Histoire du Droit.docx

Histoire du Droit PRELIMINAIRE les origines de la cit romaine VIII - VI si cle Chronologie politique Il y a r gimes successifs Rome La royaut VIII me av JC - - par une r volution fondation de Rome La R publique - - s paration des pouvoirs Le r gime imp rial - en Europe occidentale avec le dernier empereur en orient avec l'empire byzantin dont la capitale est Constantinople Avec la chute de Constantinople par sa prise par les turcs On ne verra que les - re ann es de cet empire pour l'empereur Justinien qui fait un code - - tr s important Cette p riode imp riale est coup e en le haut empire - au III me si cle le bas empire III me avec les codifications et l'inauguration d'un pouvoirs la Th ocratie chr tienne l'ann e de l'Egire en Arabie Chronologie juridique p riodes distinguer -VIII me p riode archa que du droit priv romain jusqu'au III me av JC P riode peu connue de droit coutumier Hyperformaliste ritualiste -II me droit romain son apog e P riode classique qui dure jusqu'au d but du III me ap JC Pl nitude de logique interne et de coh rence du droit interne Il y a beaucoup de jurisconsultes Ulpien L'empire romain est gigantesque cette poque L'empire est assimilateur int grateur En tous les habitants de cet empire re oivent la citoyennet romaine V me au III me p riode postclassique qui s'ach ve avec le code de Justinien Le droit est de plus en plus technique et accueille de plus en plus d'influences non romaines venant des pays conquis du christianisme identit pratique entre postclassique priv et bas empire public naissance de la cit Les origines de Rome au VIII me av JC Un l gende a rapport que la cr ation date de - Un roi Numitor aurait r gn sur le Latium o l'on parlait latin Il avait des enfants fils et une fille Le petit fr re prend le pouvoir la place du roi La s ur R a Sylvia devient Vestale d vou au feu de dieu Elle commet une faute avec un dieu le dieu Mars de la guerre une descendance va na tre du roi Numitor Elle accouche de Romulus et de R mus des jumeaux Son fr re a peur pour le tr ne et jette les enfants dans le Tibre fleuve ils vont chouer au pied du Palatin colline Une louve les nourrit et un berger les recueille et les cachera Ils auront la r v lation de leur origine et renverseront l'usurpateur ils r tabliront le roi Numitor et fondent Rome en - Mais rois jumeaux sous la m me couronne ce n'est pas possible Les dieux d signent Romulus comme roi et R mus attaque Romulus qui tue R mus Romulus sera le er roi de Rome Il y a ans des arch ologues fran ais ont fouill Rome et ont trouv quelque reste d'une fortification qui ressemble celle d crite pour Rome dans la l gende datant du -VIII me av JC Dans le bassin m diterran en au -VIII me la Gr ce est en train de se d velopper Ces cit s grecs fondent des cit s filiales car ils sont trop nombreux sur leur territoire ils vont dans la mer noire en Afrique du nord et surtout dans l'ouest du bassin m diterran en dont au large de Naples - et puis sur toutes les c tes sud de l'Italie de la Gaule Marseille au me Une autre civilisation au nord de l'Italie se d veloppe elle est brillante et son royaume ira tr s loin les trusques Ils ont laiss des traces splendides et nombreuses au nord de l'Italie Aujourd'hui on sait la lire mais pas la comprendre Ils ont peut tre une origine orientale D but du -VIII me s' tablissent en Italie du nord Ils taient peu nombreux et s' tendent gr ce la population locale Ils fonderont des cit s tr s importantes et tr s actives commercialement et artisanalement leur commerce est tr s tendu La M diterran e est pleine de bateaux marchands Tout autour de l'Italie se d veloppe le commerce et dans la Latium le transport est difficile le Tibre n'est pas am nag et on ne peut le traverser Il y a une le sur ce fleuve et les commer ants utiliseront cette le pour traverser car c'est le seul endroit praticable Les populations du Latium sont tr s dou es pour l' levage ce dont ne s'occupe pas les commer ants Donc se fera un change au niveau de cette le o les leveurs fonderont un march aux bestiaux Ils commencent am nager l' le avec un pont une taxe de passage Aux environ de - - ils fondent une ville malgr eux en empruntant le mod le des peuples autour d'eux Ils les imiteront Ils vont r quisitionner une colline le Capitole la plus petite et la plus escarp e on y met des temples avec des dieux un peu quivalent ceux des grecs Comme les grecs ils vont fortifier la colline comme refuge pour le peuple et pour prot ger les dieux Les er fondateurs se sont des paysans qui deviendront citadins mais sans perdre leur richesse qui est le b tail Ils connaissent la famille au sens beaucoup plus large que nous beaucoup de g n rations ensemble qui s'occupe d'un troupeau on r unit le troupeau avec celui des cousins pour que se soit plus rentable Et ces clans familiaux forment les gentes gens au singulier Gens filiation racine des mots d'aujourd'hui Rome est une civilisation patriarcale Les bergers sont les hommes La g n alogie se fait par les hommes Gentes famille cousinage filiation par les hommes Num riquement une famille est gale ou personnes il y a le chef de famille ans le pater qui dirige tout le monde plus les domestiques La gens peut comporter famille plus les domestiques peut- tre personnes On ne sait pas combien de gens Rome peut- tre Les gens peuvent se regrouper en tribus entre gens voisines pour permettre l' change de femmes dans la tribu Il est interdit d' pouser quelqu'un de sa gens Ces tribus sont la re population d'Europe d' conomie agro-pastorale et Rome attire des populations nouvelles qui ne seront pas incluses dans cette structure de base Cette population est de plus en plus nombreuse avec la prosp rit qui na t Rome Politiquement la fondation de la cit est aussi la naissance d'institutions plus ou moins calqu es sur le mod le des cit s grecs Il ne s'agit pas de se doter d'un Etat fort coercitif et la re structure politique est une royaut f d rative coordinatrice le roi est un chef de gens parmi d'autre La royaut f d rative de Rome Le er roi de Rome n'est peut- tre pas Romulus mais bien un roi f d rateur Il appara t comme chef de guerre pour prot ger cette cit Elle ne fait pas que se d fendre mais aussi des conqu tes autour de Latium Les pouvoirs du roi ont un fort caract re religieux f d rants l'autorit des diff rents chefs de gens il doit assurer la bienveillance des Dieux sur la cit Il doit veiller au culte des Dieux car ils sont polyth istes Jupiter dieu le plus important dieu de la foudre son temple est sur le mont Capitole Junon dieu de la f condit Minerve dieu de l'intelligence Ceres dieu des moissons renouveau des terres Mars dieu de la guerre Ces dieux sont compar s ceux des grecs Une superstition des romains les dieux interviennent rarement mais il faut les avoir de son c t Le roi doit deviner la volont des dieux les consulter Il y a des techniques divinatoires pour avoir l'opinion des dieux ex le vol des oiseaux que l'on interpr te Tous les actes politiques sont d pendants des auspices En r alit il n'a presque aucun pouvoir autonome il n'a que ceux d l gu s par les chefs des gens ex la technique des auspices appartient aux chefs des gens qui l'ont d l gu Le droit interne est coutumier Mos Maiorum nom de l'ordre coutumier se sont les m urs des anc tres les vivants sont plus petits que les anc tres masculins morts Le roi est le gardien de cet ordre Chaque chefs de gens a un pouvoir de juridiction sur sa gens Dans les relations communes entre gens le roi fait l'arbitrage dans le respect des coutumes communes des anc tres La loi est encore ignor e cette poque car il innoverait et ces ordres nient l' volution La coutume n'est bonne que si elle fut longtemps prouv e une mauvaise coutume est une nouvelle coutume Cette royaut f d rative n'est pas h r ditaire le roi est d sign par les chefs de clans Les vieux textes ne laissent pas croire que les rois se succ dent de p re en fils On n'aurait jamais admis Rome que les rois se succ dent ainsi c'est une volont d' viter que le roi ne devienne un monarque v ritable et qu'il n'exerce un pouvoir trop personnel Si la royaut est viag re on prendra un roi d'une autre famille que celle du roi mort Les romains ne sont pas born s et x nophobes Les populations nouvelles animent le march des bestiaux ce qui est positif pour Rome la royaut trusque Dans le courant du - me si cle les romains commencent choisir un roi n'appartenant pas aux vieilles familles Au milieu - me un roi tait trusque mais romain Tarquin l'ancien Cela inaugure un renforcement de la pr sence de la culture trusque Rome Ce roi sera suivi de rois trusques a sera l'origine des mutations dans la royaut de Rome La royaut trusque de Rome va de la fin du - me la fin du - me Tarquin l'ancien er roi Servius Tullius nd roi Tarquin le superbe me et dernier roi de Rome une r volution fera passer Rome de la royaut la r publique Ces rois trusques sont responsables d'innovation ce qui n'est pas aim Rome Tarquin l'ancien fut d sign habituellement par les p tres Servius Tullius prit le pouvoir par la force Tarquin le superbe n'avait pas la faveur des romains Ils appartiennent la fraction de la population non incluse dans le syst me des gens et leur conduite va rompre la coutume de la royaut f d rative o le roi n'est qu'un coordinateur des p tres Ces rois trusques sont peut tre sensibles ce qui se passe autour de Rome Le ph nom ne de la tyrannie est connu dans les cit s de la M diterran e Les tyrans sont les nobles par un pouvoir personnel ces rois veulent lutter contre la noblesse et ils cherchent s'appuyer sur le peuple Ils m nent des politiques brillantes en favorisant le commerce et le progr s intellectuel Les tyrans ont un r gne parfois b n fique la cit ils aiment souvent l'alliance roi peuple au d triment des nobles L'exemple d'Ath nes est illustr par Isistrate du - me tr s brillant il a fait reconstruire les monuments de la ville du travail pour les paysans pauvres Il a fait r diger la litt rature grec h ro que comme celle d'Hom re Des rois ill gitimes aux yeux de la noblesse qui ont une politique d'expansion de la cit tr s favorable Les tyrans chez les grecs auraient introduit l' conomie mon taire dans les changes commerciaux Les rois trusques de Rome connaissent bien les grecs et ils vont vouloir infl chir l'institution royale et lui donner un peu les caract res d'une tyrannie Tout cela aura des cons quences modifications et innovations institutionnelles Les pouvoirs Royaux Servius Tullius et Tarquin le superbe perdent de vue l'id e d'un pouvoir f d rateur partag avec les p tres Ils veulent donner au pouvoir royal un aspect personnel et pour traduire cela ils vont se servir d'un terme trusque ignor Rome Imp rium terme qui d signe un vrai pouvoir de commandement un pouvoir coercitif il d signe donc un pouvoir de commandement civil et militaire Ils commandent l'arm e dispose du droit de vie et de mort sur les militaires Commander la cit m me pouvoir coercitif de vie et de mort Les p tres voient de plus en plus mena ant la figure du roi qui devient tyran fa on grec Le roi semblent vouloir s'attribuer les relations vivants Dieux Des techniques divinatoires arrivent Rome des trusques Les Haruspices pr tres trusques On les consid rent Rome comme des charlatans ex ils lisent le foie des oiseaux Au dessus des chefs le roi croit avoir un pouvoir sur les peuples Les innovations institutionnelles Le peuple les grecs l'appelaient Domos repr sentaient le symbole des citoyens tous le monde ne l' taient pas Les romains diront Populus ce peuple est l'ensemble des romains et selon la composition traditionnelle de Rome se sont les vieilles familles de Rome que l'on peut r unir dans le but de communications Ces assembl es seront appel es les Comices comices r union Par ex pour la guerre il y aura une r union pour savoir de combien de soldats on dispose er type d'assembl e les Comices Curiates d'apr s les curies unit de rassemblement qui vient de cum ensemble Les comices curiates sont les hommes ensembles Les curies sont tributaires de l'autorit des p tres Les curies regroupent les hommes par famille par gentes et l'autorit des p res fondateurs des descendants des familles fratries s'y fait sentir lourdement Les assembl es n' taient pas destin es une souverainet populaire se sont seulement des lieux de communications politiques Des d cisions prises par le roi et par les p tres chef de gens On demande au peuple d'acclamer le roi de manifester son approbation face une d claration de guerre une conscription de l'arm e En aucun cas cette assembl e peut prendre des d cisions Les rois trusques vont chercher sortir du sch ma oligarchique Ils vont vouloir sortir des comices et largir la souverainet notamment pour les nouvelles familles Les rois trusques sont l'origine de la cr ation de assembl es de mod le grec les comices centuriates centuries unit s de regroupement des citoyens c'est un groupe charg de fournir des hommes pour se battre mais les centuries ont plus de cent hommes Car il y a dedans des hommes trop vieux trop pauvres Chaque soldat doit payer son uniforme et son armement En se groupant mille par exemple les hommes peuvent financer de quoi envoyer cent hommes l'arm e derri re le fonctionnement des comices centuriates il y a une autre institution les assembl es censitaires qui viennent de Gr ce Ath nes vers - Solon un l gislateur a pr cis ment r form l'assembl e du domo en tablissant classes de citoyens cela avait une utilit militaire seule les res classes pouvaient fournir les dirigeants de la cit et seuls les citoyens ais s auraient droit de parole dans des d bats politiques C'est un syst me timocratique ou censitaire Au d but de la r volution quand une re constitution a t approuv e elle pr cisait que chaque citoyen n'avait pas le m me r le dans l'Etat Il y avait des citoyens ais s des notables des propri taires avec certains revenus et ceux l taient actifs capable de voter d' tre ligible et plus nombreux il y avait les citoyens passifs de l'autre c t dont la capacit politique tait tr s limit e Le citoyen le plus riche est le plus m ritant car il participe plus la cit Le syst me des comices centuriates est inspir de cette id e de syst me timocratique L'assembl e comice centuriate organise une hi rarchie conomique des citoyens avec dans l'id e que les centuries citoyens les plus riches fourniront les cavaliers soldat d'avant garde et au bas de l' chelle les centuries les citoyens les plus pauvres ne fourniront aucun soldat car ils sont trop pauvres pour fournir quoique se soit comme aide significative l'effort militaire Ce syst me parait d pass mais pour l' poque c'est une grande nouveaut et est la n gation d'un ordre traditionnel de l'oligarchie tablie Rome Il s'agit de classer le citoyen dans un syst me conomique cela veut dire qu'un chef de gens orgueilleux de sa puissance et de la richesse traditionnel de sa famille va se retrouver galit dans les comices centuriates avec un parvenu enrichi dans le commerce Les rois trusques cherchent minimiser la puissance de l'oligarchie pour faire une place aux classes montantes dont les gens ont une figure mobili re Il y a l'origine d'un conflit entre les rois de Rome et les nobles des familles traditionnelles de Rome Cela va amener la r volution et la R publique Les comices tributes naissent cette poque La tribu est la base de ce regroupement Modification de la notion de tribu Ces tribus sont de pures circonscriptions territoriales les citoyens seront r unis par lieu de domicile au sein du territoire de la cit romaine ville et campagne Ces tribus ont lanc un d coupage territorial et on en multiplie le nombre Chaque citoyen r sidant dans une tribu sera r uni avec ses voisins au sein de cette assembl e Cela suppose que l'on nie les diff rences de rangs au sein de la m me tribu et sur le m me pied viendront le chef de gens et un petit paysan sans distinction de rang ou de fortune Il suffit d' tre citoyen et d'appartiennir une tribu Il y a l un germe d'id e d mocratique d' galitarisme dans le mode de r union des comices Et cela va heurter l'orgueil des vieilles familles traditionnelles Cet orgueil va s'affirmer les membres des familles traditionnelles se font appel le patriciat Les gens du patriciat sont du monde des p tres fondateurs de la cit ceux qui savent leur g n alogie qui remonte l' poque mythologique jusqu'au dieu affirmation d'un orgueil aristocratique qui s'oppose de mani re brutale la m diocrit du reste de la population on les appellera la Pl be Pl be en latin s'apparente la pleta en grec populace petit peuple Lutte des classes pr sidentielles Le terme de pl be est utilis par le patriciat Les patriciats reprochent au roi de vouloir faire que la pl be puisse d battre Dernier aspect de la politique des rois trusques la politique de grands travaux de prestige qui fournit du travail au petit peuple Dans la ville de Rome Servius Tullius reconstruit l'enceinte de la ville en l'agrandissant et en plus solide plus de palissades on l'appellera l'enceinte servienne Les goux de Rome vont assainir son sol Reconstruction des temples la mode greques bien qu'encore influenc par les trusques En campagne pour fournir aux paysans des terres cultivables ils utilisent la technique de drainage avec des ing nieurs trusques Ce qui d pla t aux patriciens qui tiennent leur fortune de l' levage Les m mes l gendes rapportent qu'en - les patriciens se r voltent contre Tarquin le superbe et le chasse En fait il y a une fin de la royaut fin du - me ou - me si cle On tablit un nouveau r gime la R publique Cela met fin la royaut et met en place une s paration des pouvoirs par la chose du peuple res publica I re PARTIE la r publique romaine - d but du -II si cle Le mot r publique est invent par les romains r publique res publica la chose du peuple publique Chose a en latin une signification juridique qui sert d signer les biens en droit En droit les biens ont une classification Certain biens sont susceptibles d'appropriation se sont les Res Privata chose que l'on poss de ou celle que les hommes ne peuvent s'approprier car c'est la propri t des dieux se sont les Res Sacrata les biens sacr s appartiennent aux dieux les temples Il y a aussi les Res Publicae qui s'oppose aux Res Privatae Comme des terres publicas domaine public Le tr sor public le budget de l'Etat et les hommes le composant ne peuvent se l'approprier Dire que la constitution est un bien collectif s'oppose l'id e que ce r gime est une chose priv e La r publique se distingue du r gime des rois qui avaient fait de la constitution de l'Etat leur chose propre R publique veut dire qu'il n'y aura plus de roi et s'oppose donc la tyrannie Rome sera durant son histoire une oligarchie le gouvernement du petit nombre La souverainet appartient un petit nombre oligos Le peuple ne sera associ qu' l'exercice d'un parall le du pouvoir En r alit le pouvoir sera le monopole d'un petit nombre Le r gime est une affaire collective Le peuple n'est pas form de citoyens gaux et le gouvernement est donc confi un petit nombre les meilleurs les nobles Le concept de r publique ne doit pas tre confondus avec la d mocratie Il y a donc une r volution par laquelle les romains perdent leur dernier roi Mais ce r gime qui confis ce pouvoir une minorit et la r volution de - n'a pas suffit Il y aura une autre r volution celle par laquelle les exclus vont vouloir exercer leur droit civique CHAPITRE la jeunesse tourment e d'un r gime SECTION la r publique patricienne En - le roi est chass par les patriciens La r volution est aristocratique et cherche prendre ce pouvoir pour lui seul monopole de la souverainet et de son exercice le patriciat une caste dominante La classe est un crit re conomique alors que caste a pour crit re l'h r dit l'endogamie la pratique des mariages dans un groupe donc on parlera ici de caste Ces castes fonctionnent dans un syst me hyperhi rarchis Les patriciens sont les familles les plus anciennes de Rome les familles fondatrices de la cit Ces familles se vouent l' levage elles ont de grands domaines Elles se caract risent par une g n alogie les chefs de ces familles patriarcales sont les plus vieux de Rome Elles se sentent insult es par les trusques elles reprennent le pouvoir et forment une vrai caste Elles interdisent les mariages entre la caste patricienne et les pl b iens Un mariage souillerait le rang patricien Les patriciens vont affirmer leur r le dominant par diff rents crit res la terre ils d tiennent le plus de terres et en ont l'essentiel La pl be n'a que quelques champs Les aristocrates ont souvent la terre s'ils veulent gouverner seuls c'est parce qu'il consid re qu'eux seuls ont le lien avec les dieux Ces rites pour les dieux se transmettent dans les familles patriciennes Eux seuls peuvent faire des sacrifices ou des actes qui contenteront les dieux leur g n alogie ils connaissent leur g n alogie tr s loin ils savent qui ils sont La pl be ne conna t que son p re ou son grand p re les patriciens arrivent remonter quasiment au dieu Les Eupatrides du grecs sont ceux qui ont un p re les gens biens n s patriciens est diff rents d'expatri s la richesse ils ne sont pas le seul l' tre Mais leur richesse est plus honorable comme ils sont riches ils sont arm s donc ils peuvent d fendre Rome avec de grands moyens Car mieux arm s donc plus aptes d fendre donc les autres en sont d pendants ils sont plus riches donc ils tous les pouvoirs Le droit est coutumier le Mos Maiorum les m urs des anc tres Le droit vient des anc tres donc ils en sont les d positaires eux seuls connaissent leurs anc tres Les patriciens en ont le d p t et l'exercice ils connaissent le droit Ils sont juges car se sont les juges de leurs gens Donc dans les Tribunaux d'Etat les juges ne peuvent tre que les p tres qui connaissent le droit un pl b ien ne peut pas conna tre le droit il ne peut pas tre juge Quand il y a un litige comment peut il se d fendre Il doit passer par un patricien pour se d fendre Le client lisme ph nom ne qui fait que les humbles doivent se mettre sous la protection d'un ma tre Il y a le client et le patron de p re Il y a un cas qui alimente les client les c'est la question des gens qui s'endettent les artisans les petits paysans quand a ne marche pas on emprunte si on ne peut pas rembourser on est NEXUS nou dans le droit romain ils sont li s par leur dettes Le droit romain pr voit que s'ils ne remboursent pas leurs dettes d'une fa on ou d'une autre le cr ancier peut prendre l'homme et en faire ce qu'il veut S'il y a diff rents cr anciers chaque cr ancier peut prendre un morceau du type Ce que le droit veut dire c'est que le cr ancier a un droit absolu sur le d biteur En pratique on vend cet homme comme esclave en dehors de Rome ou on le contraint travailler au prorata de sa dette Pour chapper au sort du NEXUS il y a la client le un patricien ais peut s'apitoyer sur un d biteur et s'offrir le rembourser car la cr ance est rembours e le NEXUS ne l'est plus Et devient le client l'obliger du patricien et celui-ci rend des services notamment politique Cette client le est une puissance des patriciens En plus au me Rome va mal conomiquement Du temps des rois trusques cela allait bien parce qu'ils avaient une politique internationale Rome maintenant est isol e de ces voisins lesquels cherchent remettre les trusques au pouvoir Rome donc c'est une situation quasi de guerre Il n'y a plus de commerce international Rome est en r cession L'aristocratie peut plus facilement tendre sa protection sur le peuple sa client le les institutions patriciennes Il y a une sorte de re constitution R publicaine Rome avec le monopole du pouvoir au patricien Une oligarchie gouvernement du petit nombre Il garde la notion d'Imp rium et la guerre aussi Ils vont appliquer le syst me des magistratures magis plus grand magistrat ceux qui dominent la cit Donc le pouvoir sera partag entre les magistrats tout les pouvoirs droit arm e Au d part ils sont en petit nombre ce qui suffit pour s parer les pouvoirs Dans une aristocratie il faut se pr munir du retour au pouvoir personnel car monarchie donc on ne veut plus de royaut Les personnes tournent dans les places pour viter qu'on s'incruste dans une place et fasse un pouvoir personnel On divisera l'Imp rium en consuls toujours jamais ils doivent gouverner ensemble par alternance ou en se mettant d'accord par une coll gialit Chaque consul peut s'opposer l'autre le bloquer Cette possibilit s'appelle l'intercession se mettre entre les pattes de l'autre Ces consuls ne peuvent rester en poste plus de an la charge est annuelle et non re t rable imm diatement Leur pouvoir est le pouvoir royal divis en deux Ils ont cette Imp rium qui leur permet de commander La coercition est un des l ments de Imp rium Les questeur sont l pour enqu ter pr parer le travail des consuls ils sont leur assistants leur charge est annuelle aussi Seul les patriciens des meilleurs familles sont les consuls ou questeurs La cr ation est le mode de choix pour le consuls et questeur On se met d'accords pour cr er les nouveaux magistrats que remplacent les pr c dents Ces chefs des familles ont pris l'habitude de se r unir en conseil organe de d lib ration pour guider le consuls le S nat dont les membres sont appel s p tres S nat en grec vieux Rome c'est le conseil des anciens Un ge minimum est requis pour tre au S nat car les p tres sont d positaires d'une autorit politique et religieuse Une d cision n'est pas prise sans la consultation des p tres Il faut r unir le peuple Les trusques avaient fait sortes de comices centuriate et tribute Les patriciens ne vont pas oser dissoudre ces assembl es car la foule peut- tre dangereuse Mais on les r unira le moins possible et ils ne voteront aucune d cision les centuriates serviront r unir une arm e dire que l'on part en guerre Les tributes serviront les tenir au courant des projets Ils ont raison de se m fier du peuple car ils sont nostalgiques de la p riode des trusques SECTION la pl be contre le patriciat l'insurrection de la pl be en - Les pl b iens laiss s pour cause du r gime fond par les patriciens Ils sont priv s de tout les droits politiques ils sont des citoyens passifs Or ils sont nombreux il y a des riches install s de longues souches Rome et devant les dictates ils entament une insurrection ou s cession de la pl be qui va consister quitter les murs de la cit pour se r fugier dans une colline le Lamantin L ils forment une sorte de syndicat ou de commune insurrectionnelle qui forme presque une cit nouvelle Une sorte de Rome bis de cit dans la cit car la cit officielle est r publicaine mais leur refuse un statut galitaire Les pl b iens d cide de s'attribuer eux m me les pouvoirs qu'on leur refuse et cela d'une mani re insurrectionnelle en contradiction avec la l galit constitutionnelle patricienne Quels sont ces pouvoirs Comme la R publique patricienne s'est donn des chefs les pl b iens vont se donner aussi des chefs appel s Tribuns Le choix de ce terme nous montre que dans leur esprit la seule institution qui r ponde leur attente au sein de la R publique se sont ces comices tributes regroupant les citoyens selon le lieu de domicile D'ailleurs cette assembl e insurrectionnelle de - va devenir r guli re et va tre appel concile de la pl be A partir de - cette assembl e r guli re de pl b iens a commenc porter ce nom se r unit au moins une fois par an Les tribuns seront les lus du concile de la pl be Ces tribuns vont servir de mani re l gitime pour les pl b iens insurg s ils se font s'octroyer le droit et le pouvoir de prot ger les int r ts collectifs et particuliers de chacun des pl b iens quand ils sont en bute avec les consuls patriciens ou du S nat Ce pouvoir d'aide en latin ce dit Auxilium pour que ce pouvoir puisse tre assum les tribuns se voient reconna tre des privil ges ainsi les pl b iens leur donne ce qu'ils veulent Les pl b iens pourront projeter une prohibition le droit de s'opposer aux d cisions des consuls par une sorte de veto et pour qu'elle soit efficace ils le font assortir d'un pouvoir de coercition En particulier dans ce pouvoir les pl b iens ont pr vu que les tribuns pourraient prononcer des sanctions condamnations contre les citoyens qui s'opposeraient leur devoir pl b ien Et cela est faux aucune base l gale n'est donn e aux tribuns et leur existence Cettte insurrection fonde la l gitimit de tout cela Mais est en contradiction avec la l galit officielle de la r volution Cette coercition s'articule sur un autre privil ge celui de l'inviolabilit des tribuns Cette inviolabilit est une condamnation solennelle de tout tre on ne peut pas s'opposer aux tribuns ni leur d cision ceux qui s'opposeraient violeraient le tribun et pourraient tre condamn s p nalement de plus ils auraient une sanction religieuse le politique est li au religieux Celui qui touchera la personne du tribun sera Sacer on peut le d finir comme sacr Sacer en latin veut dire qu'il y a un rapport avec les dieux mais dire qu'un homme est Sacer c'est un homme condamn victime potentielle du sacrifice hors la loi N'importe qui peut le tuer sans que se soit un crime rendre la vie aux dieux la quelle leur appartient Cependant les pl b iens n'ont aucune l gitimit pour parler au nom de la religion officielle de Rome Quels sont leurs dieux A l'image de ce que la l gende rapportait sur la fondation m me de la vie quand Romulus et Remus avaient fond la cit ils l'avaient t plac sous la garde de dieux en - - les pl b iens en fondant leurs institution vont se donner des dieux protecteurs Les dieux seront garants de la l gitimit religieuse de l'insurrection et r pondent aux dieux officiels les dieux insurg s Ceres divinit de la f condit notamment agricole Liber Libera En l'honneur de ces dieux les pl b iens fondent sur la colline comme une jumelle de Rome temples A Rome sur le Capitole il y a les temples de Jupiter de Junon et de Minerve sur le Lamantin il y a aussi temples pour Ceres Liber et Libera Ces tribuns sont comme les consuls et comme eux c'est en coll ge que leur r le est assur avec la possibilit d'une intercession entre eux Le nombres de ces tribuns va augmenter jusqu' lus par les pl b iens d leur besoins Comme il y a des assembl es du peuple dans la Rome officielle domin e par les patriciens les pl b iens vont se donner le consul de la pl be qui fonctionnera de mani re d mocratique et celui-ci d lib rera sur les d cisions collectives int ressants les pl b iens Le consul sera habilit voter les lois propres la pl be les pl biscites Le choix des patriciens sera celui de l'autruche Mais c'est important cela montre l'attitude des patriciens qui ne doivent pas se sentir assez forts pour r duire cette insurrection pl b ienne Ces pl b iens ont l'air d' tre assez nombreux pour imposer leurs id es apr s avoir impos s leurs institutions Ils acceptent de reprendre la vie quotidienne Les pl b iens d cident de rentrer dans la cit et pendant de longues ann es cette pl be et le patriciat se regardant en coin Leur position est irr ductible inconciliable le patriciat refuse de reconna tre la constitutionnalit de ce qui n'est pas fond par Rome Les pl b iens continuent de pr tendre que leurs tribuns peuvent paralyser l'action des consuls En fait le grand argument permettant aux pl b iens de se mettre en position de force est la gr ve du service militaire Il y a un chantage des pl b iens et devant celui-ci les patriciens vont tre obliger de composer car les pl b iens n'assurent plus la d fense de la cit qui refuse de les reconna tre Cette gr ve est redoutable car Rome est en mauvaise relation avec ses cit s en chassant la royaut trusque elle s'est mise en marge Rome est souvent en situation d'agress e et doit r pondre militairement cette agression donc a besoin d'une arm e forte C'est ce qui emporte le succ s des pl b iens SECTION une lente r conciliation Il va falloir attendre les ann es - pour trouver une solution ce conflit Mais il y a plus de ans qui s' coule entre la re insurrection pl b ienne - - et cette solution La r conciliation entre la pl be et le patriciat demandera en fait plus de un si cle car il y a une mauvaise volont persistante des patriciens d'ailleurs la pl be ne manquera pas d'agiter de nouvelles menaces Il y a aura toujours quelque chose qui distinguera les patriciens de la foule des pl b iens l'issue progressive du conflit Avant - quelque chose caract rise le syst me oligarchique monarchique de l'antiquit c'est le monopole que s'attribue la noblesse du pouvoir de la connaissance du droit Le droit est un ritualiste coutumier ancestrale et seuls les nobles ont cette connaissance Ils ont seul le pouvoir d'interpr ter et de dicter les coutumes des anc tres Et ceux qui ne sont pas nobles sont cart s de ce monopole de la source du droit que les patriciens ont Rome comme les Eupatrides l'avaient Ath nes encore au - me si cle Il y a eu une r forme Ath nes qui avait t assur par un l gislateur Dracon et avait t le er publier une partie du droit coutumier ce droit quittait sa nature coutumi re pour avoir le statut de loi Les lois de Dracon taient pour le peuple une grande victoire pour la re fois Ath nes le droit tait connu de tous et tait de plus le ma tre pour tous Sur les Eupatrides les ath niens n'avaient plus ce pouvoir de tourner le droit leur avantage maintenant ce droit tait l'image d'un d but de l'Isonomie qui est la base de la d mocratie grecque la l galit devant la loi Ce mod le ath nien sera utilis par les Romains pour tenter un er compromis entre le patriciat et la pl be La l gende rapporte d'ailleurs que les patriciens romains et les chefs pl b iens ont envoy avant - une commission Ath nes charger d' tudier sur place cette r alisation Et ils sont revenu Rome pour publier le droit en - Elle portera le nom de tables Cela parce que la publication de ces articles venant de la loi a n cessit tables de bronze grav es et affich es Ceci est une re tape de la r conciliation entre patriciens et pl b iens Les patriciens renoncent leur arbitraire en mati re juridique ils acceptent une partie du droit coutumier pour devenir l gislatif et ce droit s'appliquera autant aux pl b iens qu'aux patriciens Les patriciens ne peuvent pas pouser des femmes en dehors de leur caste Les dispositions de la loi des tables continuent de manifester l'esprit de caste des patriciens Donc les pl b iens ont perdu pour la loi mais ont gagn sur le reste le droit des obligations cette loi rappelle le sort tr s dur des d biteurs insolvables mais maintenant ce n'est plus l'arbitraire des patriciens mais le droit connu de tous qui s'applique la loi des tables au lieu d' tre promulgu e unilat ralement par les consuls fait l'objet d'une consultation des comices centuriates C'est la re loi laquelle une assembl e du peuple est associ e la proc dure l gislative Cela veut dire que maintenant la loi Rome mane en partie de la volont populaire en th orie D'ailleurs une fois vot e et promulgu e en - on verra l'histoire romaine p riodiquement sem e de grandes lois issus des comices re r forme en - les pl b iens finissent par obtenir la fin de cette disposition qui interdisait les mariages entre pl b iens et les patriciens par une loi A l' poque archa que le droit romain n'est pas seulement a On voit des dispositions sur le plan de la proc dure du droit des personnes et ces dispositions et il y en a d'autre Ce n'est que peu peu ces autres l ments du droit prennent un caract re l gislatif Mais cette loi des tables si elle tait l'origine d'un d but d'autonomie Rome les dispositions taient cens es s'appliquer tous les citoyens mais cette loi n'avait pas pour effet de reconna tre aux pl b iens le droit civique non plus de reconna tre la valeur des institutions qu'ils avaient donn es lors de l'insurrection de - C'est pourquoi une nde tape va s'engager an plus tard en - par l'effet de plus de lois constitutionnelles et publiques Ces lois on va leur donner le nom des consuls de - Alesus et Orasus Se sont ces consuls qui sont l'origine de ces lois et qui vont reconna tre le caract re officiel l gal constitutionnel des institutions fond es par la pl be Les institutions pl b iennes sortent ce moment de leur caract re insurrectionnel pour accueillir une reconnaissance et s'int gre dans la constitution r publicaine Maintenant les tribuns ne sont plus des tribuns de fait mais l gaux Les pl biscites continuent tre des textes mais leur existence est officielle donc une port des lois Alericien Orasien Cons quences la r publique romaine est maintenant compos e de l ments d'origine h t rog ne d'une part les institutions patriciennes n es en - et maintenant ces institutions pl b iennes de - - On emploie d'ailleurs l'expression constitutionnelle mixte pour d signer le r sultat de ces lois de - - La r publique romaine devient un m lange d'apport patricien et pl b ien Comment cela a- t-il r ussit La logique de cette institution r publicaine est la suivante les patriciens n'ont pas encore perdu leur monopole du gouvernement eux toujours le S nat les magistrats gouvernent les s nateurs eux oriente la politique des consuls Mais en revanche la pl be contr le Les tribuns peuvent interjeter leur prohibition et les d cisions des consuls ils peuvent seuls s'opposer l galement Ne pas tenir compte de la prohibition d'un tribun se serait s'exposer Sacer Comment cela peut -il fonctionner On compte sur la mod ration de ces tribuns leur prohibition est une arme utiliser avec doigt sinon la cit est ingouvernable La s paration des pouvoirs r form s par la loi de - est tellement d licate entre les gouvernements patriciens et cette opposition pl b ienne que la cit de Rome risque de devenir une anarchie L'autre l ment de mod ration c'est de la petite politique les patriciens vont tre assez habile pour utiliser en s'attirant la faveur d'un tribun Pour limiter les d g ts de ces pouvoirs du tribuns il suffirait aux patriciens de soudoyer un des tribuns qui se base sur l'intercession sur les d cisions de ces coll gues Donc les patriciens n'ont a faire qu' se trouver par tout moyen au sein des coll ges des tribuns pour tre appr ci d'un tribun La prohibition d'un tribun peut tre bloqu e par l'intercession d'un autre tribun Les lois valerias ne se contentent pas des tribuns comme un organe officiel de la r publique elle reconna t aussi que les pl biscites soient vot s par le consul de la pl be En - si le S nat donne son autorisation la port pour un pl biscite sera gale une loi vot e c'est dire qu'un pl biscite autoris par le S nat peut s'appliquer la totalit du peuple me tape l'accession des pl b iens au S nat magistrats patriciens Elle se r alise en - les pl b iens acc dent aux magistratures Les pl b iens sont satisfaits d' tre combin s dans une t che de contr le pour veiller ce que les int r ts de la pl be ne soit pas viol s par les patriciens certaines familles pl b iennes qui sont assez riches veulent exercer le pouvoir au lieu de se born e le contr ler C'est pourquoi dans les ann es - - - les tribuns de la pl be vont engager une guerre pertinente contre les consuls avec pour objectif de se faire reconna tre un droit d'acc s aux magistratures Le patriciat aurait pu utiliser sa recette qu'il avait vu exp rimenter durant pr s d'un si cle savoir trouver chez les tribuns un agent double ici a ne marche pas le coll ge des tribuns fait front aucune fissure se cr e parmi eux et ils ont forc les patriciens s'incliner Ce moyen a leur disposition est un monarque d'une nouvelle s cession de la pl be la nouvelle menace du service militaire et qui devient r alit Puisque cette menace est pos e l'acte cela signifie que pendant ans Rome ne peut plus faire la guerre car les tribuns font front et interdisent tous les actes des consuls Rome est donc au bord du gouffre En - non content d'avoir appliquer leur prohibition les tribuns Licinns et Sextius prennent l'initiative d'un pl biscite Il est vot par le consul de la pl be Et c'est l que maintenant les tribuns pourront devenir consul c'est ill gal car le consul de la pl be n'a aucun pouvoir selon la constitution pour la modifier mais puisque les tribuns continus d'opposer leur veto aux prohibitions au del des consuls les patriciens sont oblig s de c der Le s nat de Rome va accepter de consid r ce pl biscite comme une loi constitutionnelle pourquoi le S nat accepte Il y a quelques familles patriciennes qui sont en bon terme avec ces tribuns Depuis - l'interdiction des mariages entre pl b iens et patriciens a t abrog e la famille de Sius ne s'est pas priv e de cette possibilit et a plusieurs reprise pous des filles de patriciens Ainsi le litige est termin Depuis un si cle il y a des liens troits entre pl b iens riches et des familles patriciennes traditionnelles Donc le pl biscite va pouvoir permettre en - des pl b iens de briquer le consulat C'est ainsi que Licinus est le er consul pl b iens de l'histoire de Rome En - avec l'aide de familles patricienne Cela dit il n'a pas que des amis il a aussi des ennemis En - le S nat cr e les vrais magistratures Maintenant les pl b iens peuvent devenir consul mais pour les affaiblir on leur retire les pouvoirs et en nommant de nouveaux magistrat qui seront dans leurs pattes dont un est dot de l'Imp rium Mais les pl b iens ne l'entendent pas de cette oreille Les pl b iens ont encore gagn mais cela dit ce n'est pas encore un triomphe les pl b iens ont acc s au consulat - le er r gis curril pl b ien - le er censeur pl b ien - le er pr teur pl b ien en revanche il faut attendre - pour que le principe tient au moins les consuls De - que l'obligation viole les consuls et attendre - pour que les consuls soient en m me temps monopolis s par les pl b iens consuls pl b iens qui dirigent Rome Et en - un pl b ien pour la re fois acc de au grand Ousika partir de quoi d'ailleurs il pourra donner des consultations aux pl b iens sur les rites formules des instances juridiques Maintenant on peut dire que les pl b iens et les patriciens sont ici peu pr s sur le m me pied en ce qui concerne les droits civiques entre le me et le nd avant notre re Cela dit est ce que tous les pl b iens peuvent acc der au pouvoir Non dans les familles pl b iennes qui vont r ussir faire lire un de leur bande comme consuls censeurs pr teurs grands comices Les pl b iens ont r ussi occuper les magistratures Ils vont reproduire l'esprit oligarchique qui a toujours r gn Rome ils ont b n ficier de l'ouverture mais ceux m me qui p n traient dans les narques politiques referment la porte derri re eux Pour gouverner Rome il faut tre riche car les magistratures sont exerc es gracieusement et qu'elles co tent cher la soci t Quelques familles pl b iennes vont venir s'accoupler aux familles patriciennes pour cr er une nouvelle noblesse romaine Jusqu' maintenant seul le patricien tait au pouvoir et constituait l'aristocratie maintenant partir de - cette aristocratie comprend aussi quelques pl b iens Mais a ne change rien l'esprit du r gime qui reste oligarchique La noblesse tait exclusivement patricienne puis pl b ienne de patricio-pl b ien Nobilitas signification morale et sociale Le noble est plein de vertu brillant c l bre Les romains vont l'utiliser pour d signer la vieille aristocratie patricienne et la pl be devenu riche qui partir de - va acc der la magistrature Par tradition ils se consacrent au pouvoir Il s'agit toujours d'une oligarchie Le me si cle ans et consuls on a r ussi faire la liste des consuls Il y en a qui proviennent de familles patricienne en majorit qui repr sente du consulat les Goradi le Caequile Parmi les autres familles qui ont eu moins de membres avait plus de pr teurs de deals Il y a donc des degr s de noblesse La noblesse consulaire pr torienne est avoir des membres de sa famille au S nat et tre noble On parle de noblesse s natoriale Le milieu des magistrats et des s nateurs est le m me Rentrer comme magistrat sans avoir des anc tres au s nat est une prouesse et tr s rare Ciceron Marius sont des hommes nouveaux qui arrivent au consulat sans anc tres Elle ne c de que tr s peu son pouvoir Cette aristocratie est de l'ordre de de la population de Rome ou familles sur une cit qui grandit sans cesse Cette aristocratie est celle qui s pare le pouvoir le fait tourner et tout le monde dans ces nobles peut faire une carri re politique Cette s paration des pouvoirs est l'image de l' galit des chances chez les nobles Une famille Jules C sar d nonce ce syst me et prend le pouvoir Les r gles de ce jeu vont prendre fin CHAPITRE les institutions politiques de la R publique aristocratie et s paration des pouvoirs Aristocratie la souverainet est entre les hommes les meilleurs notion politique et sociologique Notion de s paration des pouvoirs analyse constitutionnelle Cette notion n'est pas associ e la d mocratie forc ment La royaut est la perte du pouvoir Les institutions politiques Rome ont t analys es souvent pour ses notions son histoire Et il y a les analyses faites au moment Un grec au nd si cle Polybe a v cu Rome est devenu un administrateur du syst me aristocrate romain Pour lui c' tait un r gime mixte comprenant diff rents caract res de natures diff rentes entre monarchie aristocratie ou oligarchie et d mocratie Polybe pensait que le syst me romain tait bon car Rome devenait plus puissante en combinant les r gimes on effa ait leur d faut Les consuls oligarchie le S nat aristocratie et les assembl e du peuple d mocratie Le syst me Romain est une pure oligarchie qui combine la r partition des pouvoirs Cette oligarchie se d guise masque son ampleur Rome vit en r alit deux doigts de la crise m me si elle a dur e si cles SECTION les magistrats Il s'agit de l'organe le plus puissant Magistrature est un mot invent par les romains magis plus grand Les magistrats sont au dessus du peuple par l'honneur qui leur aient confi A Rome se sont les agents administrateurs de Rome les gouvernants le gouvernement La haute administration Cela dans tous les domaines civil militaire judiciaire administratif Les magistratures Rome ont t les caract ristiques de la mise en place de la r publique Elles ont des principes g n raux et hi rarchis s selon un cursus honorum parcourt des honneurs elles sont moins nombreuses qu' Ath nes mais plus puissantes les consuls sont les chefs d'Etats principes fondamentaux de la magistrature Au d but de la R publique il y avait consuls et quelques questeurs comme assistants soumis Les consuls avaient l'Imp rium h rit du pouvoir royal des trusques et gouvernaient Rome coll gialement A partir de - de nouvelles magistratures - les tribuns sont officialis s Des principes g n raux se d finissent avec les changements les pouvoirs des magistrats Il d pend de leur fonction Seuls les magistrats sup rieurs sont titulaires de Imp rium pouvoir de commandement civil et militaire se sont les consuls et les pr teurs Ils prennent toutes les d cisions au plus haut niveau pour l'arm e et la paix dans la cit Ils ont un pouvoir de coercition majeur qui peut aller jusqu' la mort ils peuvent promulguer des textes consid r s comme des lois Ces lois sont prises unilat ralement la Lex Data loi donn par le magistrat elles peuvent tre g n rales et impersonnelles donc une loi La lex Rogata fait l'objet d'un vote par les comices Une Potesta un pouvoir les romains ont une potesta du p re sur leurs biens leurs familles et les magistrats sur les lois et le peuple Tout les magistrats ont une potesta et les magistrats sup rieurs ont en plus un imperium les hi rarchies Il y a une hi rarchie entre magistrature et dans les magistratures Au sommet il y a les consuls Chaque magistrat sup rieur un autre a un pouvoir sur lui Consul pr teur deal prohibition gradu e qui traduit la possibilit d'interdire un acte ceux en dessous la coll gialit Il n'y a jamais un seul magistrat sur une seule fonction mais au moins sur un chelon ex consuls Pour certain grade on peut aller ou Sur un m me grade on doit d cider ensemble et on ne peut rien imposer aux autres Intercession permet d'interdire un acte d'un autre du m me rang Le tribun depuis - magistrat de la pl be peut opposer sa prohibition tous les magistrats dans l'int r t mais ne peut faire l'objet d'aucune prohibition Un tribun peut partager avec un autre tribun Ses magistratures sont renouvel s tous les ans sauf les censeurs qui restent mois Les magistratures sont annuels et il est impossible de les r it rer imm diatement il faudra attendre quelques ann es il y a un ge minimum pour chacune des magistratures les diff rentes magistratures et le cursus honorum A Rome lection vote par des comices Les magistratures sont lectibles Mais dans ces lections avant les votes par les comices il y a la cr ation par les magistrats d signation par les pr d cesseur avec le S nat L' lu est souvent le seul candidat sa charge Et les comices votent pour un homme d j choisis Les magistrats ne sont quasiment pas responsables de leurs actes Un magistrat durant an ne doit aucun compte aux assembl s M me s'il fait des b tises la magistratures est quasiment ind pendante sauf prohibition et intercession Il y a eu quelques limites partir du - nd si cle cela cause de scandales li la gestion des provinces conquises Rome Le S nat a d clench un proc s contre un promagistrat qui avait fait des malversations Si un magistrat se met le S nat dos ces actes politiques sont vraiment scandaleux le S nat peut le paralyser par l'argument budg taire Il est d tenteur du tr sor En coupant les cr dit les magistrats ne peuvent plus rien faire Le cursus Honorum Un jeune homme est majeur ans un carri re militaire s'impose long ans comme officier d'Etat major sinon ils ne font pas de politique Vers - ans en revenant de la guerre on leur confit des postes de jury Les petits litiges p naux ou civils sont tranch s par des juges uniques ou des jurys A ans si on est pl b iens on peut tre tribun tribunal de la pl be les patriciens ne peuvent tre tribun c'est un poste important car il a un grand r le politique il y a tribuns qui jettent leur prohibition quand l'int r ts de la pl be est en jeu Il est lu pour un an par le conseil assembl e de la pl be pouvoir d'oscillant pouvoir d'aide la pl be ils sont inviolables Toutes personnes portant atteinte leur personne ou fonction est sacer maudite Ensuite ans rien faire A ans er poste pour les patriciens ou nd pl b iens La questure assistant des consuls au d part puis charg des enqu tes criminelles politiques crime et d lit et responsabilit financi re comptable ils font la comptabilit des magistrats et du s nat tr sor les affaires mon taires et les conflits les concernants Les questeurs sont lus par les comices tributes comme dilit s Jusqu' questeurs et diles parmi les pl b iens et patriciens dont deux diles curules en principes sup rieurs et au d part patriciens Edile on se fait un nom face au peuple Font les preuves du rapport du peuple Ils organisent les jeux publics vocation religieuse car en l'honneur des dieux et des morts avec un budget Les diles ont l'obligation coutumi re d'ajouter de l'argent aux jeux pour tre mieux que leurs pr d cesseurs Et comme le budget n'augmente pas les diles financeront avec leurs fortunes personnelles les jeux Si votre famille n'a plus autant d'argent on emprunte pour se faire conna tre en organisant les jeux et en montant dans la hi rarchie des magistrats ainsi ils referont leur fortune A partir de l' ge de ans il y a de nouveaux acces la fonction de pr teur C'est une magistrature qui a t invent e en - ils sont des magistrats sup rieurs donc titulaire de l'imp rium sous l'autorit des consuls ils peuvent conduire l'arm e et commander Les pr teurs jouent un r le original comme source importante du droit romain ils peuvent prendre de leur propre initiative une loi donn e sans aucune consultation des comices Mais ces pr teurs vont renouveler le droit de mani re profonde car leur comp tence consiste ordonnancer les proc dures juridiques c'est dire s'il ne jugent pas lui m me les pr teurs statuent sur la recevabilit des proc s alors ils v rifient si les actions sont pr vues par la loi Quand un citoyen intente une action qui n'est pas pr vue par la loi le pr teur peut la juger recevable ils cr e de nouvelles r gles A Rome c'est l'action qui pr c de le droit Alors que chez nous c'est le droit qui pr c de l'action Nos actions sont pr vues par le droit si elles ne sont pas pr vues par la loi pas d'action Le pr teur n'est pas un juge mais il a la haute main sur l'organisation des proc s Il y a une diff rence entre les pr teurs urbains et les pr teurs p r grins se sont les trangers Les pr teurs p r grins ont pour objet d'organiser et de veiller les proc s entre les citoyens romains et les trangers Ils vont tre assez sensibles aux innovations des droits trangers Ces pr teurs p r grins vont s'inspirer des enqu tes de ces droits trangers pour en faire du droit romain Mais il y a aussi du droit interne priv e dans leur comp tence qui va jouer aussi un r le important dans la d finition de ce que les romains appellent le droit des gens Droit des gens par r f rence la gens conf d ration de famille unis par le souvenir d'anc tres communs ils s'en sont inspir s ils ont pris le droit des gens pour un droit commun des entit s autonomes une sorte de droit international Alors le droit des gens on s'en sert pour d finir un ensemble tr s vaste de droits de nos jours avant d' tre reconnu par l'ensemble des hommes au dessus des souverainet s La t ches des pr teurs a t multipli e donc le nombre de pr teurs est de Les pr teurs peuvent diriger l'arm e les comices le s nat mais la plaidure n'est que le er grade de la magistrature sup rieure recrutable partir de ans Les consuls Ils doivent tre g s de ans le consulat n'est accessible qu' quelques familles celles qui avaient exerc es cette fonction c'est une fonction assez inaccessible Leur imperium peut s'exercer sur tout les actes dans la magistrature inf rieure La fonction de consul partir de - est h riti re du pouvoir royal quand en - les patriciens ont renvers la royaut ils ont fait assumer les pouvoirs du roi par magistrats les consuls Les consuls comme les pr teurs sont lus car se sont des magistrats sup rieurs par les comices centuriates Il existe une autre fonction qui a plus de dignit et d'ailleurs elle est accessible aux anciens consuls car il faut que se soit des gens qui ont d j gouverner Rome se sont les censeurs Les censeurs ont t instaur s titre permanent partir de - ils sont dans des anciens consuls et leur fonction repr sente la conscience morale de Rome Se sont les censeurs qui font r gner l'ordre moral sur Rome Ils ont le pouvoir de faire le Nota Celsoria c'est dire la note sensorielle Qu'est ce que la note C'est un rapport public qui dit qu'un tel est un citoyen mauvais cause d'une appr ciation morale sur sa qualit de citoyen Si cette note vise un magistrat ou un s nateur cela brise sa carri re et l'emp che de si ger au s nat En r alit le censeur doit son nom sa fonction beaucoup plus prosa que et administrative qui consiste recenser les citoyens A cette fonction de recensement s'ajoute une autre C'est le censeur qui fait la liste des s nateurs tout les ans On leur confit aussi la surveillance des march s publics Le censeur est cens veiller ce que ces march s soient faits honorablement dans la transparence c'est dire en somme c'est lui qui assure que la marge de b n fice que les prestataires et fournisseurs tir s ne soit pas sup rieure au maximum autoris Les censeurs s'occupent aussi des adjudications de domaines publics Il s'agit de toutes des terres conquises par Rome et adjug es des citoyens romains c'est une concession Ici les s nateurs se servent en er Les censeurs ne sont pas titulaires d'imp rium leur comp tence ne sont pas d'ordre gouvernemental mais seulement potestace Par ailleurs s'ils n'ont pas d'imperium les consuls ne peuvent pas tre entrav s par la prohibition des autres magistrats Donc les consuls ne peuvent pas opposer leur prohibition ou actes des censeurs Il y a aussi une magistrature importante qui est la dictature dans le cas o la patrie est en danger alors les consuls d signent un dictateur sur avis du S nat Cette dictature suspend la s paration des pouvoirs mais elle ne peut pas exc der mois son but est de r tablir le cour normal des institutions romaines Si mois apr s les institutions ne sont pas r tablies on d signe un autre dictateur pour mois Il a tout les pouvoirs mais il nomme un auxiliaire Ces dictateur sont des consuls ou des censeurs par cons quents se sont des gens qui offrent une fid lit la r publique mais sont g s donc on ne prend pas n'importe qui Il y a aussi les pr tres Rome se sont aussi des magistrats religion et politique sont la m me chose Le culte est officiel quasiment constitutionnel Beaucoup de pr tre ont des fonctions politiques dans l'Etat Parmi les pontifes il y en a un grand qui a des comp tences juridiques comme pour la r gularit des testaments Ces pr tres sont mari s p re de famille issus de bonne famille SECTION le s nat C'est un conseil au nombre de et pour r le de donner des conseils et tre la disposition des magistrats Mais ils sont dot s d'une grande autorit A la composition aristocratique du S nat C'est l'organe aristocratique pas excellence et pour tre s nateurs il faut avoir t magistrat Pour tre s nateur il avoir t consul ou censeur pr teurs dile S nateurs issus de familles patriciennes et pl b iennes Quand c'est devenu possible l'essentiel du S nat sont des patriciens et sont venues les rejoindre les anciens magistrats sup rieurs de la pl be Il y aura toujours une diff rence entre s nateur pl b iens et patriciens Les patriciens si gent au er rang et les pl b iens sont inscrits la suite et ne peuvent prendre la pr s ance sur un patriciens que s'ils ont eu des magistratures tr s honorifiques conseil de nobles anciens magistrats tous g s class s dans un ordre hi rarchique qui va du r cemment nomm jusqu'au prince de S nat er s nateur celui qui a le records des magistratures Ce conseil se r unit lentement dans la curie les portes sont ouvertes car les d bats sont publics cela dit seul peuvent se mettre au porte des magistrats sup rieurs qui veulent se tenir au courant L'art oratoire au S nat n'est pratiqu que par des magistrats sup rieurse qui font de bon discours C'est en effet ces s ances qui sont consacr es parler des affaires les plus graves de l'Etat Le chef de l'Etat Rome les consuls a le devoir constitutionnel de consulter le S nat avant toutes d cisions graves B l'autorit du S nat Les consuls demandent conseils aux s nateurs et leurs demandent leur approbation Les conseils donn s par les s nateurs ont une grande valeur quasiment obligatoire car les s nateurs sont dot s d'un pouvoir autorit le mot autorit Rome est important car d rive du latin qui signifie augment mais cette augmentation dont l'autorit est l'expression est le fait de conf rer des actes humains une garantie d'accords avec la protection des dieux On parle aussi d'autorit pour le p re car il est l'auteur c'est dire l'ancien et donc ces s nateurs sont d tenteurs d'une autorit qui ont un lien symbolique avec cette g n ration ils sont les p res de la r publiques il y a un souvenir historique du fait que c'est eux les familles chefs nobles qui ont renvers es la royaut On dit aussi que le s nat est le tuteur de l'Etat cela veut dire que le peuple Rome est une sorte de mineur auquel il faut un tuteur pour r gir les int r ts du peuple Si un magistrat fait mine de se moquer des avis du S nat un moyen de le rendre tout fait inefficace Autre comp tence du S nat - il s'occupe du budget de l'Etat avec les qu teurs comptable de ce budget - la haute main sur les relations internationales il s'occupe aussi de la nomination des ambassadeurs re oit les ambassadeurs trangers - haute main sur la gestion des provinces d signe le gouverneur de province - il arbitre le r le des institutions pour ce faire il s'exprime par des s natus consultes En mati re l gitime aucune r gle n'est valable sans autorisation s natoriale Mais une loi de - a modifi cette proc dure Avant - cette autorisation s natoriale tait donn e apr s le vote des lois par les comices Cette loi a consist placer l'autorisation s natoriale priori ant rieurement au vote de la loi Donc partir de - le s nateur jouait un r le de filtre de la l gislation romaine Pourquoi les magistrats sont si respectueux des s natus consultes La carri re politique se fait toujours sous le regards des s natus consultes les s nateurs sont les arbitres des institutions C'est le conseil aristocratique Il y a la question des cr dits du tr sor public qui permet aux magistrats de gouverner ou non Il y a aussi le pouvoir de gouvernement des provinces ils sont d'anciens magistrats tr s fortun s car on revient de cette carri re tr s riche la moral de l'affaire est de bien se mettre avec les s nateurs comme cela les gouverneurs seront nomm s dans une province riche poure rassember de l'argent car une magistrature co te cher SECTION les assembl es Rome n'est pas une d mocratie il y a bien des assembl es du peuple mais elles sont subalternes Leur origine est ancienne et est connu de l' poque royale Ce n'est que tr s lentement que les assembl es acqui rent des pouvoirs de d cision et nous verrons que ces pouvoirs de d cision sont peu lev s il y a toujours la s paration des pouvoirs qui fait que la souverainet du peuple n'est au fond qu'une petite parcelle des institutions Les vrais souverains sont le s nat et les magistrats les diff rentes assembl es Les rois trusques dans leur conflit avec le patriciat ont voulu s'appuyer sur le peuple pour affaiblir le patriciat d'o la cr ation d'assembl e Cette pluralit d'assembl es o s'exprime le peuple est un calcul se diviser pour mieux r gner Ces diff rentes assembl es dont la comice curiate qui est la plus ancienne puis la comice tribute et comice centuriate Chaque comice regroupe l'ensemble du peuple Seuls les citoyens appartiennent au peuple de Rome A les comices curiates Leur importance a t amoindrit par la cr ation d'autres assembl es et vont tomber en d cadence car le peuple ne s'y rend plus donc ils deviennent une sorte de formalit Cependant leur comp tence n'est pas nulle car ils sont charg s d'investir les magistrats sup rieurs il y a la loi curiate sur l'imperium et cette loi doit tre vot e au profit des nouveaux consuls Donc investiture de l'imperium pour les magistrats sup rieurs Ils ont des comp tences aussi en droit priv ex pour les testament ils supposent fois par an de r unir les comices curiates pour entendre les nouveaux testaments faits pas les citoyens Proc dure lourde qui sera abandonn e Il y a aussi la question des adoptions d'adultes Il y a un probl me car le majeur est le chef de famille il a le culte de ces descendants probl me donc religieux de culte des anciens il appartient l'ensemble du peuple d'autoriser ces adoptions de majeurs Voil la comp tence des comices curiates Cela n'int resse pas beaucoup la population et comme le peuple a cess de venir et elle va faire semblant d'exister toujours B les comices centuriates Elle sont ici l' poque r publicaine la principale assembl e du peuple Elle regroupe le peuple en centuries qui sont des groupes de citoyens d cid s fournir soldats aux l gions romaines Les centuries sont class es par ordre hi rarchique de nature de richesse qui syst me censitaire est le crit re et se classe pour rationaliser la question de la performance militaire Les res centuries se sont les citoyens les plus riches les g n raux En revanche les centuries du bas de l' chelle regroupe les gens qui sont trop pauvres qui ne sont pas appel s sous les drapeaux Donc l on les appelle les prol taires ceux qui n'ont de richesse que leur facult de reproduction Ce syst me censitaire avait d'abords t instaur par les rois trusques Au sein des comices il y a centuries qui sont class s par ordre hi rarchique de fortune Les citoyens les plus fortun s composent les centuries questres elles doivent fournir des bataillons de cavaleries Les res classes des gens riches repr sentant centuries nde gens ais s me me me hors classe tr s pauvre total Chaque centurie doit fournir hommes Le syst me de vote est que les riches ont plus de vote que les pauvres il y a une in galit officielle des citoyens la comp tence de ces centuries est tr s importante D'abords une fonction l gislative elles votent les lois les plus importantes pr sent es par les magistrats qui les convoquent et les pr sident La loi des tables a t la re a tre vot e par les comices centuriates La loi doit ensuite tre autoris e par le S nat Une autre comp tence l' lection des magistrats sup rieurs pr teurs consuls qui recevront l'investiture de l'imperium devant les comices centuriates et le censeur Les candidat qui viennent se pr senter sont tri s car d sign s par le pr d cesseur ou les s nateurs Autre comp tence on lui fait approuver les d clarations de guerre prises par les s nateurs Il doit acclamer la d cision de partir en guerre Autre comp tence elles ont re u le pouvoir de conna tre en appel des d cisions des consuls des sentences des consuls en crime et d lit politique pouvoir juridique que les consuls ont depuis l'origine C les comices tributes Leur aspect serait plus d mocratique car elles sont class es par domicile la tribu o ils r sident il y a tribus pour les r gions rurales tribus rustiques et pour les tribus de la ville tribus urbaines Chaque citoyen vote dans sa tribu et on voit l le penchant de la tribu en g n ral Il y a une diff rence d'effectif entre les tribus rustiques et les urbaines Il y a toujours eu une tendance l'exode rurale pour des ville champignon qui attirent les petites personnes Les tribus urbaines sont charg es de petits et les tribus rustiques ont plus de grands propri taires foncier et des paysans leur client le en g n ral Les effectifs sont moindre Rome a l'air de favoriser la campagne la population urbaine plut t conservateur Leur comp tence ils sont convoqu s par des magistrats inf rieurs les diles ils lisent les magistrats inf rieurs les qu teurs et diles Les comp tences sont les m mes que les comices centuriates moins la d claration de guerre Mais pour des choses moins importante ex les lois moins importantes L'appel sera pour les petits d lits politiques D concile de la pl be Les conciles de la pl be ne sont pas une assembl e du peuple c'est une assembl e g n rale des citoyens pl b iens Ils se r unissent de fa on r guli re p riodique de - donc l'anc tre datait de - Elles devinrent officielles en - Leur comp tence la plus visible est d' lire les tribuns les repr sentant de la pl be Comp tence l gislative pour des pl biscites des pl b iens exclusivement Peu peu il sera admis qu'un pl b ien ait la m me valeur qu'une loi dans la cit si le S nat l'a accept En - les pl b iens votent un texte disant qu'un des consuls pourra tre de la pl be Accept par les patriciens malgr eux et est devenu loi constitutionnelle par le S nat Peu peu il devient difficile de distinguer les comices tributes et les conciles pl b iens le mythe de la souverainet du peuple On a d j dit que la pluralit des assembl es tait un facteur qui affaiblissait l'expression de la volont Rome Les comices sont tous li s au S nat A Rome les lois commencent par le S nat et le peuple romain ont d cid que Le S nat vient avant le peuple A Ath nes les lois vot es par le peuple commence par les citoyens ath niens ont vot que car il n'y a personne au dessus du peuple Les assembl e des comices sont presque ligot es par la puissance des magistrats Les assembl es Rome ne peuvent pas se r unir spontan ment elles doivent tre convoqu es par un magistrat qui pr sidera et pourra lever la s ance quand il veut Le magistrat fixe l'ordre du jour qui est imp ratif Le peuple n'est pas amen a discuter non plus les propositions soumises Il n'a ni pouvoir d'initiative l gislative ni pouvoir d'amendement ni rien dire sur les candidats la magistrature Il doit r pondre par oui ou non c'est tout pas de d bat Comme l'ordre du jour est connu avant les hommes se r unissent entre eux part pour discuter du sens du vote Le cadre de r union des comices exclu la possibilit des d bat Ils se r unissent au Forum des comices tributes et curiates il y a au Forum le curies o se r unit le S nat des temples En fait les citoyens sont debout dans les comices dans la place qu'il reste dans le Forum Les conditions n' taient pas facile donc ils n'avaient pas envie de d battre Rang s en ligne class s par tribus et debout Les magistrats ouvrent la s ance le vote se fait et tout le monde se s pare Les comices centuriates se r unissent hors de la ville car personne ne rentre dans la ville en arme donc les soldats se r unissent sur le champs de mars par centuries La s ance est dirig e par un magistrat Il y a donc un absent isme massif dans les comices Cet absent isme est institutionnel le syst me lui m me fait que tous les citoyens ne peuvent aller dans le forum car il n'y a pas de confort il manque de place Les comices centuriates votent puisque les comices sont timocratiques hi rarchies elles votent donc par ordre Les er a voter sont les chevaliers de la er centuries des centuries questres on l'appelle la centurie pr rogative la re appel son vote est consid r comme exemplaire car se sont les meilleurs citoyens de Rome riches illustres vieille familles Le but est que les bons citoyens suivent les meilleurs Puis votent les centuries de re classe Pour gagner du temps on arr te le vote quand la majorit absolue est obtenue donc apr s les res classes car ce qui est plus de la moiti de Les autres centuries votent rarement seulement quand il y a un d saccord dans les grandes familles les nobles Alors les nde et me classe votent Mais extr mement rarement donc ils ne viennent pas aux assembl es Les tribuns rustiques sont plus nombreuses donc leurs voix comptent plus La noblesse romaine a l leur bastion car la grande noblesse romaine tait terrienne donc ils sont attach s ces tribus rustiques et les paysans sont souvent leur client le Les tribus rustiques votent donc souvent en faveur de la noblesse La pl be urbaine est plus nombreuse mais dans tribus urbaines Quand il y a des nouveaux citoyens a inscrire lors de recensement on les inscrit dans les tribus urbaines pas dans les rustiques celui qui inscrit le censeur est un noble Les affranchis esclaves s' tant rachet s Les censeurs favorisent donc le poids des tribus rustiques Le vote Rome conna t exclusivement le vote main lev e publique au vue de tous ce qui favorise toute les pressions Il est m me arriv qu'une d cision l galement acquise devant les comices soit annul e car elle ne plaisait pas a un magistrat A Rome le peuple n'est pas souverain il n'a l'exercice que d'une petite parcelle de la souverainet Rome est une s paration des pouvoirs peut tre le r gime politique qui a pouss le plus loin cette comp tence entre les organes les plus nombreux Il y a diff rentes cat gories de magistrats hi rarchis s jamais un seul magistrat dans sa fonction Pas une assembl e mais plusieurs Un S nat les magistrats ne peuvent gouverner devant lui le peuple ne peut rien voter pour les magistrats et le S nat Tous les organes sont imbriqu s les uns dans les autres ils ont des liens de d pendance mutuelle Pour certaines d cisions les s nateurs et les magistrats ne peuvent se passer des comices Le S nat ne peut tre r uni que par un consul et sous sa d pendance il y a une libert de parole au S nat La liste des s nateurs est tabli par un magistrat devant le peuple Si un magistrat ne suit pas le s nat celui-ci peut lui couper les cr dits Il y a une ligne de partage tr s importante entre les magistrats qui gouvernent la cit et les tribuns de la pl be qui exercent leur pouvoir par la prohibition Les possibilit s de blocages entre les organes sont si nombreux qu'on ne comprend pas comment le r gime a tenu environ de - - Rome est toujours au bord du gouffre mais tient Ce r gime a peut tre pu tenir car chaque institution est dirig e par un noyau que l'on retrouve tous les postes magistrats s nateurs premieres comices centuriates grands propri taires terriens Cette s paration tr s pouss e des pouvoirs n'a d' gal que le tr s petit nombre de personne sur les paules de qui tout repose Donc tout repose sur les conflits dans la noblesse et les divergences Le peuple est aussi dangereux car tr s nombreux Rome est devenu tr s t t une puissance imp rialiste agressive avec des manies de guerres et de conqu tes Peut tre que la situation ext rieure compensait les probl mes int rieurs CHAPITRE l'imp rialisme romain Imp rialisme aujourd'hui tout les ph nom nes par lesquels une puissance centrale vise soumettre des territoires des populations ext rieures dialectiques entre un centre et une p riph rique Si l'aspect militaire est tr s fort l'imp rialiste a d'autre forme comme culturel et conomique Ou un imp rialisme militaire qui se moque des aspects culturels Ils veulent les soumissions et les revenus de la conqu tes Se rattache l'imperium un pouvoir de commandement civil et militaire On en a fait un empire p riph rie soumis au centre imp rialisme L'empire est aussi un r gime politique c'est un type de monarchie autoritaire militaire et imp rialiste Rome est devenu un empire territoire avant d' tre un empire r gime politique car c' tait une r publique au d part des conqu tes SECTION gen se de l'imp rialisme l'arm e et les conqu tes Les comices centuriates ne sont pas l'arm e mais une assembl e pour form e l'arm e Les arm es romaines sont s par es en diff rentes l gions sorte de corps d'arm e cohorte le commandement supr me des arm e appartient aux consuls aux pr teurs A la t te de chaques l gions il y a un lega qui appartient la classe s natoriale qui est un g n ral commandant et il y a les tribuns militaires qui ont aussi des g n raux pour commander les cohortes cavaleries bataillons centurions d curions sous officiers Le service militaire commence vers - ans pour tous les citoyens il peut tre plus ou moins long suivant le but atteindre Les arm es sont les acteurs des conqu tes A partir des ann es - que Rome entame sa politique agressive l' gards des voisins D'abords le Latium et rapidement Rome s'en prendra toutes l'Italie A partir de - il y a une annexion des zones m dianes de l'Italie puis l'Italie du sud conquise en - L'Italie du nord aussi Vers - toute l'Italie du nord est quasiment annex e les conqu tes sont relay es par un autre front il y a une autre grande puissance Carthage en Ph nicie Tunisie actuelle qui est tr s implant e comme Carthage a la ma trise de la mer Rome va s'attaquer elle par les guerres puniques - re - - qui marquera l'avance de Rome dans la M diterran e - Rome annexe la Sicile comme re province de Rome - nde - - guerres tr s dures Rome a t menac e directement mais en sort vainqueurs Apr s cette victoire Rome a une supr matie non discut e par le bassin M diterran e - me - - Rome raye Carthage de la carte Rome en m me temps cherchait rentrer dans l'orient hell nistique les grecques sous le protectorat romain - sera fond e la province d'Asie entre la Turquie et la Syrie A la fin du nd si cle Rome cr era en Gaule une province qu'elle annexe sous le nom de la Provence latin provincia qui est le bas Languedoc Cette d marche imp rialiste contenue avec C sar la Gaule la Germanie l'Angleterre A partir de - ils conqu r rent l'Egypte les causes de l'imp rialisme Il y a un lien entre la vie politique sociale interne de Rome et sa politique ext rieure - d but de l'imp rialisme ans avant il y a l'acc s des pl b iens aux magistratures - er pl b ien au consulat Cette nouvelle donne de - a un lien avec sa politique ext rieure Les pl b iens doivent faire leur preuve puisqu'ils n'ont pas d'histoire ils n'attirent pas sur la cit la bienveillance des dieux Il leurs manque une l gitimit ils ont acquis les moyens d' tre consul mais ils ont tout prouver Il se cr e au sein de cette nouvelle noblesse patricio-pl b ienne un climat d' mulation permanente La pl be r ve de s'implanter durablement dans la noblesse qu'au prix de faire des exploits surtout de gagner des batailles montrer que les dieux sont aussi favorables aux gouvernements pl b iens que patriciens les familles nobles sont en concurrence et doivent prouver qu'elles sont meilleurs Chacun doit montrer les preuves qu'il est indispensable Quand un consul a cras les ennemis et rapport le butin et les prisonniers on lui donne le nom de triomphateur Il y a un d fil C'est le seul moment o un homme un g n ral a le droit de rentrer en arme dans Rome A la t te d'un d fil de l gions vainqueurs et de butins Faire parti de la famille d'un triomphateur un descendant permet la famille de faire un bon dans la noblesse Certaines familles pl b iennes auront cet homme ce qui va entra ner cette politique agressive vis vis des voisins Ce n'est pas facile pour une minuscule partie de la soci t de convaincre la population qu'elle doit se soumettre rester en paix tout cela sans quasiment avoir aucun droit personnel Donc entre la noblesse et le peuple il y a des conflits et les conqu tes sont efficaces car elles accroient la puissance de Rome son budget am liore le niveau de vie des romains Une raison pour laquelle Rome n'a pas explos est les conqu tes La noblesse est devenue une classe militariste et la tendance est que Rome est condamn cro tre sinon toutes les crises int rieures risquent de se r veiller SECTION statut et administration de l'empire Il n'y a jamais de politique pr con ue Rome Les solutions trouv es ont t invent es en fonction des circonstances au coup par coup En fonction des contingences de chaques conqu tes Cela rend compte du pragmatisme des Romains les peuples A assimil s Au d but des conqu tes Rome a eu affaire des populations voisines latines qui avaient des similitudes avec Rome Elles seront rapidement assimil es Rome acquisition quasi-imm diates de la citoyennet d'autres petits peuples ont pu r sister tr s longtemps et ont la citoyennet au b n fices du droit priv civiques mais non du droit romain Une citoyennet sans suffrage ou citoyennet latine Ces citoyennet s romaine ou latine Rome s'en servira l' gards de populations plus lointaines Dans les ann es - avant notre re tous les Italiens auront soit la citoyennet totale soit la latine Rome prouvera parfois le besoin de disposer de petit noyau de citoyens dans des zones conquises ext rieures l'Italie explications pour expliquer le mod le romain assure la surveillance de zones peu sures Les romains ont envoy s des petits troupes de citoyens dans des zones un peu loign es de Rome Les colonies des petites cit s bourgades que Rome fonde dans des pays occup s elles sont peupl es de citoyens romains colonies romaines ou de citoyens sans suffrage colonies latines ex une fois d truite Carthage et malgr une sorte de mal diction solennelle jet e sur son sol on r quisitionne le site de cette ville pour en faire une colonie ex Aoste nord de l'Italie est une colonie fond e pour contr ler une route o passait des barbares Quand on survole la ville elle est carr e et les rues perpendiculaires et tous le territoire autour territoire agricole est partag en lots carr s Une colonie est fond e comme un camp l gionnaire et pour qu'ils vivent on en fait des paysans pour qu'ils se nourrissent on leur donne des terres toutes de la m me taille pour une galit militaire Le statut des colonies finira par devenir une m daille que Rome accordera a des cit s conquises comme Lyon qui aura des droits romains la citoyennet B alli s Rome a sign un trait international d'alliance et en principe ce genre de trait met les Etats souverains en galit juridique Mais les peuples alli s n'ont pas vraiment le choix de s'allier Se sont des peuples vassaux Le statut d'allier est provisoire et pr c de une conqu te On en trouve ailleurs partout ex Palestine Jud e Mais ces petits royaumes n'ont plus de politiques internationales ind pendantes et ils ne servent que d'auxiliaires la politique romaine Souvent Rome exige de ces alli s des tributs imp ts ou des troupes Cela a sens unique ces alli s donnent mais ne re oivent pas les provinces romaines et les promagistrats Les provinces sont des territoires conquis qu'il faut administrer surveiller Ce statut appara t en - quand Rome r alise une conqu te qui n'est plus continentale Ce statut concernait la Sicile en premier puis sera progressivement tendu la plupart des conqu tes Ces provinces re oivent leur r glement d'administration par le g n ral vainqueur auteur de l'annexion comme titulaire de l'imperium consulat pr teur il peut dicter des lois de fa on unilat rale et la fin de sa campagne de conqu te il fixera le statut de la province Ce statut suppose que les habitants restent des trangers ils gardent leurs propres usages et droits et aux yeux des romains ils ne sont que des p r grins Ils doivent rester en paix et ne pas se r volter Rome laissera de toutes fa osn des contingents militaires Il y a un chef sur place titulaire de l'imperium pour contr ler l'arm e Au d part on a multiplier les pr teurs p r grins pour diriger l'arm e l'administration les provinces et veiller l'ordre public Mais il y avait de plus en plus de conqu tes et faire trop de pr teurs taient inconstitutionnelles et pourrait permettre trop de personne de s'anoblir par la gestion de ces provinces on a donc fait des promagistrats On va utiliser tous les magistrats sup rieures sortant de charges au bout d'un an On va opter pour une reconduction de leur imp rium pendant un an ou uniquement dans le cadre de l'administration provinciale Ainsi on ne cr e plus de pr teurs on utilise les anciens consuls et pr teurs au sortir de leur charge Cette nouvelle fonction sera accept e volontiers car elle est tr s r mun ratrice les gouvernants de provinces promagistrats trouveront dans l'administration provinciale l'occasion de se faire des cadeaux et rentrer tr s riches Ce qui leur permettra de payer leurs dettes Que fait le gouverneur promagistrats il commande les l gions en pr sence pour le maintient de l'ordre surveille les fronti re peut entamer de nouvelles conqu tes pour accro tre l'empire Cet imp rium s'effectue directement sous la surveillance hi rarchique des consuls de Rome nde fonction assurer le recrutement des tributs annuelles qui doit tre vers s Rome lex provincia me fonction les promagistrats ont toutes comp tences pour juger les proc s avec citoyens romains en place Le promagistrats surveillera la justice locale au profit des autochtones se ne sont pas des bureaucrates ils ne veulent pas un totalitarisme un contr le troit de l'administration il n'y a pas de d marche culturelle M me soumis Rome les autochtones gardent leur particularisme et leurs institutions Les promagistrats surveillent l'ordre publique et que les choses se passent bien il y a comme un degr d'appel Ils ont un pouvoir d' vocation pouvoir pour une juridiction de s'emparer d'un dossier ressortissant d'un dossier confi un tribunal inf rieur Il peut saisir une affaire locale ou peut servir de cour d'appel une justice de surveillance Pour faire face ces diff rentes missions le gouverneur a besoins d'un minimum de personnel Les g n raux qui dirigent les l gions les l gats sous l'ob issance du gouverneur Les questeurs propres aux gouverneurs d sign par le s nat environ ils l'assistent dans ses fonctions fiscales Il y a aussi un conseil librement fix par le gouverneur se sont des amis qui l'on suivit pour ans conseil ou consistoire Le gouverneur peur compter sur des hommes d'affaires romains qui viennent assurer pour leur profit tous les march s publiques Il y a aussi les publicains percepteurs d'imp ts mais non-fonctionnaires SECTION les profits de l'imp rialisme Les civilisations imp rialistes assurent l'ensemble de leurs ressortissants un niveau de vie plus lev L'oligarchie romaine sera la re r colter les fruits de l'empire Elle a commander l'imp rialisme elle est au gouverne Rome Il est donc logique qu'elle se serve la re L'esprit de l'institution d coule de la logique timocratique Les citoyens sont class s par ordre hi rarchique en fonction du m rite les plus m ritants sont ceux qui donne le plus l'Etat ex les jeunes nobles ont un service militaire plus long que le citoyen de base Le droit est fait ainsi Esprit m me de Rome une richesse collective Les conqu tes font rapporter au tr sor public des sommes colossales les butins les tributs et toute cette masse permet une politique d'embellissement de la cit de Rome Rome est devenu la cit la plus magnifique de l'occident aqueduc permettant presque l'eau courante les termes nombreux pour l'hygi ne - le d veloppement de la politique imp rialiste vers l'orient Rome a fait main basse sur un petit royaume qui avait une grosse fortune Rome annule donc les imp ts des romains pour les riches et les pauvres Il y a aura toujours des pauvres Rome ils ont du mal manger M me ceux l vont trouver des profits au fait que Rome est la capitale du monde Les diles approvisionnent Rome Les ressources ne sont plus soumises aux al as climatiques qui fait que les denr es ont leur prix augment Les diles peuvent importer et choisir les moins chers A partir du nd si cle les diles organiseront des distributions gratuites de denr es On ne mourra plus de faim Rome c'est une politique sociale la mesure d'un Etat riche Des soldats reviennent de longues ann es de l gions et trouvent leur domaine en mauvais tat et comme ils ont des dettes Rome offre aux v t rans soldats d mobilis s des lopins de terres dans les colonies l' gal de celles qu'ils avaient Rome Il s'agit de concession et non de donation en pleine propri t Ils sont concessionnaires et normalement le fond appartient l'Etat Le v t ran doit verser une somme symbolique l'Etat pour lui rappeler qu'il n'est pas propri taire L'imp rialisme a permis Rome de b n ficier d'une richesse dont tout les citoyens sont b n ficiaires la ploutocratie romaine s nateurs et chevaliers Elle est repr sent e par la noblesse et la classe d'hommes d'affaire que l'on appellera chevalier La noblesse Rome on trouve logique que les nobles soient les er tirer b n fice de l'imp rialisme Les meilleurs citoyens ont rendu de grands services l'Etat les entreprises de conqu tes ont co t tr s ch res Il a fallu approvisionner l'arm e faire des routes des ponts des camps verser des salaires et quand Rome s'est trouv face des ennemis tr s puissants et a entra n des r cessions conomiques comme durant les premi res guerres puniques Rome a t accul une situation terrible le tr sor public a t presque en banqueroute et l'Etat a d emprunter aupr s de ceux qui sont riches les nobles L'effort des nobles tait un acte de patriotisme une affaire de vie ou de mort car si cet effort n' tait pas consentie Rome perdrait et la noblesse perdrait son ind pendance Elle a donc t g n reuse La guerre a t gagn e et Rome a cr de nouvelles conqu tes tributs Rome a donc pu rapidement rembourser les nobles notamment en offrant aux pr teurs un remboursement en nature les terres du domaines public confisqu aux ennemis Les nobles ont donc pu d velopper leur surface terrienne les latifundia grands domaines Les er ont exister au me si cle et se sont d velopp s apr s la nde guerre punique La noblesse romaine va renforcer ses richesses ses surfaces en Italie et dans le reste du monde conquis Pendant des si cles ces domaines vont se transmettre Ils sont exploit s par une production maximale Cette conomie latifondi re inaugure dans l'histoire la re forme de capitalisme agricole pour obtenir des rendements maximums Cela pour la vente et pour cr er des richesse mon taires Certaines terres taient pour la culture mais surtout en polyculture c r ales vignes olivier Chaque terrain est exploit au maximum et suivant la nature de son terrain La fabrication quasi industrielle a un co t peu lev L' conomie en sera transform e La concurrence ext rieure aura beaucoup de mal L'exploitation est facilit e par autre chose les guerres gagn es les terres conquises ont permis le d placement des esclaves - la guerre contre les sammites donne esclaves que Rome s'approprie Plus les guerres sont nombreuses plus l'empire s'accro t et plus la masse d'esclaves est abondante M me quand Rome n'est pas en guerre il y a des marchands d'esclaves n goce devenu international Au er si cle Rome tend son empire en Europe du nord et elle va utiliser les distorsions entre les tribus locales pour se procurer des esclaves Une tribu fait une razzia sur une autre et vendent les esclaves Rome Plus l'empire est important plus le cour de l'esclave est bas avantageux Dans les grands domaines hectares pour les travaux faciles on emploie des esclaves ils sont la clef de la rentabilit des grands domaines Des documents montrent que les romains avaient invent le b ton et la moissonneuse batteuse quelques exemples isol s Mais l'esclavagisme est l'ennemi des technologies car les progr s co taient chers et pas les esclaves donc elle ne fut pas beaucoup utilis e Toutes les soci t s ont utilis l'esclavagisme Rome fait de l'esclavage le pilier de son conomie L'esclavagisme technique conomique qui fait que l'ont utilise automatiquement les esclaves Ath nes fut peut tre la re soci t esclavagiste de la soci t antique mais une chelle moindre Sur un domaine de hectares on peut avoir esclaves on les sort le matin et les rentre le soir Caton l'ancien a laiss un trait sur la fa on dont on traite l'esclave s'il travaille mal on le ch tre s'il continue on l'encha ne s'il s'enfuit on le tue Selon le droit romain l'esclave est une chose class dans le droit des biens usus fructus et abusus Dans les autres pays un esclave a un double statut de chose et juridique mais pas Rome Les latifondia ont ainsi augment les richesses s natoriales Il y a types de domaine les grands domaines vou s une culture industrielle et les domaines plus proches plus petits pour les domaines agricoles et de plaisance Rome Naples ils s'am nagent des palais entour s de quelques terres pour y faire cultiver des produits de tr s bonne qualit Les esclaves y sont mieux trait s pour qu'ils travaillent mieux et produisent de la meilleur qualit Des cadeaux sont donc faits aux pro magistrats ce qui les remboursent de leurs magistratures ant rieures Les pro magistrats qui seront inqui t s seront ceux qui auront vraiment exag r ex le proc s Cic rone de l'administrateur de la Sicile ce dernier avait voulu tout prendre et rendre le terrain l'Etat exende Il avait d s quilibr la machine car la Sicile ne pouvait ne pouvait plus payer ces tributs et ces successeurs n'auraient rien Ces proc s ont t tr s rares En - une juridiction s natoriale a t cr e le tribunal des reprises pour surveiller les exc s des gouverneurs des provinces L'exercice des pro magistrats est uniquement pour les anciens magistrats consuls et pr teurs donc venant des familles les plus riches Cela accro t l' cart dans la noblesse La noblesse n'a pas pu confisquer tout les profits elle a t amen partager avec une lite nouvelle qui va se d velopper avec l'imp rialisme les homme d'affaire les n gociants les gros commer ants les financiers Une bourgeoisie d'affaire en quelque sorte Ce milieu doit sa fortune son talent son travail son audace et n'est pas compl tement homog ne Ces gens n'ont pas pu s'inclure dans les anciennes familles ou dans la pl be Les entreprises militaires de Rome co tent ch res et supposent des travaux publics des provisions et des armes Ces march s publics repr sentent des sommes tr s importantes et ces hommes d'affaire seront des adjudicataires de march s publics L' conomie g n rale de Rome conna t une expansion fulgurante et secr te la prosp rit commerciale Le publicain est un homme modeste au-dessus de lui il y en a de milliardaires Ils ont rapport avec la chose publique ils sont les adjudicataires d'un march public sp cial ex les financiers sp cialis s dans la perception d'imp ts dans les provinces L'immense empire de Rome est gouvern par une poign e de famille et il y a tr s peu de fonctionnaires dans la cit elle-m me il y en a encore moins dans les provinces Le pro magistrats local fait appel des personnes priv es il compte sur l' lite autochtone pour collaborer avec Rome Se sont des responsabilit s qu'ils exer aient avant Rome Rome utilise ces connaissances Le fait de collecter ces tribus et de s'assurer qu'ils arrivent l'Etat Rome trouve que cela ne m rite pas la cr ation de poste Donc on passe des contrats de ferme fermage Un titulaire de droit confit l'exploitation de ces droits un particulier fermier de l'Etat il agit comme un fonctionnaire mais c'est une personne priv e Il touche une partie de l'argent qu'il per oit int ressement Les publicains vont faire leur fortunes gr ce ce syst me en se faisant conc der la perception des tributs des provinces Une lettre du S nat indique le montant du tribus de la province On fait un appel d'offre aupr s des publicains et on adjuge le contrat au plus fiable Il versera la somme en fois dans l'ann e Ces publicains sont de grands banquiers appartenants l' lite financi re Le calendrier des charges fait que les sommes vers es au pro magistrat le sont avant d' tre per ues par le fermier car la perception dans les provinces est longues Donc ils doivent ensuite se rembourser et gagner de l'argent C Cette marge leur permet de faire augmenter leur richesse pour pouvoir ensuite aussi r avancer l'argent l'ann e suivante L'Etat fait des conomies car elle n'embauche pas mais surveille l'honn tet des publicains Ces publicains sont antipathiques la population riches m thodes exp ditives pour percevoir ils peuvent recourir la force publique Ce milieu est impopulaire la base pour les petits publicains sur le terrain mais les gros se trouvant dans les bureaux Rome hi rarchie des publicains appartiennent la ploutocratie Les s nateurs sont jaloux de ces hommes ploutocrates Tant de b n fice attire les s nateurs mais ces activit s sont beaucoup plus permanentes que d' tre propri taire foncier on reproche alors certain d' tre devenu des hommes d'affaire v naux plus que de s'occuper du cursus honorum Ils sont en m me temps critiqu par les hommes d'affaire qui leur reproche de ternir l'image de la noblesse Atteinte la figure des nobles et ils voudraient la prot ger c'est pourquoi il y aura un compromis la fin du me si cle le pl biscite clodien La pl be consacre une sorte de r partition des t ches au sein de l' lite ploutocrate romaine afin d' viter la confusion des gens Le pl biscite interdit aux familles s natoriales d' tre adjudicataires des march s publics Les s nateurs doivent non seulement pas tre adjudicataires mais aussi le pl biscite leur interdit de se livrer des activit s commerciales de trop grandes ampleurs ex ils peuvent pas poss der de navires de commerce Ce pl biscite r affirme que la vocation de la noblesse est la politique et les privil ges dont elles jouissent doivent tre justifi es par la politique A c t de cette aristocratie il y a les hommes d'affaires qui se voient reconna tre un statut officiel Les pl b iens n'ont pas d'anc tres ils ne s'occupent donc normalement pas de politique mais comme ils sont riches on va leur accorder un titre chevalier ou cavalier car on constate que leur fortune tait quivalente celle des nobles ils pouvaient donc se faire instituer dans la re centurie questre La distinction entre la fortune des nobles et celle des hommes d'affaire ne constituent pas des castes mais des classes donc on peut esp rer en changer Un s nateur peut abandonner le cursus honorum et se lancer dans le commerce les finances dans le march public Quand aux chevaliers ils peuvent abandonner les finances et se lancer dans le cursus honorum pour briguer des magistratures et ils pouvaient int grer la noblesse D'ailleurs la fin de la r publique il y a quelques hommes nouveaux qui rentrent dans la noblesse gouvernante en renon ant aux activit s conomiques des chevaliers pour des magistratures En fait chaque famille noble a une strat gie ouverte pour se refaire une fortune elle choisit le n goce ou les affaires publiques Voil les profits de l'imp rialisme on voit que la plus grande part va consister contribuer encercler les plus riches pour permettre l' mergence d'un certain nombre de nouvelles fortunes et les profits g n raux collectifs m me s'ils sont r els sont peu de chose par rapport la stature de cette lite bipartite qui maintenant habite la vie romaine CHAPITRE le droit romain archa que C'est le droit le plus ancien Rome ce droit est celui qui pr side aux origines de Rome et qui ne sera relay que vers le nd si cle av JC par un droit moderne Et les traits important du droit archa que on peut remarquer dans beaucoup de civilisations anciennes en particulier le caract re essentiel conf rer la coutume m me si Rome la loi fera son apparition partir du me av JC Par ailleurs se formalise le droit archa que qui est extr mement lourd et se ritualise c'est dire que chaque acte fait l'objet de parole de gestes codifi s Donc il se formalise c'est quelque chose que l'on conna t mais que l'on trouve parall lement dans tout les anciens droits de l'antiquit Enfin le caract re le plus structurel c'est son esprit patriarcal tout le droit romain est construit autour de la figure du p re de famille et ce n'est que beaucoup plus tard que Rome voluera vers une soci t plus individualiste SECTION les sources du droit archa que mos ma orum la coutume ancestrale Mos ma orum c'est une coutume g n rale dont l'existence est forg e depuis la nuit des temps et notamment aux fondations de la cit En effet ant rieurement la p riode de la fondation de la cit de Rome la soci t tait d j organis e en gentes et d j avec leur droit coutumier qui organise les rapports entre ces familles le droit coutumier des gens est le fond le plus ancien du droit romain qui va se produire une sorte de droit commun des diff rentes gens et c'est a qui va constituer le mos ma orum transmit de g n ration en g n ration Le probl me de ces droits coutumiers ancestraux oraux est la connaissance de leur interpr tation et cet gard il y a au sein de la population le patriciat qui exerce cette transmission et interpr tation du droit La question de la r v lation du droit coutumier va tre un enjeu majeur dans l'histoire des tudes de la r publique romaine On sait que la publication de la loi va tre un des l ments susceptibles de d velopper le conflit Mais la loi des tables n'a pas tout r solut il reste encore des lois dans l'ombre le monopole patriciens Il reste encore beaucoup de secteurs du droit compliqu s par le patriciat La question du calendrier militaire des formules rituelles de ces gestes codifi s tout cela n'a pas t publi divulgu par la loi des tables Les magistratures patriciennes d tiennent le secret et mettent les pl b iens en situation inf rieure Ce qui explique donc que les pl b iens fassent pression pour que ce droit ancestral soit publi crit Alors il y a tapes citer - pour la re fois une magistrature va oser faire circuler et mettre par crit les livres qui contenaient les proc s Ius flavianum est le nom de ce livre qui circulera Rome Le premier pl b ien rentrer dans le grand pontife est Tib rius Coruncanius il va entamer une politique qui consiste en donner des consultations publiques propos des ritualistes ancestraux du droit romain A partir de l les pontifes ne conservent pas leurs connaissances ainsi se trouve briser cet ancien monopole du patriciat sur ce droit ancestral En fait ce que l'on appelle la constitution romaine est l'ordre coutumier l galement A Rome il n'y a jamais eu une constitution au sens o on l'entend aujourd'hui Cette coutume est la source majeure du droit archa que mais elle n'est pas la seule A partir de - les comices centuriates commencent l gif rer et en deviennent une source subsidiaire lois environs Les romains se sont peu servis de la loi dans le domaine priv elle a plut t t utilis e dans le domaine public les lois archa ques L'ethnologie m me du mot loi fait figure de d mocratie c'est le sens er du mot Ici les linguistes ne sont pas d'accords et en r alit c'est le contraire de la coutume et plus probablement rassembler en fait cela se rattache une me racine qui veut dire d terminer choisir mais le mot loi les romains ne s'en serviront pas seulement pour d signer la coalition l gislative au sens de celle qui manent d'un organe de l'Etat ils s'en servent aussi pour d signer des clauses contractuelles La proc dure l gislative Rome est h t rog ne et il distingue la lex data r gle qui mane d'un magistrat et la lex rogata loi qui sera approuv par les comices H t rog ne sur la proc dure et sur le contenu La loi des tables adopt e en - a une vocation couvrir un large champs du droit on y trouve des droits de personne des biens p naux des textes importants Ce texte est v nement politique tr s important entre le lutte pl b ienne et patricienne et l'habitude se prendra l'apprendre par c ur Cela devient une coutume Mais c t il y aussi des lois sp cialis es Il n'y a pas de bureaucratie dans l'Etat romain archa que et donc la tenu jour du code n'est pas encore dans l'esprit du temps elle n'arrivera que tr s tardivement Mais toutes les lois ont la m me force alors Rome on va distinguer cat gories de lois les pouvoirs romains sont des lois parfaites Ces lois parfaites sont celles dont le contexte est dans le prononc et dans la tension qu'elle comporte il y a la nullit des actes prit en contradiction avec ces r gles certaines lois pronon ant des prescriptions ceux qui contrevenaient la loi s'exposaient seulement des responsabilit s civiles et p nales Alors ces lois l n'entreraient pas la nullit des actes contraires les romains les disaient loi moins que parfaites loi qui pronon aient des r pressions mais oubliaient d' mettre une sanction les lois sans sanctions Ici les romains les appelaient l galistique imperfactae et leur caract re purgatoire pose un probl me Ici chaque magistrat avait la libert d'am nager En particulier les pr teurs avaient un r le important pour pr ciser le champs de la traduction d'une loi imparfaite SECTION caract res g n raux du droit archa que le ritualisme Notre droit aujourd'hui semble s' tre d barrass de toutes des formes anciennes tr s lourdes en particulier dans les obligations Et bien le principe des droits des obligations Notre droit r serve dans la formation de ces obligations une place essentielle la volont des parties qui font na tre l'obligation Alors dans beaucoup d'actes de la vie quotidienne on pratique le consensualisme M me si ce droit beaucoup d'aspect fonctionnel il y aurait dans les derni res ann es un regain d'int r t au formalisme car on a fini par s'apercevoir que dans un syst me si peu lib ral comme le notre il y avait une protection n cessaire des personnes et les hommes envoy s par les entreprises pouvaient constater des catastrophes Alors en particulier dans le droit de la consommation il y a un regain d'int r t pour le formalisme Il y a dans la vie une part de formalisme n cessaire pr cis ment parce qu'il faut prot ger la volont des parties Les formes permettent d'identifier et de d finie le droit les th oriciens utilisent des crit res qui touchent la forme des organes qui est l' lite du droit Dans le droit archa que la question du formalisme n'est pas seulement une question de preuve quand le droit impose des formes en acte juridique il ne va pas seulement permettre de prouver l'existence d'un acte ex pour occulter un contrat en droit archa que il existe une preuve unique Alors que l'acqu reur et le vendeur vont engager un dialogue qui consiste en parole rituelle cod obligatoire et on ne peut se tromper sinon il faut reprendre au d but ex un rite sur la proc dure judiciaire Ce qu'appelle les romains le Sacramento en France cela signifie serment Il y a quelques points communs Comme personnes contestent la possession d'un parti Elle porte les parties consigner une certaine somme d'argent en fonction de la valeur du bien Celui qui perdra le proc s a mentit il aura non seulement outrag la communaut des citoyens et la somme consign e ne doit pas tre r cup rer par lui Le droit se confond avec la proc dure p nale ici la somme n'est pas une r paration l'autre partie se sera une sanction pour le perdant C'est une proc dure accusatoire comme toutes celles romaines l'esprit patriarcal Les p res ont le pouvoirs Ils ont pouss Rome le patriarcal jusqu' l'absolutisme Le structuralisme origine linguistique chaque langue a une structure on a tendu ce principe aux soci t s A Rome le p re est la structure de la famille et de la soci t patria potestas pouvoir paternel Le peuple est mineur enfant et le s nat le p re Le p re de famille est le sujet de droit par excellence Dans sa famille toute personne est plac e sous sa puissance Il est titulaire de tous les droits pour les personnes et les biens il y a un seul propri taire des biens le p re Il y a des concepts pour exprimer ces droits Dominium ma trise domus maison dominus ma tre Patria potestas manu main Il ne partage pas le pouvoir m me avec ces fils Le p re de famille est sui juris ma tre de son droit et les autres membres de la famille sont alieni juris objet de droit Familia forma r putation notori t ce que la science de tous rattache au nom d'un p re cette r putation est le rattachement un nom un p re gens g n alogie paternelle Cette famille romaine marque le triomphe de l'agnation concept juridique qui analyse la famille de p re en fils C'est le lien juridique exerc sur la famille qui compte plus que le lien de sang A la famille agnatique se distingue la famille cognatique Cognation famille du sang par la lien maternelle ou paternelle A Rome un cousin maternel n'est pas de la famille donc une femme peut l' pouser mais jamais du cot du p re Ce n'est pas Rome la naissance qui incorpore un enfant dans la famille c'est la reconnaissance par le p re Le p re manifeste publiquement qu'il accepte un enfant et qu'il l'incorpore dans la famille Le p re a une sorte de c r monial pour le fils mais peine pour la fille Si le p re ne reconna t pas l'enfant celui-ci n'est rien un gar on devient peut tre un esclave sinon on le met dehors sur la route et le prend qui veut Le p re d cide et la m re n'a rien dire Le droit romain ne reconna t pas juridiquement le lien avec la m re C'est l'enfant du p re et non celui de la m re S'il y a rupture du mariage la femme part seule le p re peut se chercher des enfants ailleurs que ceux de sa femme et il en adopte autant qu'il le veut Quand l'adoption est faite on ne peut plus revenir dessus Adrogation quand l'enfant majeur adopte un autre p re Cela se fait dans de grandes c r monies avec la pr sence du grand pontife devant les comices centuriates Cela lui supprime sa famille re Une famille absorb e par une autre perd ses anc tres Le p re a un droit absolu sur sa famille de vie ou de mort ius vitae necisque Quand il faut marier ses fils c'est le p re qui choisit la future pouse Matrimonuim mariage C'est un moyen pour le p re de se trouver une femme pour avoir des enfants On se procure une femme dans une famille o on a d j donner une pouse Ca ne se fait pas Rome qu'un homme aime sa femme car l'aimer serait la mettre au-dessus de lui Il est libre d'aller avec la femme qu'il veut mais il ne doit