin Le septembre la convention d clare que la royaut est abolie en France lors de la premi re r union de la convention ce qui veut dire que la royaut laisse donc la place la premi re r publique en effet les actes officiels sont d sormais dat de l'an de la r publique la premi re phase est appel e la convention girondine car le parti des girondins est soutenu par la plaine et domine donc l'assembl e mais la position des girondins devient de plus en plus difficile et se finira m me par leur viction le duel qui a oppos la gironde la montagne s'est d roul en passes d'armes A Les passes d'armes Elles portent sur trois questions essentielles en politique tout d'abord le r le de Paris le sort du roi et enfin la conduite de la guerre La condamnation du f d ralisme La septembre les girondins d clenchent l'attaque contre des montagnards qu'ils appellent les dictateurs et ces trois montagnard sont Danton Marat et Robespierre les girondins leurs reprochent les massacres de septembre et ils les accusent d'aspirer la dictature par ailleurs les girondins proposent aussi que la convention se dote d'une gardes de soldats f d r s d partementaux Soit l'assembl e se donne les moyens de son ind pendance soit elle deviendra l'otage des meutiers parisien l'a t avant elle En face Danton et Robespierre contre-attaque il traite les girondins de f d ralistes et les accusent de vouloir d truire l'unit nationale Le r sultat c'est que l'assembl e refuse de suivre les girondins mais en plus elle vote le fameux d cret qui d clare la r publique une et indivisible a se solde par l' chec de la gironde La condamnation du roi Louis XVI est enferm avec sa famille dans la prison du temple Son sort doit tre d cid et les montagnards sont convaincus qu'il a trahi la France et s'est alli l'ennemi et les montagnards veulent sa mort d'apr s eux cette mort aura l'avantage de justifier la prise des Tuileries Et puis le second avantage sera de fonder d finitivement la r publique si ont tue Louis XVI il n'y aura plus d'alternative possible Robespierre a dit Louis doit mourir pour que la patrie vive En face les girondins ne sont pas d'accord ils sont d sireux de m nager un avenir de r conciliation nationale et ils cherchent viter le proc s du roi Et une fois le proc s entam ils cherchent viter la mort Lors du vote d finitif le scrutin a lieu par appel nominal et voix haute Ce scrutin a t fait pour faire pression sur les d put s afin d'obtenir la mort A une faible majorit la convention condamne Louis XVI mort il est guillotin le janvier Lors du vote les girondins se sont divis s les uns ont refus de voter la mort d'autre ont vot la mort avec sursis et d'aucun ont vot la mort sans sursis en revanche tout les montagnards ont vot s la mort sans sursis La gironde essuie donc une grave d faite morale et en plus elle ne peut chapper au soup on d'avoir voulu sauver le roi Les d faites militaires Apr s la bataille de Valmy une offensive g n rale et victorieuse des arm es r volutionnaires donne la gironde l'espoir d'un succ s ce succ s militaire est important parce qu'il consoliderait la situation de la gironde pour deux raisons car la guerre a t voulue en avril tout les g n raux sont girondins mais la guerre de propagande r volutionnaire souhait e par les id aliste s'est vite transform e en guerre de conqu te et d'exploitation en raison des besoins financiers la convention d'ailleurs autoris e l'exploitation financi re des pays conquis a a d clench un vaste mouvement d'hostilit des pays conquis En outre une fois que la Prusse et la Russie ont r alis s le partage de la Pologne le janvier toute les puissances d'Europe centrale peuvent se retourner contre la France La mort de Louis XVI sert de pr texte et presque toute l'Europe monarchique d clare la guerre la r publique fran aise et le r sultat ce sont des d faites de janvier avril les fran ais sont chass s de Belgique et de la Rh nanie En outre le g n ral Dumourier trahi et passe l'ennemi ce qui compromet encore d'avantage la situation politique des girondins Mais la situation empire encore avec une guerre civile l'int rieur de la France En f vrier la convention girondine a d cr t la lev e en masse de hommes c'est- -dire leurs mobilisations forc s afin de d fendre les fronti res Le m contentement va se d rouler dans la r gion de l'Ouest parce que les paysans taient d j irrit de la pers cution des pr tres r fractaires cette mesure lance le signal de l insurrection le mars c'est la guerre de Vend e et elle s' tend autour de la Vend e c'est une guerre civile populaire puisque ce sont les paysans qui sont all s chercher les nobles pour les obliger reprendre le commandement des troupes Aussi bien les d faites sur les fronti res que le d clenchement de la guerre civile en Vend e cela ach ve de discr diter les girondins B L' preuve de force Au printemps l'agitation s'aggrave dans le petit peuple parisien tout d'abord cause de la peur de l'invasion et l'autre raison c'est une col re d'affam la convention va r pondre l'appel des montagnard et elle prend une s rie de mesures politique autoritaire et des mesures d sapprouv es par les girondins Tout d'abord le cour forc des assignats le maximum des prix des grains et des farines et enfin un emprunt forc d'un milliard sur les riches La gironde sent la majorit lui chapper et elle s'en prend la commune de Paris qu'elle cherche faire juger mais une insurrection populaire lui fait renoncer cet mesure et le juin les meneurs de l' meute populaire revienne abattre d finitivement leurs rivaux Cet meute bloque le palais des Tuileries o si ge la convention et sous la pression l'assembl e vote l'arrestation des d put s girondins qui seront guillotin par la suite Cette r volution du juin rev t une importance historique car pour la premi re fois la violence insurrectionnel c'est exerc e contre la repr sentation nationale issue de l lection et non plus contre le roi Avec la pression de l' meute la montagne a purg l'assembl e et s'y est assur la majorit avec le soutient de la plaine La phase montagnarde de la convention la Terreur juin - juillet Apr s la journ e du juin la France est d chir e par la guerre civile et envahie par les arm es trang res et en effet les arm es vend ennes vont de succ s en succ s si bien que la convention d cide d' radiquer la Vend e a savoir que l'ex cution des vend ens a t d cr t e d s le d but du soul vement et elle y ajoute le d cret du er ao t qui ordonne la d portation des vieillards des femmes et des enfants assortie de la d portation du b tails et des for ts mais ce n'est pas la seule guerre civile par ailleurs des girondins fugitifs s'entendent avec les royalistes pour d clencher des soul vement contre la dictature de la montagne dans une soixantaine de d partement Malgr ces oppositions la montagne b n ficie d'un atout majeur qui lui permet de rester au pouvoir c'est la position centrale autour de la capital et galement le soutient des r gions les plus peupl es du pays enfin on peut voir que la montagne fait tout d'abord voter la constitution un constitution tr s d mocratique la constitution de l'an mais sous la pression des sans-culottes elle se forge des armes plus efficace afin de s'assurer la victoire A Le r ve la cit id al La constitution de l'an est vot e le juin c'est une constitution qui pr sente une cit id al et est pr c d e d'une d claration des droits de l'homme elle diff re de celle de formules r sumes les caract ristiques essentiels de la constitution La soucis de l' galit La constitution des droits de n'exprime pas seulement l' galit civil de mais aussi l' galisation concr te des citoyens savoir que l'individu d sormais le droit d'exiger certaines prestations de la soci t en particulier pour les d sh rit s de la fortune la constitution proclame le droit au travail et le droit l'assistance lorsqu'ils sont hors d' tat de travailler Ensuite diverses mesures en faveurs des indigents des vieux artisans ou agriculteurs des enfants abandonn es etc D'autre part pour les d sh rit s de la culture la constitution proclame un droit l' ducation La loi du frimaire an novembre donne ans d' ducation primaire aux enfants avec des professeurs pay par l tat et des cours dispens en fran ais Le maintien de la libert Le principe g n ral de la libert est plus d taill par la proclamation de libert individuelle particuli re la libert de r union de culte et galement libert de production et d' change La propri t priv e reste le corollaire de la libert mais sous l'influence de Robespierre elle est rel gu au dernier rang des droits fondamentaux et elle perd son caract re inviolable et sacr Le renforcement de la d mocratie On peut vraiment voir l'influence de Rousseau la constitution consacre son principe la souverainet populaire savoir que la souverainet n'appartient plus la nation mais au peuple c'est- -dire la totalit des individus qui compose le pays la cons quence c'est que cette souverainet populaire s'exprime dans le suffrage universel direct mais seulement des hommes Elle s'exprime aussi par le droit de p tition dans le droit l insurrection et enfin elle s'exprime dans le referendum l gislatif par lequel les lois vot es par le corps l gislatif peuvent tre soumis une ratification populaire Le peuple peut aussi prendre l'initiative d'une r vision de la constitution par ailleurs la pr occupation de l' quilibre des pouvoirs n'est plus de mise il n'est d sormais question que de concentration des pouvoirs afin de mettre en uvre la volont du peuple souverain ainsi le corps l gislatif est une assembl e unique lu pour un an seulement de mani re faciliter le contr le et la sanction populaire quand au pouvoir ex cutif il mane lui aussi du peuple souverain c'est- -dire qu'il est exerc par un conseil de membres choisi pour deux ans par l'assembl e parmi les candidats lu par les lecteurs raison d'un par d partement Le gouvernement est donc un simple agent d'ex cution de l'assembl e Malgr sa ratification la tr s grande majorit la constitution est inapplicable pour ses auteurs parce que son application entra nerai la chute des hommes au pouvoir et